Mme Bendouda préside à Timimoun l'ouverture du 1er festival international du court-métrage    Pour l'émergence de champions africains    Ouverture du 1er congrès scientifique international sur l'intelligence artificielle dans les médias sportifs et l'éthique professionnelle    Un total de 1105 colons israéliens ont profané, dimanche, la mosquée Al-Aqsa    Plusieurs localités ciblées près de Ramallah et Hébron    Angola : Arrivée du président sahraoui à Luanda pour prendre part au 50e anniversaire de l'indépendance du pays    «Jubilé» de l'ex-international de l'équipe du FLN Mahi Khennane «Je n'ai pas été contacté, ni avant, ni pendant, ni encore moins informé de ce pseudo jubilé...»    Jeux de la solidarité islamique 2025 Médaille de bronze pour Mehdi Bouloussa    Vers une résiliation à l'amiable du contrat de Leknaoui    Douze blessés dans une collision entre un camion et un bus à Constantine    Un réseau de passeurs de migrants maghrébins démantelé    Bourelaf supervise à Bouira un exercice de simulation d'un séisme de grande intensité    Badari affirme que l'Université algérienne est devenue un « moteur du développement »    Rétrospective sur la vie et la carrière d'Eddie Murphy    La valeur travail n'est pas une norme transhistorique mais inhérente au capitalisme    Génocide à Ghaza : La France interdit à huit entreprises sionistes de participer à un salon sur la sécurité à Paris    Sûreté nationale Badaoui reçoit une délégation d'Interpol    « La République du Zimbabwe est un partenaire fiable pour l'Algérie »    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



POUR INFRACTIONS AU CHANGE
Des p�nalit�s douani�res de 64 milliards de dinars inflig�es
Publié dans Le Soir d'Algérie le 16 - 07 - 2012

Les infractions au change en Alg�rie prennent de l'ampleur avec des p�nalit�s de plus de 64 milliards de dinars inflig�es � fin 2011 par les services douaniers lors des op�rations de contr�le a posteriori.
C�est ce que r�v�le le directeur du contr�le a posteriori � la Direction g�n�rale des Douanes (DGD), Regue Benamar, cit� hier par l�agence nationale de presse. Selon ce responsable, sur 85 milliards de dinars de p�nalit�s encourues par les fraudeurs pour les ann�es 2010 et 2011, 64,3 milliards de dinars concernent des infractions au change, essentiellement des majorations de valeur. Ces infractions repr�sentant 75% des fraudes douani�res constat�es dans le commerce ext�rieur sur la m�me p�riode, observe M. Regue. Globalement, les autres types d'infractions enregistr�es durant les deux derni�res ann�es ont repr�sent� 25% des infractions globales et renseignent sur la diversit� des courants de fraudes constat�s actuellement au niveau du commerce ext�rieur. Depuis 2010, date de l'entr�e en activit� de la direction du contr�le a posteriori des douanes et jusqu'� fin 2011, le d�douanement � l'aide de faux documents a repr�sent� 6,6% des infractions constat�es. Les p�nalit�s encourues par les fraudeurs dans ce trafic s'�l�vent quant � elles � 5,6 mds de dinars selon M. Regue. Durant les deux derni�res ann�es, les p�nalit�s ont atteint 4,8 mds de dinars pour le d�tournement des avantages fiscaux, 1,9 milliard de dinars pour les fausses d�clarations de valeur et 301 millions de dinars pour les fausses d�clarations d'origine, selon les m�mes chiffres. Les infractions constat�es dans les r�gimes suspensifs et pr�f�rentiels comme la Zone arabe de libre-�change (Zale) et la zone d'�change avec l'Union europ�enne sont marginales, repr�sentant seulement 0,29% des infractions globales � 246,1 millions de dinars.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.