Le Parlement arabe salue les efforts de l'UIPA sous la direction de l'Algérie en faveur des causes arabes    Attaques américaines contre des sites nucléaires en Iran: le chef de l'AIEA convoque une "réunion d'urgence"    Attaques américaines contre l'Iran: l'UE appelle à "la désescalade et à un retour aux négociations"    Attaf s'entretient à Istanbul avec son homologue jordanien    Le bilan s'alourdit à 3 morts et 81 blessés    La manifestation "Nuit des musées" suscite un engouement du public à Constantine    Sport universitaire: ouverture du tournoi international de Beach soccer à la Promenade des Sablettes    Accident du 5 juillet: une délégation ministérielle au chevet des supporters blessés    Prestation remarquable de l'Algérie au Conseil de sécurité de l'ONU    Un gala pour l'armée sioniste en plein Paris    L'US Biskra officialise sa rétrogradation    Quatrième sacre consécutif pour le HBC El-Biar    « Aucune demande d'autorisation n'a été enregistrée jusqu'à présent »    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Des chiffres satisfaisants et des projets en perspective pour la Sonelgaz    L'Etat reprend la main    L'Irak vacille sous la pression régionale    Il y a vingt ans disparaissait l'icône du style « Tindi", Othmane Bali    « Si l'on ne sent plus la douleur des enfants, on n'est plus humain »    Ligue 1 Mobilis: Le MCA sacré, la JSK en Ligue des champions et le NCM relégué    Port de Mostaganem: lancement de la réalisation du troisième bassin avant la fin de l'année    La manifestation "Alger, Capitale de la Culture hassaniya" incarne la profondeur des liens entre l'Algérie, la Mauritanie et le Sahara occidental    L'UIPA appelle à davantage de solidarité pour promouvoir la sécurité et la stabilité dans le monde arabe    Osmani appelle les Algériens à se mobiliser pour préserver et protéger le pays    Transport : Air Algérie cargo prévoit une hausse notable de son activité pour 2025    Hand/Mondial U21- 2025 (Gr.D - 3e journée) : victoire de l'Algérie face au Canada 33-20    Belmehdi reçoit le mufti de la République arabe d'Egypte    Annaba: le ministre de l'Intérieur donne le coup d'envoi officiel de la saison estivale 2025    Baddari préside une réunion de coordination avec les directeurs des établissements universitaires et des ENS    Ligue de Diamant 2025 (Meeting de Paris) : l'Algérien Mohamed Yasser Triki termine 5e au triple saut    Pour une évaluation des performances des arbitres en fin de saison    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Réunion de coordination pour la mise en œuvre du décret portant transfert de l'OREF    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Les impôts défient l'Ansej
Bordj Bou Arréridj
Publié dans El Watan le 27 - 11 - 2006

L'histoire de Rédha Abada, un jeune commerçant de Bordj Bou Arréridj, est assez peu banale et renseigne sur la lourdeur des blocages administratifs auxquels font face les jeunes commerçants.
En effet, le concerné a bénéficié, le 25 décembre 2002, dans le cadre de l'Ansej, d'un crédit financier auprès du Crédit populaire d'Algérie (CPA) pour la création et l'exploitation d'une pâtisserie. Le jeune Rédha avait procédé à l'acquisition du matériel indispensable et il avait pris en location un local pour y installer son entreprise. Cependant, raconte le jeune commerçant, qui s'est déplacé à notre rédaction, le projet n'a pu bien démarrer car le local se situe dans un quartier peu fréquenté. Rédha décida de délocaliser son local pour l'implanter dans un lieu plus populeux. Pour cela, il lui a été exigé de changer l'adresse qui était mentionnée sur son registre du commerce. Or il est impératif qu'un agrément d'exploitation d'une pâtisserie lui soit délivré, et pour obtenir cet agrément, il y lieu de fournir un extrait de rôle apuré. A sa grande surprise, Rédha s'est retrouvé redevable envers les impôts d'une somme de plus de 110 000 DA. Une imposition injuste en vertu des textes régissant l'Ansej qui exonèrent ce genre de projets. Pour preuve, Rédha affirme que lorsqu'il avait acquis le matériel, il a bénéficié d'une franchise totale. Le jeune adresse un recours le 28 décembre 2004 à l'attention du directeur des impôts de Bordj Bou Arréridj. En vain à ce jour. Rédha n'a pu avoir un nouvel agrément, un nouveau registre du commerce et il n'a pu reprendre son activité. Les préjudices matériels et moraux sont énormes. Le jeune avait, dans le souci d'honorer ses engagements envers le CPA qui lui avait accordé une échéance de 5 ans pour le remboursement de sa dette, pris le risque d'ouvrir son commerce sans aucune autorisation. La police intervient, le wali aussi et les arrêtés de fermeture tombent. Rédha affirme que le seul moyen pour effacer cette imposition illégale serait de corrompre quelqu'un dans les impôts. Aujourd'hui, le directeur des impôts de BBA refuse de statuer et le CPA ne veut pas rééchelonner la dette de Rédha. La justice a décidé, le 30 août dernier, de saisir le matériel acquis par Rédha afin de le revendre. Le jeune demande l'intervention du chef du gouvernement pour le sauver de la ruine programmée par les impôts de Bordj Bou Arréridj.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.