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Les douanes ont enregistré plus de 540 infractions début 2010 : 600 conteneurs de produits électroménagers bloqués à Annaba
Publié dans Horizons le 08 - 06 - 2010

Dans le cadre de leurs enquêtes sur le commerce extérieur, les Douanes algériennes ont établi, rien que pour les trois premiers mois de l'année, 541 infractions diverses portant sur de fausses déclarations, plus particulièrement dans la filière de l'électroménager. Ces opérations ont rapporté de plus de 4 milliards DA de pénalités au Trésor public, selon des responsables cités par l'APS. Ces infractions ont été commises au niveau du port d'Alger avec 174 infractions, de la wilaya de Sétif (85 infractions), Tamanrasset (47 infractions), Tlemcen (39), Oran (37)... D'autres infractions de moindre ampleur ont été également enregistrées à Ouargla, Annaba, Bechar, Tébessa, Illizi. Elles sont liées aux importations des pays arabes de zone de libre échange ou de l'UE et relèvent « des régimes suspensifs total ou partiel des droits et taxes douaniers », selon la Douane algérienne. Par ailleurs et suite à des enquêtes, les services de contrôle ont pris des mesures de suspension vis-à-vis de 17 commissionnaires en douanes qui sont agents agrées et chargés du transit et du dédouanement des marchandises. Les actions des douaniers ont également porté sur le suivi des importations de produits finis de consommation, de véhicules et des colis postaux.
Au port d'Annaba, 89 conteneurs d'articles électroménagers ont été saisis pour fausses déclarations et ce pour un montant de 200 millions DA. Suite à cette opération, les services des Douanes ont lancé une enquête sur l'ensemble des importateurs de l'électroménager à l'effet de mettre fin aux pratiques de fraude en matière d'espèce ou de valeur. «Trois quarts des marchandises importées du sud-est asiatique n'ont pas été déclarés », dit-on. On parle de «plus de 600 conteneurs appartenant à un même importateur actuellement bloqués au port de Annaba».
Autre souci des Douanes, poursuivre les opérations de rapatriement des fonds suite aux exportations où l'on constate des infractions . Ainsi, 12 exportateurs de produits non ferreux n'ayant pas procédé au rapatriement des devises, ont été poursuivis en justice.
Les services douaniers ont rappelé à l'ordre également les transformateurs de lait en poudre et particulièrement ceux bénéficiant des subventions de l'Etat afin de vérifier si la réglementation en vigueur a été respectée. Ceux-ci procédaient au gonflement des factures.
A cet effet, « un faux producteur a été traduit en justice, et 5 autres dossiers sont en contentieux dans le cadre de l'enquête qui se poursuit », dit-on.
Outre une société étrangère, située à Hassi Messaoud et bénéficiant abusivement du régime d'investissement Andi, les Douanes ont traduit en justice une quarantaine d'importateurs ayant procédé à l'enlèvement de matériel d'engins de travaux publics au port d'Oran en 2009 « à l'aide de faux documents avec la complicité de différents intervenants du port ».
A Ténès, la Douane découvre deux bateaux thoniers dédouanés à l'état neuf alors qu'ils étaient usagés. D'autres dossiers sont en cours et concernent essentiellement « le transfert de devises illicitement vers des pays voisins portant sur des millions d'euros et de dollars. »


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