Par Marc Bonnant, avocat. [email protected] Marshall Mcluhan a th�oris�, en 1967 d�j�, un fait depuis longtemps constat� : le monde n�est qu�un seul et m�me village � un village global �, une seule et m�me communaut�. Les Etats exer�aient les uns sur les autres un droit de regard. De l�intransigeance du regard, ils sont pass�s aux actes et consid�rent l�gitime l�ing�rence. Militaire sous l��gide de l�ONU et humanitaire dans le cadre d�organisations et de conventions internationales. D�sormais, le droit d�ing�rence sera aussi... judiciaire. Notre pays a d�cid� de s�inscrire dans ce mouvement. Ainsi, � d�faut de faire l'histoire, la Suisse l��crira. Par ses juges � Bellinzone. Une modification l�gislative essentielle est intervenue au 1er janvier 2011 qui permet, � certaines conditions, � la justice suisse de sanctionner des actes commis � l��tranger s�ils sont constitutifs de crimes de guerre ou de crimes contre l�humanit�. Hier, la justice �tait, selon l�expression de Diog�ne le cynique, un usage local ; aujourd�hui, elle est une pratique internationale ; hier, le juge p�nal n�avait de comp�tence que si les actes avaient �t� commis en Suisse ou, dans certaines conditions, si auteur ou victime �taient de nationalit� suisse ; aujourd�hui, sa comp�tence est universelle. Notre justice n�a plus de limites. Ni spatiales ni temporelles. Elle s��broue en toute libert� et sans retenue. Litt�ralement, les juges f�d�raux divaguent. Une d�cision tr�s r�cente de la Cour p�nale f�d�rale consacre cette extension du domaine de la lutte. Les droits de l�homme en sont le pr�texte et l�aiguillon. �Il convient d'admettre, �crit le tribunal f�d�ral citant Martinge, que l��nonciation des droits de l�homme devient un vecteur de p�n�tration dans la mani�re dont un Etat gouverne et sert sa population.� Un n�ocolonialisme de fait. Revendiqu� comme tel. Le sabre et le goupillon. Les droits de l�homme sont l�eau b�nite dont on asperge le monde. Le sabre devient glaive. Celui de la justice. Le prononc� de notre Haute Cour retient que la Suisse est comp�tente pour juger des faits qui se sont produits en Alg�rie durant ses ann�es de plomb de 1991 � 1993. On se souvient : le Front islamique du salut a remport� les �lections l�gislatives de juin 1990. Craignant, non sans fondement, l�av�nement d�une r�publique islamique, le gouvernement alg�rien annula les �lections d�s apr�s le premier tour. S�ensuivit une guerre civile qui durera dix ans. Elle se caract�risera, comme toujours � les r�volutions du Printemps arabe que tant de c�urs innocents c�l�brent en sont la d�monstration r�p�t�e �, par des actes terroristes, exactions, tortures et assassinats, � charge des bellig�rants des deux camps. Par une sagesse retrouv�e, la nation alg�rienne, pour ne pas offenser et d�sh�riter l�avenir, a mis en �uvre, en 2006, une Charte pour la paix et la r�conciliation nationale. Elle assure une forme d�amnistie aux protagonistes du combat. Elle organise la paix par un acte de souverainet�. Il �tait permis d�esp�rer... C'�tait sans compter sur la justice, singuli�rement celle que rendront nos juges f�d�raux. Vingt ans apr�s... Ils ont d�cid�, nonobstant l�amnistie acquise, de poursuivre un repr�sentant du gouvernement alg�rien de l��poque. Toute immunit� lui est d�ni�e. Les faits n�ont aucun rattachement, de quelque nature que ce soit, avec la Suisse, sous r�serve d�un passage fugace sur notre territoire. Nos juges, enivr�s d��tre reconnus universellement comp�tents, se saisissent de l�histoire des autres et se proposent, par leurs arr�ts, de l�infl�chir. Ainsi se m�lent-ils de juger du destin de peuples qui nous sont �trangers. Intrus de l�histoire, ils distribueront bl�mes et indulgences. L��tude et la pratique du droit ass�chent l�imagination et �triquent l�esprit. Elle ne pr�disposent pas � entendre et � comprendre le bruit et la fureur du monde. L�histoire ne devrait donc pas appartenir aux juges, mais aux historiens. Ceux-ci s�affrontent, mais laissent la v�rit� dans les limbes ; ceux-l� la tronquent qui tranchent et, in�vitablement, concluent. Une victoire des droits de l�homme, se r�jouissent certains, dont l�ONG de gauche qui a mis en �uvre nos instances judiciaires. D�autres imputeront � nos juges une na�vet� de rosi�re. Les Alg�riens, eux, ne s�y trompent pas, qui voient dans la d�cision de Bellinzone... une victoire de l�islamisme. O� l�on constate que les droits de l�homme sont des fleurs ir�niques parfois v�n�neuses et que la vertu n�a de n�cessit�, souvent et comme ici, que d�assurer la victoire du vice. Les juges f�d�raux ont des intelligences chastes et sans malice. L�enfer est pav� de bonnes intentions. Las, dans leur candeur, ils l�ignorent. Et voil� que, politiquement instrumentalis�s, ils donnent, au nom de nos valeurs, des gages � notre ennemi... L�islam quand il est mortif�re.
