Le port d�Alger, � l�instar des autres ports commerciaux d�Alg�rie, est depuis quelque temps sous haute surveillance douani�re. L�entr�e en vigueur il y a quelques mois de la disposition douani�re portant identification d�un mandat �tabli par l�importateur ou l�exportateur au nom du commissaire en douane a suscit� des remous chez certains op�rateurs. Abder Bettache - Alger (Le Soir) - Depuis le 1er janvier dernier, toute d�claration d�pos�e aupr�s des services des douanes en Alg�rie doit �tre accompagn�e d�un mandat �tabli par l�importateur ou l�exportateur au nom du commissionnaire en douane qui accomplit les formalit�s douani�res pour son compte. �La d�cision avait �t� prise par la Direction g�n�rale des douanes pour d�terminer la tra�abilit� des diff�rentes op�rations commerciales tant � l�importation qu�� l�exportation�. Mais � en croire des source douani�res, la mesure est surtout destin�e � �identifier d�une mani�re particuli�re les diff�rents op�rateurs dans l�importation et l�exportation�. La forme et le contenu de ce mandat sont fix�s par une d�cision �manant de la Direction g�n�rale des douanes datant du 17 septembre 2007 et parue au Journal officiel du 21 novembre de la m�me ann�e. Toutefois, sa mise en application n�a eu lieu qu�� la fin de l�ann�e 2008, voire au d�but de l�ann�e en cours. Pour les pouvoirs publics, le lancement du �mandat� et la d�claration des �l�ments de valeur en douane (DEV), deux formules utilis�es dans le monde, contribuent � contrecarrer les fraudeurs et surtout le ph�nom�ne du blanchiment d�argent Cette mesure semble avoir pris de court beaucoup d�importateurs. Selon ces derniers, cette nouvelle d�cision a �t� diffus�e tardivement aupr�s des importateurs et des commissionnaires en douane, ce qui a g�n�r�, une situation de confusion, particuli�rement chez ceux dont les marchandises �taient d�j� � quai. �Nous aurions souhait� une meilleure diffusion de cette d�cision. Cela nous aurait permis de prendre nos dispositions car nous avons des d�lais de livraison � respecter aupr�s de nos clients�, a affirm� un op�rateur rencontr� au niveau du port d�Alger. A ce titre, il est � noter que l�article 3 de ladite d�cision distingue entre deux types de mandats : le mandat pour op�rations multiples, valable pour une dur�e d�une ann�e � compter de la date de son acceptation par le receveur des douanes, et le mandat pour op�rations occasionnelles, valable uniquement pour une seule op�ration. Ces deux types de mandats doivent �tre �tablis conform�ment aux mod�les diffus�s par les services des douanes. Au niveau de la Direction g�n�rale des douanes, on indique que cette proc�dure est appliqu�e dans tous les pays du monde. �L�objectif recherch� � travers cette proc�dure est d��tablir la tra�abilit� des op�rations d�importation et d�exportation. Elle permet aussi de situer les responsabilit�s entre le mandataire et le mandant en cas de probl�me�, a-t-on pr�cis�. Pour le directeur g�n�ral des douanes, M. Bouderbala, �il s�agit d�identifier les intervenants du commerce, d�avoir une tra�abilit� et savoir qui fait quoi�. Selon lui, les transitaires devront identifier les importateurs et les exportateurs et ils seront consid�r�s comme �responsables � en cas de fraude. Parall�lement � cette op�ration, l�administration douani�re a lanc� officiellement sa structure de renseignement. Il s�agit d�une �structure� organique, introduite dans le sillage des nouvelles missions de l�administration des douanes, et qui sera confort�e avant la fin de l�ann�e en cours par un nouveau code des douanes. On indique �galement que cette nouvelle disposition permettra aux �douanes alg�riennes de disposer de toutes les informations relatives au blanchiment d�argent, au piratage, � la drogue et autres crimes susceptibles de menacer l��conomie nationale ou porter atteinte � la s�curit� du pays�. L�institution douani�re, � travers cette nouvelle mesure, disposera d�un fichier national des diff�rents intervenants dans la cha�ne du commerce ext�rieur tant � l�exportation qu�� l�importation. Au niveau de la Direction g�n�rale des douanes, on souligne que �la nouvelle structure en charge du renseignement au sein des Douanes alg�riennes interviendra � un double niveau, soit tant � l�int�rieur qu�� ext�rieur de l�institution�. Dans ce cadre, �un plan d�accompagnement s��talera jusqu�� l�horizon 2010� et sera appuy� par une enveloppe budg�taire de 10 milliards�. Le plan en question avait �t� �labor� suite aux multiples rapports et autres constats �labor�s depuis plusieurs ann�es par les responsables des douanes. A ce sujet, il y a lieu de noter qu�un rapport sur la situation des douanes en Alg�rie avait �t� �tabli par la Direction des �tudes charg�e de l�organisation et m�thodes (DEOM). Le rapport a mis en exergue une multitude de dysfonctionnements, de d�ficiences et d�imperfections sur les plans r�glementaire, organisationnel et op�rationnel. Mohamed Abdou Bouderbala, directeur g�n�ral des douanes, a expliqu� que �la r�forme de l�institution douani�re, dont l��ch�ance est comprise entre 2007 et 2010, ob�it aux exigences de mutation �conomique aux plans national et international, mais aussi aux diff�rents engagements conclus avec des organisations internationales, dont le FMI, l�UE et prochainement l�OMC�. A. B.
