Services financiers et couverture bancaire: des "résultats encourageants" pour l'Algérie    Championnat d'Afrique des clubs de Handball : les Angolaises de Petro Atletico battent Al Ahly d'Egypte et filent en finale    Championnats d'Afrique individuels de judo : l'Algérie décroche trois médailles, dont une en or    Bendjama au Conseil de sécurité : le groupe des A3+ "préoccupé" par la situation en Syrie    La Réunion consultative entre les dirigeants de l'Algérie, de la Tunisie et de la Libye, une "réussite"    Pêche : le dossier de réouverture de l'exploitation du corail rouge en Algérie en bonne voie    Agrément du nouvel ambassadeur d'Algérie en Gambie    Chanegriha préside la 17ème session du Conseil d'orientation de l'Ecole supérieure de Guerre    Oran: ouverture du premier Salon dentaire MDEX avec la participation de 15 exposants    Hadj 2024 : dernier délai pour la délivrance des visas fixé au 29 avril    Les lauréats du 1er concours national sur l'éducation environnementale distingués    Le président de la République reçoit le président de la Chambre des communes du Canada    Boughali reçoit le président de la Chambre canadienne des communes    Agression sioniste: l'UNRWA épine dorsale de l'acheminement de l'aide humanitaire à Ghaza    Coupe d'Algérie - Demi-finale: le CRB élimine l'USMA aux tirs aux but (3-1) et rejoint le MCA en finale    Le Festival du film méditerranéen d'Annaba, une empreinte prestigieuse sur la scène culturelle    Arkab examine avec le président du Conseil d'administration de "Baladna" les opportunités de coopération dans secteur de l'énergie    Chanegriha impitoyable à la préparation au combat    Le ministère de la Culture annonce le programme des foires nationales du livre    Ali Aoun inaugure une usine de fabrication de pièces automobiles et une unité de production de batteries    Le Bureau Fédéral de la FAF apporte son soutien à l'USMA    Son nom fait «trembler» le foot du Roi    Coupe d'Algérie : Le MCA écarte le CSC et va en finale    Transformer le théâtre universitaire en un produit commercialisable    Le Président chilien Gabriel Boric a qualifié la guerre israélienne de « barbare »    Les autorités d'occupation ferment la mosquée Ibrahimi aux musulmans    Le directeur général des forêts en visite d'inspection    Trois membres d'une même famille assassinés    Dahleb donne le coup d'envoi d'une campagne de reboisement au Parc de Oued Smar    Les autorités d'occupation ferment la mosquée Ibrahimi aux musulmans    Ooredoo expose ses offres et solutions innovantes    Les médias conviés à une visite guidée du Centre de formation des troupes spéciales    L'Algérie participe à la 38e édition    Principales étapes de la résistance des Touaregs    La psychose anti-islamique obéit aux mêmes desseins que la hantise antibolchevique    Le ministre de la Justice insiste sur la fourniture de services de qualité aux citoyens    Témoignage. Printemps Amazigh. Avril 80        L'ORDRE INTERNATIONAL OU CE MECANISME DE DOMINATION PERVERSE DES PEUPLES ?    Le Président Tebboune va-t-il briguer un second mandat ?    L'imagination au pouvoir.    Le diktat des autodidactes    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    El Tarf: Des agriculteurs demandent l'aménagement de pistes    Ils revendiquent la régularisation de la Pension complémentaire de retraite: Sit-in des mutualistes de la Sonatrach devant le siège Aval    Coupe d'afrique des nations - Equipe Nationale : L'Angola en ligne de mire    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Aïn-Temouchent: CNAS, l'assainissement des créances des entreprises en ligne de mire
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 02 - 05 - 2016


En plus d'un travail remarquable d'information et de sensibilisation pour inciter les entreprises à s'acquitter de leurs cotisations, la Caisse nationale d'assurance sociale (CNAS) d'Aïn-Temouchent maintient le cap vers l'assainissement des créances tout en gardant la porte ouverte au «dialogue». Une nécessité de mettre en marche des contrats de performance guidés par une feuille de route mise en place par la tutelle. Cette politique de rapprochement avec les administrations, adoptée par cette caisse, semble apporter ses fruits. Le dernier rendez-vous en date a ciblé un personnel de la santé publique de la wilaya d'Aïn-Temouchent. La rencontre qui s'est tenue au siège de la direction de la CNAS a réuni une trentaine de cadres des RH du secteur ainsi que le DSP, Mokhtar Harache. S'appuyant sur les mesures dites «exceptionnelles» contenues dans la loi de finances complémentaire 2015, facilitations de régularisation des situations des employeurs vis-à-vis de la caisse, l'ordre du jour a reposé sur l'assainissement des créances. Cette «remise à zéro» des dettes passe indubitablement par le dépôt des DAS (déclaration annuelle des salaires) antérieures et l'assainissement financier de l'entreprise vis-à-vis de la CNAS. La situation de cette caisse n'est pas inquiétante, mais pour l'heure il faut aller «à l'équilibre financier en maintenant le recouvrement des cotisations dans leur ensemble», dira le directeur de la CNAS d'Aïn-Temouchent, Dr Hakim Ferhaoui. Le recouvrement des cotisations est devenu ainsi la seule bouffée d'oxygène pour toute caisse espérant rester en «bonne santé financière», ajoute-t-on. Ceci dit, les employeurs qui ne sont pas à jour dans leurs cotisations ont la possibilité (et intérêt) de régulariser leurs situations à la faveur des nouvelles mesures (sanctions aussi) de la LFC 2015 pour voir les pénalités de retards effacées. Cette même ordonnance a d'ailleurs prévu un chapitre (l'article 57) qui stipule que les employeurs et les personnes exerçant une activité redevable de cotisations de sécurité sociale peuvent régulariser leur situation soit en intégralité des cotisations principales ou à travers un échéancier établi en commun accord entre l'employeur et la CNAS et qui ne doit pas dépasser les deux ans. Ceux qui sont dispensés des pénalités de retard sont les entreprises qui ont effectué le versement de la dernière échéance due et les employeurs ayant introduit une demande d'échéancier de paiement de leurs dettes à la condition qu'ils s'acquittent des cotisations principales de l'encours, croit-on comprendre de l'exégèse du directeur de wilaya de la CNAS, Hakim Ferhaoui. Depuis l'expiration du délai accordé (31 mars dernier), le contrôle a été renforcé, la sensibilisation aussi, des brigades mixtes (CNAS, Inspections du travail) sont régulièrement sur le terrain. Enfin, l'autre mérite de la CNAS d'Aïn-Temouchent est d'avoir pu récupérer la totalité de son patrimoine immobilier sur le territoire de la wilaya, nous dit-on.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.