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Le dédouanement des marchandises désormais en 8 jours
Eradication des lenteurs bureaucratiques
Publié dans Le Midi Libre le 26 - 09 - 2013

Aussitôt dit aussitôt fait, les décisions de Sellal concernant l'allégement des contraintes administratives commencent à prendre forme. Et ceux sont les importateurs qui en bénéficient en premier. En effet, les opérateurs économiques verront bientôt leurs souffrances apaisées en matière de dédouanement des marchandises.
Aussitôt dit aussitôt fait, les décisions de Sellal concernant l'allégement des contraintes administratives commencent à prendre forme. Et ceux sont les importateurs qui en bénéficient en premier. En effet, les opérateurs économiques verront bientôt leurs souffrances apaisées en matière de dédouanement des marchandises.
Le délai de dédouanement des marchandises et équipements importés sera désormais écourté à 8 jours au maximum à la faveur d'une circulaire de la Direction générale des Douanes qui prend effet à partir de ce mercredi, a déclaré à Alger le directeur général des Douanes, Mohamed-Abdou Bouderbala.
La réduction des délais de dédouanement, demandée par le gouvernement, a été rendue nécessaire par le besoin de mettre fin aux lenteurs bureaucratiques qui caractérisent le traitement des déclarations en douanes, a précisé M. Bouderbala lors d'une réunion qu'il a tenue avec ses cadres à travers le territoire national.
Le directeur général des Douanes a donné des instructions fermes à ses cadres pour que le dédouanement des marchandises ne dépasse en aucun cas 8 jours. Si ce délai est dépassé, l'inspecteur vérificateur des Douanes doit motiver dans un rapport écrit les raisons du retard de dédouanement. Tout retard dans le traitement de la déclaration douanière sera relevé systématiquement par le Système d'information et de gestion automatisée des Douanes (Sigad) qui va bloquer le dossier de dédouanement, obligeant l'inspecteur à établir un rapport sur les raisons de ce blocage.
Le procédé de la fermeture du dossier par le Sigad après 8 jours du dépôt de la déclaration va aider à repérer les agents douaniers qui faillent à leurs missions. "Je veux être informé par écrit sur les raisons des retards accusés dans les opérations de dédouanement, l'inspecteur liquidateur doit motiver le blocage s'il est légal ou réglementaire, lié à des soupçons de fraude ou s'il est dû à une négligence", a-t-il indiqué à l'adresse des directeurs régionaux, des chefs d'inspections divisionnaires et des receveurs des Douanes présents à cette réunion.
En cas de négligence la responsabilité du liquidateur (inspecteur vérificateur) et de tous ses responsables hiérarchiques sera engagée, a-t-il dit. "Tous ces responsables seront évalués sur leurs capacités à mener à bien leurs missions (...). Nous voulons en finir avec les réclamations concernant les retards» de dédouanement", a-t-il expliqué, en donnant aux cadres des Douanes
les grandes orientations pour la mise en œuvre de cette circulaire.
Le délai de dédouanement des marchandises et équipements importés sera désormais écourté à 8 jours au maximum à la faveur d'une circulaire de la Direction générale des Douanes qui prend effet à partir de ce mercredi, a déclaré à Alger le directeur général des Douanes, Mohamed-Abdou Bouderbala.
La réduction des délais de dédouanement, demandée par le gouvernement, a été rendue nécessaire par le besoin de mettre fin aux lenteurs bureaucratiques qui caractérisent le traitement des déclarations en douanes, a précisé M. Bouderbala lors d'une réunion qu'il a tenue avec ses cadres à travers le territoire national.
Le directeur général des Douanes a donné des instructions fermes à ses cadres pour que le dédouanement des marchandises ne dépasse en aucun cas 8 jours. Si ce délai est dépassé, l'inspecteur vérificateur des Douanes doit motiver dans un rapport écrit les raisons du retard de dédouanement. Tout retard dans le traitement de la déclaration douanière sera relevé systématiquement par le Système d'information et de gestion automatisée des Douanes (Sigad) qui va bloquer le dossier de dédouanement, obligeant l'inspecteur à établir un rapport sur les raisons de ce blocage.
Le procédé de la fermeture du dossier par le Sigad après 8 jours du dépôt de la déclaration va aider à repérer les agents douaniers qui faillent à leurs missions. "Je veux être informé par écrit sur les raisons des retards accusés dans les opérations de dédouanement, l'inspecteur liquidateur doit motiver le blocage s'il est légal ou réglementaire, lié à des soupçons de fraude ou s'il est dû à une négligence", a-t-il indiqué à l'adresse des directeurs régionaux, des chefs d'inspections divisionnaires et des receveurs des Douanes présents à cette réunion.
En cas de négligence la responsabilité du liquidateur (inspecteur vérificateur) et de tous ses responsables hiérarchiques sera engagée, a-t-il dit. "Tous ces responsables seront évalués sur leurs capacités à mener à bien leurs missions (...). Nous voulons en finir avec les réclamations concernant les retards» de dédouanement", a-t-il expliqué, en donnant aux cadres des Douanes
les grandes orientations pour la mise en œuvre de cette circulaire.


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