Hidaoui préside la réunion du bureau du CSJ dans sa session ordinaire du mois de septembre    Chaib reçoit le SG de la Conférence de La Haye de droit international privé    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Hydraulique: Derbal insiste sur la nécessité de réaliser les projets sectoriels dans les délais impartis    Université d'Alger 2 : Baddari procède à l'inauguration de l'institut Confucius pour l'enseignement de la langue chinoise    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    Algérie Poste explique les étapes à suivre pour bénéficier du service T@sdik    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Pluies orageuses mardi et mercredi sur plusieurs wilayas du pays    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    L'Espagne appelle à l'adhésion pleine et entière de l'Etat de Palestine à l'ONU    Le charme turc sublime la 3e soirée du Festival du Malouf à Constantine    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    Football: Rabehi préside une cérémonie de distinction des clubs algérois sacrés pour la saison 2024-2025    Génocide à Ghaza: manifestations, grèves et blocages dans plusieurs villes d'Italie    ONU: l'Algérie salue la tenue de la Conférence sur la solution à deux Etats issue d'un consensus international authentique    Bande dessinée: 16 pays au 17e Fibda, l'Egypte à l'honneur    Athlétisme : Djamel Sedjati marque les esprits    L'Algérie reprend sa place et confirme sa voie en athlétisme et en gymnastique    Défaite de la sélection algérienne face au Sénégal    Le Portugal annonce officiellement sa reconnaissance de l'Etat palestinien    Les armes du Hezbollah et les leçons à tirer de la Syrie, de l'OLP et de l'Algérie    Des dizaines de colons prennent d'assaut Al-Aqsa    212 112 élèves sur les bancs de l'école avec un dispositif sécuritaire renforcé    C'est parti pour 2 millions d'étudiants et 75.000 encadreurs pédagogiques !    Coup d'envoi de l'année scolaire 2025-2026 pour la catégorie des enfants aux besoins spécifiques    Rezig préside une réunion d'évaluation    Deux ministères pour mettre en œuvre les sept axes de la stratégie énergétique de l'Algérie    Nouveaux horaires de travail dans les établissements postaux    Célébration vivante d'un patrimoine musical    Duo posthume Whitney Houston-Callum Scott    L'Algérie, la Chine et la Russie au troisième soir    Tirer les leçons des expériences passées    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Les tentacules du commerce illicite à El Bayadh
Publié dans El Watan le 04 - 02 - 2006

Les chiffres communiqués par la direction du Commerce et des Prix de la wilaya d'El Bayadh font état de l'augmentation significative du nombre d'interventions et des procès-verbaux dressés pour défaut de factures et d'affichage des prix.
Ceci permet de se faire une idée assez précise de l'ampleur et de l'envergure de ce flux souterrain de capitaux, sur lequel l'impôt n'a aucune prise. N'étaient les inspections inopinées qui, de temps à autre, en dévoilent l'existence et s'évertuent à en juguler l'expansion, parfois avec le truchement de transactions qui, si elles aboutissent indéniablement devant les tribunaux, ne touchent que la partie visible de l'iceberg. Ainsi, concernant les pratiques commerciales, il est fait état de 1 851 interventions, en 2005, qui se sont soldées par l'établissement de 568 procès-verbaux, concernant, pour une large part, la somme des chiffres d'affaire totalisant 2 308 329 DA qui s'échangent sans le recours à la facturation. Induisant 8 604 271 DA d'amende dont seulement la perception de 143 488 DA est devenue effective, entraînant malgré l'introduction de 117 recours, la saisine des instances judiciaires au sujet de 345 dossiers. Et 89 propositions de fermetures administratives ont été soumises à l'appréciation du parquet. Au cours de la même période, le service du contrôle de la qualité et de la répression des fraudes fait état de 3 146 interventions dans le secteur de l'agroalimentaire, de la vente en gros et au détail, 133 dans celui des industries de transformation et 471 dans le secteur des services qui se résument aux cafés et salons de thé, restaurants et gargotes, boutiques de quatre saisons et les deux résidences hôtelières non classées. Cette action s'est traduite par la constatation de 313 délits qui contreviennent à l'intérêt du consommateur, notamment par la mise ne vente de produits impropres ou la présentation de denrées dont la conformité est douteuse ainsi que des conditions d'hygiène inappropriées. 310 procès-verbaux de poursuites pénales ont été engagées, en plus des mesures conservatoires entrevues dans 124 opérations, donnant lieu à la saisie de 2,121 tonnes de marchandise évaluée à 446 323 DA, de 156 boîtes de lait en poudre, d'une valeur de 18 720 DA, à la suite d'une plainte d'un consommateur.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.