Sur les 4.100 affaires en relation avec le commerce ext?rieur qu?ils ont eu ? traiter au cours de l?ann?e 2008, les services des douanes du port d?Oran en ont port?, r?cemment, 140 devant les tribunaux, avons-nous appris aupr?s du directeur r?gional. De m?me source, on ap-prend que ?c?est ? la suite des nombreuses infractions commises par ces importateurs que leurs dossiers ont ?t? d?f?r?s devant le tribunal. Il s?agit surtout des dispositions douani?res auxquelles sont soumises les importateurs avant le d?douanement des marchandises. La plupart du temps, ces affaires concernent des d?clarations mensong?res ? l?occasion desquelles les importateurs jouent sur la valeur r?elle de la marchandise import?e qu?ils minimisent autant que possible afin de ne payer que des taxes insignifiantes sur la base de la valeur d?clar?e de la marchandise?. Notre interlocuteur poursuit: ?Cependant, le r?seau de donn?es informatiques, o? figurent l?ensemble des produits, leurs formes et valeurs sur le march? mondial et local, permet aux agents de d?celer les d?passements de certains de ces importateurs. Concernant la d?claration du prix de la marchandise, il a ?t? enregistr? des cas o? les importateurs ont pay? pour le prix r?el de la marchandise dont ils avaient minimis? la valeur. C?est ce que nous appelons l?arrangement ? l?amiable au lieu du recours ? la justice. Les dossiers des importateurs qui rejettent cette option sont port?s devant le tribunal. Dans le deuxi?me cas, c?est lorsque l?importateur cite le nom d?un pays autre que celui o? le produit a ?t? fabriqu?. C?est lorsqu?il donne, par exemple, pour pays d?origine un pays d?Europe ? un produit usin? en Chine, ce qui constitue une infraction ? la loi. C?est aussi le cas lorsque l?op?rateur importe des marchandises contrefaites ou interdites d?acc?s?. Le directeur a ?galement d?clar? que ?c?est gr?ce ? la mise en place du r?seau de donn?es informatiques que les d?passements des op?rateurs du commerce ext?rieur ou ce qui est appel? la maffia des conteneurs, ont pu ?tre d?couverts. Ce r?seau aboutit ? la direction g?n?rale des douanes qui alimente les autres intervenants: commerce, banques, s?ret? et gendarmerie, en informations n?cessaires sur tout importateur. Ceci s?inscrit dans le cadre de la lutte contre la fraude, le crime organis? et le blanchiment d?argent?. A ce sujet, des sources douani?res r?v?lent que le montant des p?nalit?s ayant frapp? ces marchandises s??l?ve ? 3,1 milliards de dinars. Pour sa part, un importateur sp?cialis? en pi?ces d?tach?es, mais qui d?sire garder l?anonymat, d?clare: ?Nous sommes confront?s ? d?innombrables difficult?s avec les autorit?s douani?res du port d?Oran qui viennent de me saisir un conteneur rempli de pi?ces d?tach?es d?une grande valeur?. Apr?s avoir, dans un premier temps, refus? de nous en r?v?ler la cause, notre interlocuteur a fini par d?clarer que la marchandise est... contrefaite. A la direction de l?entreprise portuaire, on signale que les conflits entre importateurs et douanes font que plus de 1300 conteneurs pleins de diverses mati?res et produits encombrent les quais et perturbent le travail.
