Energie et mines : Arkab reçoit la DG de la compagnie britannique Harbour Energy    Algérie-Tunisie-Libye: début de la cérémonie de signature de l'accord portant création d'un mécanisme de concertation sur la gestion des eaux souterraines communes    Tournoi de l'UNAF U17 : l'Algérie bat la Libye (2-0) et se relance    L'Algérie participe à Abuja à une réunion africaine de haut-niveau sur la lutte antiterroriste    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'élève à 34.262 martyrs    Une délégation de la Chambre des communes du Canada en visite en Algérie    La Jamaïque reconnaît officiellement l'Etat de Palestine    "Nous nous emploierons à exploiter le sel provenant du dessalement de l'eau de mer"    Numérisation du secteur du Travail: Bentaleb visite plusieurs organismes    Biskra: les médias conviés à une visite guidée du Centre de Formation des Troupes Spéciales    Coupe d'Algérie (demi-finales): le MC Alger renverse le CS Constantine et accède à sa 10e finale    Parquet de la République: ouverture d'une enquête suite à l'effondrement du plafond d'une classe dans une école primaire à Oran    Tamanrasset: 7 morts et 15 blessés dans un accident de la route    Algérie/Tunisie: Journée d'information sur la pêche au profit des investisseurs des deux pays    Ouverture des coffres contenant les livres de l'érudit Cheikh Abdelhamid Ben Badis offerts comme Wakf à Djamaâ El-Djazaïr    Festival national du théâtre universitaire "Mahieddine Bouzid": la pièce "Moutaham" de l'université de Sidi Bel Abbes décroche le prix de la meilleure représentation complète    Le ministre espagnol des Affaires étrangères exige un cessez-le-feu permanent dans la bande de Gaza    À Istanbul, une manifestation a été organisée à l'occasion de la visite de Steinmeier    Une mission d'information provisoire de l'APN effectue une visite dans la wilaya    L'appréciation du dinar algérien passe par l'accroissement de la production et de la productivité    Mondiaux du 20 km/marche : Le tandem algérien Aloui-Azzi 56e au relais-mixte    La JSES bat l'OMA et se rapproche du dernier carré    Championnat d'Afrique de volley : Le WAT termine neuvième    La Hongrie bloque l'octroi de 2 milliards d'euros de l'UE    Le ministre de la Justice insiste sur la fourniture de services de qualité aux citoyens    De nouvelles plate-formes pour une meilleure prise en charge des préoccupations des citoyens    Saisie de plus d'un quintal de viande rouge    Une bande de trafiquants de psychotropes neutralisée    Rebondissement dans l'affaire de la famille de l'ex-gendarme menacée de se retrouver à la rue    Un terroriste abattu et des armes récupérées à Médéa    Plus de 14.000 enfants tués à Gaza    « Occupation française et résistances dans le Sud-Ouest algérien »    En hommage au moudjahid Ibrahim Ag Abekda    Le 6e Festival du rire «Algé'Rire» s'ouvre le 30 avril    Sidi Bel Abbes : transformer le théâtre universitaire en un produit commercialisable    Match USMA/RS Berkane: la décision de la CAF attendue au plus tard mercredi    Témoignage. Printemps Amazigh. Avril 80        L'ORDRE INTERNATIONAL OU CE MECANISME DE DOMINATION PERVERSE DES PEUPLES ?    Le Président Tebboune va-t-il briguer un second mandat ?    L'imagination au pouvoir.    Le diktat des autodidactes    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    El Tarf: Des agriculteurs demandent l'aménagement de pistes    Ils revendiquent la régularisation de la Pension complémentaire de retraite: Sit-in des mutualistes de la Sonatrach devant le siège Aval    Coupe d'afrique des nations - Equipe Nationale : L'Angola en ligne de mire    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Régularisation foncière: Plus de 500 actes de propriété délivrés à Hassi Mefsoukh
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 28 - 09 - 2016



L'opération de régularisation du foncier se poursuit à Hassi Mefsoukh, précisément au quartier de Bouamama situé à l'entrée du village. L'APC a délivré quelque 80 actes de propriété aux familles du lotissement 163 situé à Bouâmama 1, a indiqué hier M. Chibani président de l'APC de Hassi Mefsoukh précisant que le terrain est une propriété de la commune. Ces familles ont construit dans les années 70 à 80 et nombreux d'entre eux ont demandé une régularisation de leur situation. Le travail a été mené quelques mois auparavant par une commission mise en place par la daïra de Gdyel qui a procédé à l'étude de tous les dossiers déposés. L'opération va se poursuivre pour cibler les 163 acquéreurs du lotissement.
Toujours dans le cadre de cette régularisation tant attendue par les habitants, l'agence foncière a procédé à la régularisation de 408 familles dont le lotissement se trouve à Bouamâma. Ce lotissement a été construit dans les années 90 et les habitants ont toujours réclamé la régularisation de leur situation mais en vain. Un problème qui a été donc posé à maintes reprises et ce n'est qu'en 2015 que le dossier a été pris en considération. Ces derniers ont été appelés, il y a quelques mois à se rapprocher de l'agence pour régler les frais liés à cette régularisation foncière.
En ce qui concerne les familles ayant construit après les années 90, elles bénéficieront de la loi 08 15, a indiqué le maire. A la wilaya d'Oran, cette opération de régularisation foncière est toujours confrontée au problème des acquéreurs de deuxième main, notamment aux communes touchées par l'exode rural. Des lots de terrain et des constructions ont été vendus sur la base d'une simple attestation de désistement en troisième ou quatrième main, alors que la loi relative à la régularisation stipule que l'acte de propriété doit être délivré au nom du premier acquéreur.
Dans le cadre des dispositions pour la régularisation du foncier à Oran, une nouvelle opération de régularisation visant à délivrer 5.000 nouveaux actes de propriété dans l'ensemble des communes de la wilaya a été lancée au terme de l'année 2014. Une commission restreinte de wilaya regroupant les services des biens de l'Etat, de la direction de l'urbanisme et de la construction et de la direction de la réglementation de la wilaya a été mise en place pour ficeler le dossier. La relance de l'opération intervient suite aux milliers de demandes de régularisation déposées par les citoyens à travers les communes et qui attendent toujours la délivrance d'un acte de propriété.
Cependant, malgré les entraves, des milliers d'actes de propriété ont été remis par l'agence foncière durant les cinq dernières années. La régularisation du foncier a été relancée après l'installation d'une nouvelle commission composée des services de la DRAG, de l'urbanisme et des domaines.
La direction des domaines a procédé, il y a plus d'une année, à la régularisation de 25 actes de propriété au profit de l'agence foncière qui, à son tour, a délivré 2.873 actes de propriété, une opération qui va se poursuivre pour cibler d'autres cas en souffrance.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.