L'administration douanière a mis en place, en mars 2008, une sous-direction centrale chargée de lutter contre la contrefaçon, à la faveur du nouvel organigramme de la douane, ainsi que l'acquisition de moyens sophistiqués de détection des produits contrefaits et un programme de formation des douaniers. Les services des douanes ont saisi plus de 2 millions d'articles contrefaits durant l'année 2007 suite à une cinquantaine d'opérations d'intervention, selon l'administration des douanes. Ces saisies sont le résultat de 51 interventions effectuées par les services de lutte contre la contrefaçon qui ont permis la retenue en douane de 2,28 millions articles contre seulement 831 786 produits saisis en 2006. Selon la même source, ce sont les produits cosmétiques et d'hygiène qui viennent en tête des produits saisis pour contrefaçon, suivis immédiatement des cigarettes de deux marques étrangères, des produits électriques, de la pièce de rechange, de la quincaillerie et des tenues vestimentaires. Ainsi, les produits cosmétiques et d'hygiène occupent la première place avec 30,86% de l'ensemble des produits saisis, les cigarettes avec 30,68% (contre uniquement 9,62% en 2006) grâce à un protocole d'accord signé entre les douanes et la société de tabac détentrice de la marque, les produits électriques (lampes notamment) avec 13,45 %, la quincaillerie (paumelles et serrures essentiellement) avec 3,77% et les effets vestimentaires avec 0,14%. Pour lutter plus efficacement contre ce délit économique, la Direction générale des douanes a signé, rappelle-t-on, 5 accords en matière de lutte contre la contrefaçon et le commerce illicite avec les propriétaires des marques BCR (Boulonnerie-coutellerie-robinetterie), Unilever (cosmétiques), British American Tobacco et Philip Morris International Management (tabacs), et la multinationale Nestlé (agroalimentaire). Selon les termes de ces accords, les actions de coopération portent essentiellement sur une formation dispensée par ces propriétaires de marques au profit des douaniers algériens afin de leur donner les capacités techniques leur permettant de distinguer entre les authentiques produits fabriqués par ces sociétés et ceux contrefaits. L'autre volet de la coopération porte sur un échange d'informations entre les deux parties pour lutter contre la contrebande et la contrefaçon des produits de ces sociétés. En outre, l'administration douanière a mis en place en mars 2008 une sous-direction centrale chargée de lutter contre la contrefaçon, à la faveur du nouvel organigramme de la douane, ainsi que l'acquisition de moyens sophistiqués de détection des produits contrefaits et un programme de formation des douaniers. Par ailleurs, les lois de finances de ces dernières années comportent plusieurs mesures allant dans le sens de la lutte contre la contrefaçon dont, entre autres, le durcissement du régime des sanctions (peines d'emprisonnement et amendes) contre les contrevenants. Généralement, les produits contrefaits entrant sur le territoire national proviennent des pays asiatiques (Chine, Japon, ?mirats arabes unis, Corée du Sud...), qui demeurent les principaux pourvoyeurs de produits contrefaits. S'y ajoutent, mais dans une moindre mesure, des pays comme la France, l'Allemagne, la Turquie et l'?gypte. Synthèse R. N.
