Photo : Slimene S.A. Le président du bureau du Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA), Khaled Benboulaid, a annoncé, hier, dans une conférence de presse organisée au siège de l'Ordre, la tenue en 2011 d'un congrès électif extraordinaire. «Nous vivons actuellement une situation de crise. Toutes nos activités sont bloquées à cause de la défaillance des conseils locaux de l'Ordre des architectes. D'où la nécessité de tenir, avant la fin de notre mandat, d'un congrès électif», affirme-t-il. En effet, explique pour sa part Mme Ouada, secrétaire générale du CNOA, sur les sept conseils locaux qui existent, cinq sont défaillants. «Dans la loi, ces conseils sont tenus d'organiser chaque semestre une assemblée générale pour se prononcer sur la situation financière et morale. Car, il faut savoir que l'Ordre est financé par les cotisations des architectes inscrits au tableau national. Par ailleurs, après la tenue de ces assemblées, les représentants des conseils doivent présenter leurs bilans financiers et moraux au conseil national. Or, non seulement les bilans n'ont pas été présentés au conseil national depuis deux ans, mais en plus, la plupart des conseils locaux ne tiennent pas leurs assemblés générales. En conséquence, le conseil national ignore tout des activités de ces conseils et ne sait pas comment l'argent cotisé par les architectes est employé», dit-elle. Ces infractions, poursuit-elle, sont évidemment condamnées par la loi. «La loi dit que les membres du conseil qui ne respectent pas le règlement intérieur qui consiste notamment à la présentation des bilans financiers et moraux, sont passibles de sanctions disciplinaires. Toutefois, elle ne précise pas quelles sont ces sanctions. Par contre, la loi est claire quant aux sanctions contre les représentants des conseils locaux qui refusent de tenir les assemblées générales. En effet, dans la loi, quand ce genre de situation se produit, ce qui est le cas actuellement, ces représentants sont en situation de démission collective. Mais là encore il y a un problème», révèle-t-elle. Le conseil national, fait-elle savoir, ne compte pas parmi ses prérogatives la soumission des représentants des conseils locaux défaillants à la démission collective. «Cette soumission revient aux membres des conseils locaux. Ce que nous avons le droit de faire, par contre, c'est de convoquer en assemblées générales tous les conseils locaux et exposer les défaillances de ses représentants aux différents membres. Ces derniers prendront la décision finale de reconduire ou de concrétiser la démission collective de leurs représentants», dit-elle en précisant que des présidents et des vice-présidents de conseils locaux sont en même temps membres du conseil national de l'Ordre des architectes. «Cette double casquette qui n'est, certes, pas illégale, favorise toutefois cette situation de crise. D'autant plus que ces membres représentent la majorité», assure-t-elle avant de conclure : «Le congrès extraordinaire que nous prévoyons au mois de juin 2011 nous permettra de reconstituer la composante du conseil national, d'une part, et introduire de nouveaux amendements dans le règlement intérieur, d'autre part. Le but est que le CNOA ne soit plus pris au piège d'un tel blocage», signale-t-elle. Un conseil local dans chaque wilaya Le CNOA compte installer de nouveaux conseils locaux dans chaque wilaya. «Nous avons 4500 architectes inscrits dans le tableau national. Il y en a d'autres qui ne sont pas inscrits tandis que d'autres le sont mais n'exercent pas sur le terrain. Pis, ils «prêtent» leurs agréments à des bureaux d'étude étrangers. Par l'installation d'un conseil locale dans chaque wilaya, cela permettra, entre autre, de se rapprocher davantage des architectes et par la même occasion contrôler leurs activités», souligne Mme. Ouada.
