L'Agence nationale du patrimoine minier (ANPM) accélère ses activités. Ainsi, à peine deux mois après avoir attribué 18 titres dans le cadre le 34e adjudication, l'Agence vient de lancer sa 35e adjudication de 36 titres miniers pour l'exploration et l'exploitation de substances minérales industrielles réparties sur 21 wilayas. Ainsi, et selon un avis d'adjudication publié, hier, dans sur la presse nationale, la nouvelle opération porte sur 5 sites en exploitation et 31 autres en exploration. Les 5 sites concernés par l'exploitation portent sur les argiles (3 sites), les agrégats et le tuf (1 site chacun). Les 31 sites concernés par l'exploration sont, quant à eux, répartis sur 19 wilayas et portent sur 7 substances minérales: les agrégats (8 sites), le marbre et pierres décoratives (7), l'argile (5), le gypse et le sable (4 sites chacun), le sel (2) et le tuf 1 site. La date de l'ouverture des offres techniques et financières a été fixée pour le 21 octobre. Cet appel d'offres est accompagné d'un Data Room qui restera ouvert jusqu'au 20 octobre au niveau du siège de l'ANPM. Pour rappel, la 34e session d'adjudication, lancée en juin par l'ANPM, avait abouti à l'attribution de 18 titres miniers pour l'exploitation et l'exploration de substances minérales industrielles pour un montant de près de 134 millions de dinars, portant ainsi à 76 le nombre total de titres miniers attribués depuis le début de l'année en cours pour un montant global de 596,9 millions dinars, faut rappeler, dans ce sens, que depuis 2000, l'ANPM a attribué 1 057 titres miniers pour l'exploitation des petites et moyennes mines pour un montant global de 8,9 milliards de dinars, versés au Fonds du patrimoine minier et à celui des collectivités locales. En outre, l'ANPM envisage d'établir de grands projets d'approvisionnement pour le quinquennat 2010-2014. Notons que selon l'ANPM une légère baisse en matière d'adjudication minière a été enregistrée pour l'année 2009 par rapport à l'année précédente, alors que 115 titres pour les substances minérales industrielles (petites et moyennes mines,) dont 105 pour exploration et 10 pour exploitation ont été attribués en 2009 pour 2,13 milliards de dinars, contre 167 titres (150 exploration et 17 exploitation) octroyés en 2008 pour des recettes de 3,8 milliards dinars. S'agissant de l'assainissement du domaine minier, plus de 200 titres ont été retirés de leurs bénéficiaires depuis 2009 en raison, particulièrement, du non paiement de la taxe superficiaire et le constat d'arrêt total de toute activité d'exploration ou d'exploitation au-delà du délai d'une année accordé après attribution du titre pour engager l'investissement. Lors de la précédente session, l'ANPM avait accordé 25 titres miniers pour un montant de 172 millions dinars. Les appels d'offres pour la promotion de la petite et moyenne mine sont lancés trimestriellement par l'ANPM, alors que ceux des substances minérales métalliques le sont semestriellement, rappelle-t-on. Notons, par ailleurs, qu'un projet de décret exécutif fixant les montants des amendes et les modalités de leur application contre les opérateurs miniers qui ne respectent pas les critères de préservation de l'environnement lors d'une activité minière est en cours d'élaboration.
