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Enquête des douanes au premier trimestre 2010 : 4 milliards de DA d'infractions
Publié dans Le Financier le 08 - 06 - 2010

Les services des Douanes algériennes ont procédé à une série d'enquêtes, dans le cadre de la lutte contre la fraude et l'assainissement du commerce extérieur au premier trimestre 2010. Cette enquête s'est soldée selon l'APS, par le constat de 541 infractions d'un montant de plus de 4 milliards de DA. Ces irrégularités dont fait état les services des douanes se définissent ainsi : 174 infractions enregistrées au port d'Alger pour un montant de 747,5 millions de DA, 85 infractions dans la wilaya de Sétif pour 138,4 millions de DA, et ainsi de suite avec Tamanrasset (47 infractions, 30,4 millions de DA), Tlemcen (39 infractions pour 537,1 millions de DA), et Oran (37 infractions et 934,4 millions de DA).
Un importateur indélicat met la puce à l'oreille des douaniers
A celles-ci s'ajoutent des infractions de moindres ampleurs à Ouargla (29 infractions, 909,9 millions DA), Annaba (29 infractions, 544,5 millions de DA), Bechar (10 infractions, 29,3 millions de DA), Tébessa (8 infractions, 64,1 millions DA), et Illizi avec 7 infractions pour 16,6 millions. La majorité des irrégularités constatées portent essentiellement sur des importations réalisées dans le cadre des accords signés par l'Algérie avec l'UE et la ZALE. Les contrôles douaniers ont porté également sur les voyageurs, l'activité des commissionnaires en douanes, les importations de produits finis de consommation, de véhicules et des colis postaux. 17 commissionnaires en douanes (transitaires) ont été suspendus durant les trois premiers mois de l'année suite à cela. Selon le même document, une enquête récente des douanes algériennes a permis la saisie au port de Annaba de 89 conteneurs d'articles électroménagers, pour fausses déclarations d'espèce tarifaire, de valeur en douanes et quantité de marchandises déclarées. Tout ceci pour un montant de pénalités de 200 millions de DA. L'opération a déclenché au passage une grande enquête qui a touché l'ensemble des importateurs de l'électroménager en produits finis ou en parties et composants, à l'effet de mettre fin aux pratiques de fraude en matière d'espèce ou de valeur. De cette enquête, les douanes ont déduit une infraction multiple (fausse déclaration d'espèce tarifaire, de valeur en douanes et des quantités dont les trois quarts des marchandises importées du sud-est asiatique n'ont pas été déclarées) et continuent à œuvrer pour identifier les responsables de ce trafic. Par ailleurs «plus de 600 conteneurs appartenant au même importateur sont actuellement bloqués au port de Annaba» pour les mêmes raisons.
Lait en poudre, engins, bateaux de pêches: tout est sujet à la fraude
Les Douanes ont lancé (encore une fois) une opération nationale de contrôle touchant les transformateurs de lait en poudre subventionné. Les premiers éléments ont révélé « des pratiques frauduleuses avérées, particulièrement par le recours à la majoration des factures d'importations de lait en poudre ». Dans le même sens, les Douanes ont traduit en justice une quarantaine d'importateurs ayant procédé à l'enlèvement de matériel d'engins de travaux publics au port d'Oran en 2009 «à l'aide de faux documents. Même les opérations réalisées dans le cadre des avantages accordés aux investisseurs «régime ANDI», les services des Douanes sont gangrenés par des agissements frauduleux. Et plus dramatiques, les étrangers aussi s'y mettent. Ainsi une entreprise étrangère installée au niveau à Hassi Messaoud (Ouargla) ferait partie des contrevenants, suite à la location d'une base de vie destinée initialement à l'hébergement du personnel de la société dans le cadre de la réalisation d'une usine de préfabriqués. Cet agissement constituerait une violation des engagements consignés dans la déclaration d'investissement. Enfin, les douanes annoncent le lancement d'une enquête pour vérifier l'ensemble des bateaux de pêche importés en 2008 et 2009, après avoir découvert au port de Ténès que deux bateaux thoniers dédouanés à l'état neuf étaient en fin de compte usagés. Si les enquêtes des douanes sont toujours en cours et peuvent relever bien d'autres infractions, 2010 augures déjà d'une bonne pêche pour les douanes algériennes.


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