Rezig préside une réunion d'évaluation    Deux ministères pour mettre en œuvre les sept axes de la stratégie énergétique de l'Algérie    Nouveaux horaires de travail dans les établissements postaux    Le Portugal annonce officiellement sa reconnaissance de l'Etat palestinien    Les armes du Hezbollah et les leçons à tirer de la Syrie, de l'OLP et de l'Algérie    Des dizaines de colons prennent d'assaut Al-Aqsa    Athlétisme : Djamel Sedjati marque les esprits    L'Algérie reprend sa place et confirme sa voie en athlétisme et en gymnastique    Défaite de la sélection algérienne face au Sénégal    C'est parti pour 2 millions d'étudiants et 75.000 encadreurs pédagogiques !    212 112 élèves sur les bancs de l'école avec un dispositif sécuritaire renforcé    La veuve de l'ex-gendarme et ses 4 filles dorment dans un dortoir collectif privé    Célébration vivante d'un patrimoine musical    Duo posthume Whitney Houston-Callum Scott    L'Algérie, la Chine et la Russie au troisième soir    Bechar: lâcher de 300 canards colvert au lac du barrage "Djorf Torba"    Des pluies sur plusieurs wilayas du pays lundi et mardi    Génocide à Ghaza: le bilan s'alourdit à 65.344 martyrs et 166.795 blessés    Chargé par le président de la République, le Premier ministre effectue une visite de travail dans la wilaya de Jijel    Journée internationale de la paix: Guterres appel à la paix et à la fin des conflits    Tirer les leçons des expériences passées    Le président de la République instruit le Gouvernement d'accomplir ses missions avec une grande rigueur    Brahim Ghali: toute solution ne respectant pas la volonté du peuple sahraoui est "totalement rejetée"    Les organisations de la famille révolutionnaire saluent l'intérêt accordé par Monsieur le président de la République à l'histoire et à la mémoire nationale    ONSC : Hamlaoui a reçu une délégation de notables de la wilaya de Djanet    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Rentrée scolaire: de nouvelles structures renforcent le secteur de l'éducation dans les wilayas du centre    Nasri félicite Djamel Sedjati pour sa médaille d'argent au 800 m à Tokyo    Création d'un comité central chargé du suivi de la réalisation des lignes minières Est et Ouest    L'Algérie, la Chine et la Russie au 3e soir du 13e Festival de danse contemporaine    Ouverture du 13e Festival international du Malouf: célébration vivante d'un patrimoine musical    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    Rentrée scolaire: l'Etat engagé à assurer les fondements du développement cognitif pour une génération éveillée    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Affaire de l'école supérieure de police
Le procès renvoyé sous huitaine
Publié dans Le Soir d'Algérie le 10 - 12 - 2014

Prévue pour ce mardi, l'affaire des cadres de l'Ecole supérieure de police de Châteauneuf a été reportée au 13 du mois en cours. La décision a été prise par le président du tribunal correctionnel près la cour d'Alger.
Abder Bettache - Alger (Le Soir) La décision de report prise par le juge en charge de l'affaire fait suite à l'absence de certains documents non versés dans le dossier par la défense. Suite à cela, le président du tribunal a pris la décision de renvoyer l'affaire sous huitaine et de là, réunir toutes les conditions pour «faire éclater la lumière dans cette affaire». Le procès en question a été renvoyé de nouveau devant la cour après la cassation introduite par la défense et validée par les magistrats de la Cour suprême. Ce troisième procès se tiendra, faut-il le noter, après deux jugements.
Le premier a eu lieu en première instance, soit au niveau du tribunal correctionnel de Sidi-M'hamed, alors que le second, soit le procès en appel, s'est tenu au niveau de la cour. Pour rappel, l'ex-directeur de l'Ecole supérieure de police de Châteauneuf avait été condamné en dernière instance (cour) à trois années de prison, dont une avec sursis. La même juridiction a prononcé des peines allant de deux années à une année avec sursis, respectivement à l'encontre de l'ex-commissaire de police Corso Abdelkader, Zebouchi et Amrar-Sid, alors que Ziane Khaled a été relaxé.
Les huit autres personnes poursuivies dans la même affaire mais non détenues, et contre lesquelles l'avocate générale a requis des peines de cinq années de prison ferme, ont tous bénéficié de la relaxe. Il s'agit notamment de Guettaf, Sansari, Hanane, Bouraï, Hadadi et Ouahab, pour lesquels les avocats ont plaidé la relaxe.
Pour rappel, dans cette affaire, 12 personnes dont 5 en détention, ont comparu devant la deuxième Chambre pénale du tribunal correctionnel de Sidi-M'hamed pour les chefs d'inculpation de «trafic d'influence, abus de pouvoir et faux et usage de faux».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.