Le Conseil de la nation prend part à Rome à la 2e conférence parlementaire sur le dialogue interreligieux    Forum africain de l'énergie: Yassaâ souligne le rôle stratégique de l'Algérie dans la transition énergétique en Afrique    Attaf reçoit un appel téléphonique de son homologue jordanien    Oran: cérémonie de sortie de la 55e promotion d'élèves officiers et d'officiers stagiaires à l'Ecole Supérieure de l'Air de Tafraoui    Conseil de la nation: Bouzred présente le texte de la loi de règlement budgétaire pour l'exercice 2022 devant la commission des affaires économiques et financières    La manifestation "Alger Capitale de la Culture Hassaniya" du 21 au 23 juin à Alger    Tennis/Tournoi M25 Monastir: Toufik Sahtali qualifié au 2e tour    Il y a 20 ans disparaissait l'icône du style "Tindi", Othmane Bali    Constantine: 11e Festival international de l'inchad du 25 au 30 juin    Adhésion du CODESA à l'Organisation mondiale contre la torture    Bac 2025: plusieurs condamnations à des peines de prison pour fraude et fuite de sujets d'examen    Wilaya d'Alger : Saison estivale, rentrée scolaire et grande campagne de nettoyage au cœur d'une réunion    ANP : arrestation de neuf éléments de soutien aux groupes terroristes en une semaine    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 55637 martyrs    Chlef: plus de 300 projets enregistrés au guichet unique    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Ligue 1 Mobilis: le leader tient bon à Chlef, CRB nouveau dauphin    Campagne de sensibilisation autour des menaces sur les récoltes de la tomate industrielle    Les MAE de plusieurs pays arabes et musulmans condamnent    Ambiance maussade en Israël où la guerre des ombres devient l'apocalypse publique    Un nouvel élan aux efforts de développement équitable et intégré    Les dernières sueurs de la saison    La finale WAT – MCA décalée à mercredi    Au cœur des Hauts Plateaux de l'Atlas saharien, Aflou offre bien plus qu'un paysage rude et majestueux    Para-athlétisme/GP de Tunis: 11 médailles pour l'Algérie, dont 4 en or et un record mondial signé Berrahal    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie au Koweït    L'USMA stoppe l'hémorragie, l'USMK enchaîne    La télévision d'Etat annonce une nouvelle salve de missiles contre l'entité sioniste    Quels impacts le classement du GAFI (Groupe d'action financière) sur la liste grise et noire dans la lutte contre la corruption ?    La première journée des épreuves marquée par une bonne organisation dans les wilayas de l'Est du pays    Une date célébrée à travers plusieurs wilayas de l'est du pays    Ghaghaa, la fontaine oubliée... ou l'art d'assoiffer la mémoire    C'est parti !    Les lauréats de l'édition 2025 couronnés    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Des bénéfices de 5 à 250 DA
Le timbre fiscal revendu plus cher
Publié dans Le Temps d'Algérie le 24 - 07 - 2010

Les timbres fiscaux indispensables à l'établissement de certains documents tels les jugements, le certificat de nationalité, le casier judiciaire, le passeport ou la carte d'identité nationale, ne sont pas vendus selon leur valeur réelle.
Cette situation a été constatée essentiellement au niveau des bureaux de tabac et des taxiphones de certaines localités d'Alger. Ces derniers, qui sont souvent situés à proximité des sièges de daïra, d'APC et des tribunaux, se livrent à la vente illégale des timbres fiscaux, s'accordant ainsi des bénéfices allant de 10 à 30% sur le prix réel. Le timbre est donc revendu plus cher que son prix initial au marché parallèle.
Le timbre de 2000 DA pour le passeport est cédé à 2250 DA, celui de 100 DA est vendu à 120 DA. Le timbre du casier judiciaire et du certificat de nationalité est cédé à 25 DA au lieu de 20 DA. Cela a été constaté aux points de vente installés au niveau des daïras de Baraki et de Larbaâ, mais ce phénomène a pris de l'ampleur dans d'autres localités où l'on dénonce même l'indisponibilité des timbres dans les postes, chose qui a encouragé l'émergence de ce commerce illégal.
Les utilisateurs se trouvent obligés d'acquérir ce produit auprès des revendeurs qui font dans la spéculation. Autre facteur favorisant ce commerce : la proximité. Les citoyens préfèrent acheter le timbre au point de vente le plus proche de la daïra ou du tribunal. L'urgence du besoin poussent souvent les citoyens à acheter plusieurs. Il se trouve qu'un kiosque situé au voisinage d'un tribunal vend exclusivement les timbres du casier judiciaire et du certificat de nationalité. Une librairie située près d'une daïra ne vend que ceux de la CNI et du passeport.
La Direction générale des impôts (DGI) s'est engagée à multiplier les points de vente des timbres fiscaux, parallèlement aux recettes des impôts et des bureaux de poste, en incluant les kiosques. Par la même occasion, la DGI a mis également en garde les citoyens contre les augmentations illégales qu'opéreraient certains revendeurs. La DGI a prévenu que les timbres fiscaux doivent être acquis pour leur valeur faciale et, par conséquent, tout surplus dans le prix doit être systématiquement et formellement refusé par le citoyen.
Des inspecteurs des impôts se déplacent régulièrement sur le terrain afin de contrôler la distribution et la vente des timbres fiscaux et des vignettes automobiles, mais il semble que certains revendeurs échappent au contrôle et continuent dans cette pratique illégale.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.