Le siège de la Chambre algérienne de commerce et d'industrie (CACI) a abrité hier une conférence-débat portant sur le thème "La problématique des marques commerciales dans le contexte de l'ouverture économique en Algérie". Cette rencontre a été organisée par la CACI, le Forum des chefs d'entreprises et la Chambre algéro-allemande de commerce et d'industrie. Lors de son intervention, l'inspecteur divisionnaire des douanes, M. Hanoune Mokrane, a dressé un constat sur l'évolution du fléau de la contrefaçon en Algérie. En effet de 2002 à 2007 plus d'un million de produits contrefaits sont sous douane.Au regard des chiffres communiqués par les services des douanes, l'importation d'articles contrefaits a pris l'allure d'une déferlante occasionnant un énorme préjudice économique, plus grave encore, à la sécurité et à la santé des citoyens. Les Douanes algériennes, comme du reste celles du monde entier, tentent de faire face à la fraude et la contrefaçon qui affecterait, selon l'Organisation mondiale des douanes, environ 10% du commerce mondial. Une lutte qu'elles livrent au quotidien, mais qu'elles ne peuvent, à l'évidence, mener efficacement seules. La chasse aux contrefacteurs implique, en effet, l'intervention de nombreux acteurs, parmi lesquels les services de sécurité, diverses administrations mais, plus important encore, une coordination sans faille à l'échelle internationale car, il ne faut pas oublier que les articles contrefaits sont, le plus souvent, produits et importés de l'étranger dont la Chine. Les Émirats arabes unis est le deuxième pays d'exportation de contrefaçon vers l'Algérie avec 35,29% des articles retenus en douane, suivis de la Turquie et de l'Italie avec 5,88% de produits contrefaits. L'action des douanes se complique en raison des réticences des propriétaires de marques ayant subi les préjudices de la contrefaçon à déposer plainte dans le délai de 10 jours fixé par la loi. Ces derniers ne réagissant souvent pas, lorsqu'ils sont saisis, l'administration des douanes se voit alors contrainte de libérer les articles retenus, si le délai légal est dépassé. La lutte contre la contrefaçon n'a de chance de réussir que si les propriétaires de marques y sont étroitement associés. L'administration des douanes entreprend depuis quelques mois de les y impliquer, en signant avec les plus exposés d'entre eux (cas de BCR), des conventions d'assistance mutuelle. La contrefaçon concerne tous les secteurs d'activité économique susceptibles d'engendrer d'énormes profits. Cette "industrie du faux" est souvent une manière pour les trafiquants de blanchir des fonds provenant de la contrebande et du trafic des stupéfiants. La douane a intensifié ses efforts en engageant plusieurs actions telles que la formation sur les droits de la propriété intellectuelle et aussi la création d'une base de données relative aux différents aspects liés à la contrefaçon. Enfin notons que les services des douanes ont saisi la semaine passée un conteneur provenant de Chine contenant des pinceaux contrefaits de marque Miniros.
