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Opération cadastrale bloquée à Aïn El-Turck : 3.000 constructions illicites à démolir
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 08 - 07 - 2012

Les constructions illicites, qui pullulent sur la corniche oranaise, ont carrément mis à l'arrêt le cadastre de cette région côtière, où pas moins de 3.000 constructions illicites sont à démolir. Les services du cadastre sont catégoriques : «Aucune opération cadastrale ne sera menée dans le territoire de la daïra d'Aïn El-Turck tant que ces points noirs ne seront pas éradiqués.» Le message est bien entendu à destination de l'exécutif local. Reporté cinq fois pour le même motif, le cadastre, qui consiste à représenter graphiquement sur un plan tous les immeubles (bâtis ou non bâtis), préciser les informations concernant la consistance physique ou matérielle des immeubles, la nature d'occupation du sol, le mode d'exploitation, les propriétaires et titulaires apparents de droits réels reconnus sur le terrain, est toujours mis en veilleuse.
La direction régionale du cadastre vient d'accorder un nouveau délai à la daïra d'Aïn El-Turck pour assainir la situation, condition sine qua non pour cadastrer le groupement des quatre communes d'Aïn El-Turck, Bousfer, El-Ançor et Mers El-Kébir. «Techniquement et juridiquement, il est impossible de procéder à la mise à jour de la documentation cadastrale avec la présence de constructions n'entrant pas dans le plan cadastral, a fortiori lorsqu'il s'agit de plusieurs concentrations de bâtis ou, autant appeler les choses par leurs noms, de bidonvilles grandeur nature», affirme un responsable de la direction régionale du cadastre. En fait, la documentation générale n'est fiable que si elle est régulièrement mise à jour, au fur et à mesure des changements qui peuvent affecter soit la situation juridique transfert de propriété, mutation partielle ou partage, soit la situation physique des immeubles (déplacement de limites pour cause de constructions nouvelles, passage d'une route, changement de culture, d'érosion ou dépôt naturel d'alluvions). Entre autres conséquences du gel des opérations du cadastre au niveau du territoire de la daïra d'Aïn El-Turck, l'impossibilité d'élaborer des instruments d'aménagement et d'urbanisme différenciés et complémentaires, à savoir le Plan directeur d'aménagement et d'urbanisme (PDAU) et le Plan d'occupation des sols (POS).
A titre d'information, le PDAU est établi à une échelle communale ou intercommunale. Il définit essentiellement un zonage, un territoire, et fixe les orientations en matière d'urbanisme et d'aménagement. Les PDAU sont instruits par les services du ministère de l'Habitat et approuvés par le ministre. Le POS, lui, s'applique généralement à une échelle infra-communale ou communale lorsqu'il s'agit de petites communes.
Lors d'un briefing tenu à l'hémicycle de la wilaya, il y a deux semaines, le wali d'Oran avait annoncé sur un ton très ferme que «toute construction illicite, que ce soit une baraque ou un palais, sera rasée de la carte dans les prochains jours», précisant que la daïra d'Aïn El-Turck figurait en quatrième étape de la feuille de route d'une opération - déjà entamée - de démolition de grande envergure, après les daïra d'Oran, Bir El-Djir et d'Arzew. Le chef de l'exécutif de wilaya avait affirmé à la même occasion que ses services avaient fini de recenser les sites concernés par la démolition au niveau de la daïra d'Aïn El-Turck, sans pour autant les citer ni donner une idée sur leur consistance physique (le nombre global approximatif des constructions à démolir).


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