Le Président de la République félicite l'équipe nationale pour son titre au Championnat arabe de basketball    Clôture des travaux de la 6e Conférence des présidents de parlement tenue à Genève    « Faire des micro-entreprises des exemples inspirants pour les Start-ups et les étudiants »    Renforcement de la protection sociale de la famille    Conférence mondiale des présidents de parlement à Genève : la délégation parlementaire algérienne tient une rencontre de travail avec la délégation autrichienne    Quels impacts pour l'Algérie où l'Europe s'engage à acheter 250 milliards de dollars/an de produits énergétiques aux USA    La BM classe l'Algérie dans la tranche supérieure des pays à revenu intermédiaire pour la deuxième année consécutive    Après la France, le Royaume-Uni reconnaîtra l'Etat de Palestine    Jeux Africains scolaires : la boxe masculine algérienne décroche huit médailles d'or    CHAN-2025 L'ambiance de plus en plus palpable    Foot/ CHAN 2024/reportée à 2025: la CAF dévoile le nouveau trophée de la compétition    Le colonel Abdelkrim Djaarit, nouveau commandant de la Gendarmerie nationale    Baisse significative du taux de prévalence des infections nosocomiales en Algérie    La barre des 500 kg de cocaïne saisis franchie    Seize porteurs de projets innovants dans les industries culturelles et créatives retenus    Quand Rome demeure Rome, Bruxelles n'a jamais été rien d'autre que rien    Oran : le 2e Salon international du Dentaire MDEX du 18 au 20 septembre    Protection civile : renforcement des efforts de la formation en matière de premiers secours    Jeux Africains scolaires (JAS-2025) / Badminton : 6 médailles dont une en or pour l'Algérie    Solidarité nationale : parachèvement de l'opération de versement de l'allocation spéciale de scolarité dans les délais impartis    Pluies orageuses accompagnées de grêle sur 3 wilayas du Sud à partir de vendredi après-midi    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 60.332 martyrs et 147.643 blessés    L'Algérie prend la présidence du CPS de l'UA pour le mois d'août    Oran: "La Nuit des musées", une soirée à l'ambiance singulière    Attaf reçoit son homologue sud-africain    Biskra commémore le 59 anniversaire des "massacres du dimanche noir"    Initiative Art 2 : 16 porteurs de projets innovants dans le domaine des industries culturelles et créatives retenus    Agressions sionistes contre Ghaza : plus de 232 journalistes tombés en martyrs depuis octobre 2023    Pierre-Emerick Aubameyang, le retour à l'OM    Renforcement des perspectives de coopération dans le domaine de la jeunesse entre l'Algérie et la Chine    L'Algérie plaide pour une action urgente en faveur de Ghaza    Victoire de l'Algérie devant le Koweït 86-74    Le sarcophage maudit    Le héros national, le Brigadier de Police Mellouk Faouzi s'en est allé    Insuffler une nouvelle dynamique à la coopération bilatérale    Hidaoui souligne l'importance d'encourager les jeunes dans le domaine des médias numériques    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Boumerdès : deux autres P/APC suspendus par le wali
Actualité : les autres articles
Publié dans El Watan le 05 - 10 - 2012

Deux autres présidents d'APC, celui de Zemmouri (FLN) et celui de Cap Djinet (Front du changement), ont été suspendus avant-hier de leurs fonctions par le wali de Boumerdès, Kamel Abbas, en raison des poursuites judiciaires engagées à leur encontre.
La même décision a été prise également à l'encontre de trois membres de l'exécutif de la première municipalité citée. Au total, six présidents d'APC ont été relevés de leur poste par le chef de l'exécutif de la wilaya depuis le mois de mai dernier pour les mêmes motifs. Ces décisions, qui interviennent à quelques semaines des élections locales, suscitent des interrogations parmi les citoyens de la région. Le wali a agi en application de l'article 43 du nouveau code communal qui stipule que «l'élu faisant l'objet de poursuites judiciaires pour crime ou délit en rapport avec les deniers publics ou pour atteinte à l'honneur ou ayant fait l'objet de mesures judiciaires ne lui permettant pas de poursuivre valablement l'exercice de son mandat électif, est suspendu par arrêté du wali, jusqu'à intervention de la décision définitive de la juridiction compétente».
Cet article, véritable épée de Damoclès au-dessus de la tête des élus, ajoute qu'«en cas de jugement définitif l'innocentant, l'élu reprend automatiquement et immédiatement l'exercice de son activité électorale». Interrogé, le maire de Zemmouri, Adim Aïssa, estime avoir été victime d'un complot, précisant qu'il a été cité juste comme témoin dans une affaire liée «au non-respect du code de passation de marchés publics». Pour lui, aucun article de loi ne prévoit la suspension du président d'APC s'il est convoqué par le juge d'instruction en tant que témoin. «C'est une décision qui vise à m'empêcher de me présenter aux prochaines élections», soupçonne-t-il. Les trois élus de l'assemblée ont été soupçonnés d'avoir attribué un marché de réalisation d'une cantine scolaire à un entrepreneur de manière non conforme à la réglementation.
Le président d'APC de Cap Djinet, dit, quant à lui, «ignorer totalement les motifs de sa suspension», ajoutant que celle-ci est intervenue avant son audition par le juge d'instruction. En juin dernier, le wali avait suspendu le P/APC de Si Mustapha suite à une plainte déposée à son encontre par un entrepreneur. Le tribunal de Rouiba, qui a eu à traiter l'affaire, a prononcé un non-lieu. Un verdict qui a été confirmé par la cour de Boumerdès depuis plusieurs semaines. Mais le P/APC de ladite municipalité, d'obédience FFS, n'a toujours pas été réhabilité dans ses fonctions comme le prévoit l'article 43 de la loi citée plus haut. Il est utile de préciser que l'article 44 de la même loi stipule que «le membre d'une Assemblée populaire communale ayant fait l'objet d'une condamnation pénale définitive pour les motifs cités à l'article 43 ci-dessus est exclu de plein droit de l'assemblée».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.