Natation/Championnat national d'été: le CRB domine la 1ère journée    CHAN-2024: la CAF conclut avec "succès" sa visite d'inspection dans les trois pays hôtes    La Radio algérienne honore les lauréats du concours national du Malhoune    Le président sahraoui appelle l'ONU à honorer ses engagements en faveur de la décolonisation au Sahara occidental    Chaib et Hidaoui participent à une rencontre virtuelle au profit des jeunes de la communauté nationale à l'étranger    Saison estivale: arrivée du premier groupe d'enfants de la communauté nationale à l'étranger à Alger    Basket/Championnat arabe 2025 (préparation): large victoire de l'Algérie devant le Koweït (108-55)    Gara Djebilet : un projet stratégique pour renforcer l'économie nationale et générer des emplois    Attaf reçoit un appel téléphonique de la vice-présidente de la Commission européenne    Le musée itinérant de la police algérienne fait escale à Oran    Saison estivale: nécessité de veiller au strict respect des mesures de prévention face à la hausse des températures    Commerce: Campagnes de sensibilisation pour la prévention contre les intoxications alimentaires durant la saison estivale    Port de Mostaganem: croissance de 51% de l'activité commerciale durant le 1er semestre    Sedjati 3e au 800 m, Moula 6e    Le Premier ministre visite les pavillons de plusieurs pays frères et amis    Le bilan s'alourdit à 57.882 martyrs et 138.095 blessés    Exposition au soleil en été: nécessité de prendre les mesures nécessaires pour éviter ses effets néfastes    Agression sioniste à Ghaza : l'UNRWA appelle à mettre fin aux atrocités et au cycle de l'impunité    L'opération "commando" de juillet 1957 à Mascara: une épopée dans l'histoire de la lutte armée contre le colonisateur français    L'Algérie à un point de la qualification    La CPI redouble d'efforts    La communication au sein de l'association    Sortie de promotions de l'Académie militaire de Cherchell    Opportunités et défis    Les dattes primeurs entre abondance de l'offre et chute des prix    Ooredoo accompagne la cérémonie de sortie de promotion    «Nous sommes sur le bon chemin»    Le rôle du documentaire historique dans la dénonciation des crimes coloniaux souligné    Mosquée Essayida, la dame mystère    L'Algérie insiste sur la justice et la reddition de comptes en vue d'une résolution globale du conflit au Soudan    Le moudjahid Mohamed Lahouas inhumé à Oran    Ouverture des travaux de la 47e session du Conseil exécutif de l'UA à Malabo    Installation du comité scientifique du Musée national de la civilisation islamique    Traque sans relâche contre les trafiquants de tabac !    Confiance totale en nos capacités et en nos ressources    A peine installée, la commission d'enquête à pied d'œuvre    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Durcissement des sanctions pour les employeurs réfractaires
15% des travailleurs ne sont pas déclarés selon le directeur général
Publié dans La Tribune le 01 - 09 - 2015

«15% des travailleurs ne sont pas déclarés», a indiqué, hier, le directeur général de la Caisse nationale des assurances sociales des travailleurs salariés (Cnas), Djaouad Bourkaib, sur les ondes de la Chaîne 3 de la Radio nationale. M. Bourkaib a souligné que le taux avancé a été établi après des opérations de contrôle effectuées de manière régulière au niveau des entreprises, tous secteurs confondus, afin de protéger les travailleurs. Le responsable a également affirmé qu'il y aura un durcissement de sanctions contre les employeurs qui ne déclarent pas leurs travailleurs. «Les employeurs ont jusqu'au 20 septembre, soit un délai de 60 jours après l'entrée en vigueur de la loi, pour régulariser leur situation. Tout employeur qui ne déclare pas ses employés sera sanctionné financièrement.» L'intervenant a indiqué que ces sanctions varient entre 100 000 et 200 000 DA pour chaque employé non déclaré, et de 200 000 à 500 000 DA pour les récidivistes. M. Bourkaib a fait savoir que certains employeurs pourraient même écoper de peines d'emprisonnement dans certains cas. Les employeurs qui recrutent des réfugiés africains «c'est encore plus grave, car ces derniers n'ont pas de permis de travail».
D'autre part, M. Bourkaib a révélé que «beaucoup d'employeurs et d'entreprises ont des dettes en matière de charges sociales. La loi prévoit des majorations et des pénalités par mois de retard. «Aujourd'hui, on est arrivé à une situation où des entreprises ont des montants de majorations et de pénalités supérieurs au montant des cotisations principales. Il était, donc, temps de prendre une mesure forte pour inciter ces employeurs à régulariser leur situation dans l'intérêt général», dira-t-il. Pour faciliter à ces entreprises le règlement de leur situation, le DG dira que la Cnas «va leur accorder un échéancier de paiement adapté à leurs capacités financières et si elles honorent leur échéancier de paiement, elles seront exonérées des majorations et de pénalités de retard». L'échéance est fixée au 31 mars 2015. Pour M. Bourkaib, «cette mesure permettra de réduire le taux des travailleurs non déclarés de manière significative». Par ailleurs, l'intervenant a fait savoir que «le travailleur peut lui même saisir la Cnas et demander son affiliation à la Caisse». Même chose pour les vendeurs informels qui pourront s'affilier à la Cnas afin d'être régularisés et formalisés. Ils pourront également bénéficier d'une retraite, a-t-il affirmé. M. Bourkaib a ajouté que les vendeurs informels «ne sont pas dans les entités légales, d'où la nécessité de les inciter à régulariser leur situation». Cette démarche est l'une des recommandations faite par l'Organisation internationale du travail.
Le responsable s'est aussi exprimé sur la rationalisation des dépenses en matière de médicaments révélant qu'«il y avait un abus et un gaspillage en termes d'approvisionnement en médicaments, l'Algérie consomme plus que plusieurs pays réunis, avec 13 millions de boîtes remboursées par an, pour près de 18 milliards de dinars pour le remboursement d'un seul produit sur 5 000». Les médicaments ont la part du lion, avec plus de 50% des dépenses de l'assurance maladie, a-t-il affirmé. L'urgence est, selon M. Bourkaib, de rationaliser les dépenses sans porter atteinte à l'accessibilité des médicaments. «Il faut assurer l'accès à tous les assurés sociaux aux soins essentiels, peu importe l'impact financier», a-t-il martelé. Le responsable a fait savoir que la dépense de remboursement des médicaments est de 160 milliards en 2014, et qu'elle est stabilisée pour cette année.
A. K.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.