La faculté de droit et des sciences sociales de l'université Amar-Telidji de Laghouat abrite, du 2 au 4 mars, le 3e séminaire national sur le crime organisé et la politique de lutte contre ce fléau en Algérie et auquel ont pris part des conférenciers spécialistes dans le domaine. La gendarmerie est représentée par des chercheurs et des criminologues parmi lesquels le commandant Ahmed Remili, sous-directeur de criminologie spéciale à l'Institut national de criminalistique et criminologie de Bouchaoui, qui a fait un excellent exposé sur le blanchiment d'argent. “Un risque réel pour les institutions, les organisations et les individus.” Pour lui, il s'agit d'une menace à plusieurs risques qui peut toucher et déstabiliser la crédibilité des organismes, notamment bancaires, mais aussi des personnes (les institutions bancaires, les personnes physiques comme les P-DG, les DG, les notaires, les commissaires priseurs). Les sanctions prévues sont d'ordre administratif ou pénal conformément aux dispositions de la loi 05-01 du 6 février 2005 imposant une déclaration de soupçon aux banques domiciliatrices de comptes douteux. Les peines prévues par l'article 389 bis du code pénal vont de 5 à 10 ans de prison assortie d'amende. En Algérie, le fléau a atteint la cote d'alerte en raison d'un certain flou dans l'application de la loi. Qu'est-ce que c'est que le blanchiment d'argent ? Pour mieux comprendre, on donnera l'exemple de deux fonctionnaires s'adonnant au trafic de drogue. Si le premier, qui mène une vie de confort et d'aisance, peut être considéré comme un voleur, le second préfère ne pas montrer son argent sale. Il ne fera que de très petits investissements à l'écart de tout soupçon. Il va donc recourir au fractionnement de son argent en faisant ouvrir des comptes bancaires aux membres de sa famille et attendre le temps qu'il faut avant de regrouper les comptes. Autrement dit, le but visé est d'effacer la traçabilité de l'argent sale. Ce dernier, une fois les soupçons écartés, sera réinjecté dans les circuits légaux. La méthode est exécutée en trois phases : le placement, l'empilement et l'intégration. Pour le conférencier, il existe une vraie menace sur l'économie nationale. Les cas ne se comptent plus sur les doigts d'une seule main. L'on peut citer l'affaire des frigos à 20 euros traitée il y a quelques années. Les techniques de lutte Pour le commandement Remili, il s'agit avant tout de juguler le fléau en amont du mode opératoire, c'est-à-dire au niveau du placement. Le compte doit être mis sous contrôle et suivi d'une déclaration de soupçon. Une fois en aval (intégration), il sera très difficile, voire impossible de remonter vers la provenance. Aussi, il est impératif, pour le conférencier, de mettre en place les moyens de traçabilité, appliquer le seuil dans le cadre d'un achat, impliquer les banques, les services de sécurité, faire appel aux compétences. Il est vrai que le Centre de traitement et du renseignement financier (CTRF) joue pleinement son rôle depuis sa création en 2002, mais les lenteurs accusées par la justice dans le traitement des dossiers font que sur 80 déclarations de soupçon, seulement 2 ont abouti. Le préjudice causé se chiffre à 15 millions d'euros. Au niveau de la gendarmerie, l'implication dans la lutte contre le blanchiment d'argent est engagée pleinement. Elle consiste en la formation d'un personnel compétent au niveau de l'INCC. Parallèlement, une autre structure dépendant du commandement, à savoir le service central d'investigation criminelle, est opérationnelle depuis un mois. Les sections de recherches sont dotées, quant à elles, de spécialistes activant dans des brigades de recherches et d'investigations. En Algérie, commente notre interlocuteur, la situation est alarmante. Ce qui devrait faire impliquer sérieusement les institutions bancaires et financières ainsi que les intermédiaires dans la lutte contre ce fléau même si, en effet, beaucoup d'efforts sont entrepris par les banques. Une solution est possible en attendant de gros moyens de dissuasion : introduire la culture de l'achat par carte et lutter contre la thésaurisation. Cela en aval. En amont, il paraît important de multiplier les rouages de contrôle, notamment au niveau des douanes où les barons du blanchiment d'argent essaient de faire des pressions. A. F.
