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Plus de 86 % des saisies en 2010 concernent les articles de sport
Contrefaçon
Publié dans Le Maghreb le 30 - 07 - 2011


Un bilan des Douanes algériennes fait ressortir que 86 % des articles saisis par leurs différents services en 2010 concernent les articles de sport. Plus de 329 190 articles de sport, entre vêtements et chaussures, ont été saisis en 2010 par les services des Douanes algériennes, soit 86,68% du total des saisies des produits contrefaits, indique la Direction générale des Douanes. En seconde position et avec 9,54%, soit 36.228 produits, les services des douanes inscrivent les appareils électroménagers contrefaits de tout genre. Suivent alors les pièces de rechange automobile avec 3,46% (13.130 produits) et les produits de quincaillerie avec 0,32% (1.220 produits), précise encore la DGD. Cette importante hausse des articles de sport contrefaits est due à la forte demande nationale sur ces produits suite à la qualification de l'équipe nationale à la Coupe du monde de football 2010. Plus de 1,6 million d'articles contrefaits ont été saisis par les services des douanes algériennes en 2010, selon l'inspecteur divisionnaire de la direction générale des Douanes, M.Hannoun Mokrane, relevant que le pic avait été enregistré en 2008 avec 2,3 millions d'articles contrefaits. Les produits contrefaits et saisis par les douanes proviennent de la Chine avec 72,52 %, la Corée du Sud (20,63%), les Emirats arabes unis (3 %), Hong Kong (2,4%), Malte (0,8%) et la Turquie avec 0,7%, selon les données de la DGD. Les produits originaires de France, Hong Kong et la Corée du Sud constituent ensemble 3% des saisies en 2010. Selon les services de douanes, en dehors de la Chine, il apparaît ces trois dernières années que d'autres nations européennes à l'image de la Turquie et Malte, sont devenus des pays de provenance de la contrefaçon. En 2010, la Corée du Sud apparaît dans cette cartographie comme pays d'origine et de provenance et Malte et Dubaï demeurent les ports de transbordement pour la plupart des navires en provenance de la Chine à destination de l'Algérie, relèvent les douanes. Afin de lutter plus efficacement contre ce phénomène, les douanes ont engagé des mesures qui s'articulent particulièrement sur la coopération avec les titulaires de droit de propriété intellectuelle (DPI) et la formation. L'administration des douanes s'est attelée à instaurer un partenariat avec les sociétés détentrices de DPI, à travers la signature de plusieurs protocoles d'accord en 2010. Il s'agit de trois protocoles d'accord qui ont été signés entre les Douanes et des sociétés étrangères, le groupe Impérial Tobacco limited, Legrand et Schneider électric. Ces protocoles d'accord visent à renforcer la coopération en matière de renseignement, de formation et d'assistance dans le domaine d'expertise des produits de ces sociétés. Et c'est dans cette optique que des douaniers ont bénéficié de cycles de formation qui ont été assurés par certains titulaires de droits de propriété intellectuelle, dans le but de les spécialiser dans le domaine de la recherche et de répression de la contrefaçon et pour la mise en place dans les principaux points d'entrée de marchandises de cellules spécialisées dans la lutte contre ce phénomène. Aussi, le champ d'intervention des douanes, qui était limité aux produits d'importation et aux produits sous-surveillance douanière, a été élargi à toutes les marchandises soupçonnées d'être contrefaites dans l'ensemble du territoire national et aussi ceux destinés à l'exportation. Soulignons enfin que les personnes impliquées dans les imitations frauduleuses encourent des amendes égalant une fois la valeur du produit confisqué et une peine de deux à six mois d'emprisonnement.

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