Merad se félicite de la mobilisation des personnels des Collectivités locales durant les jours de l'Aïd El-Adha    Université Ferhat-Abbas de Sétif: 3 chercheurs obtiennent un brevet dans le domaine de la dosimétrie luminescente    Première édition du Salon "Algeria Rail-Expo 2025", à partir de mercredi à Oran    Ghaza: le bilan de l'agression génocidaire sioniste grimpe à 54.927 martyrs    Amical/Suède-Algérie: test révélateur pour les "Verts"    Meeting International de Moscou (800 m): l'Algérienne Nesrine Abed bat un record vieux de 38 ans    L'Aïd El-Adha célébré dans la joie, la sérénité et la solidarité    Relizane: décès du Moudjahid Lazreg Chenane    Tissemsilt: réception du site touristique du barrage de Koudiat Rosfa    Bataille de Sidi Abderrahmane à Chlef : unité des rangs et actions héroïques ancrées dans la mémoire nationale    Handball/Mondial U21 : la sélection algérienne en stage de préparation en Pologne    Vague de chaleur sur trois wilayas de l'Ouest à partir de lundi    Industrie pharmaceutique: 4e édition du salon Alpharma du 26 au 28 juin à Annaba    Le système de santé de Ghaza est sur le point de s'effondrer    Ghaza: Le CNP appelle la communauté internationale à traduire sa position en actions conduisant à l'arrêt de l'agression sioniste    La large mobilisation des commerçants et des opérateurs économiques à travers le pays, saluée    Les Verts sans forcer    Une fête célébrée dans une ambiance de piété, de joie et de pardon    Un geste généreux en collaboration avec l'Association Rawafid El Ataâ    Coco Gauff renverse Aryna Sabalenka et décroche son premier sacre parisien    Echec au Conseil de sécurité    Une vie dédiée à l'éducation et à la littérature    Une symphonie culturelle en hommage à la création    El-Meghaïer: l'écrivaine Lamia Brik aspire à promouvoir la littérature pour enfant    Mise en service de trois centres de proximité de stockage de céréales    Décès de l'ancien journaliste de l'APS Abderrahmane Mekhlef : le ministre de la Communication présente ses condoléances    Aïd El Adha : le Général d'Armée Saïd Chanegriha préside la cérémonie de présentation des vœux    «Le crime raciste d'Hichem Miraoui a été directement inspiré par les idées du Rassemblement national»    Plus de 4 millions ont fui leur pays    Se libérer de la rente des hydrocarbures et accélérer les réformes pour une économie diversifiée dans le cadre des valeurs internationales    Lorsque le tourisme et la sécurité routière ne font qu'un...    Développement et aménagement de la baie d'Alger    L'importance d'une vision cinématographique respectueuse de la précision des faits historiques soulignée    Une série d'accords signés entre l'Algérie et le Rwanda    L'Ecole rend hommage au professeur Walid Laggoune    Enjeux géostratégiques mondiaux et tensions sécuritaires au niveau de la région sahélienne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'assainissement du foncier lancé
Aïn El-Bia
Publié dans Le Temps d'Algérie le 01 - 07 - 2009

Conformément aux instructions de la tutelle, une opération de régularisation foncière sera bientôt lancée dans la commune de Aïn El-Bia. Une commission, composée de représentants de la daïra de Béthioua, de la commune d'Aïn El-Bia et des services des Domaines, installée à cet effet, est déjà à pied d'œuvre. Dans ce cadre, le recensement des sites fonciers concernés par la régularisation a été entamé.
Cette opération a ciblé en premier lieu les villages de Chehaïria, Hjajma, Ayaïda avant de se concentrer sur le chef-lieu de la commune, Aïn El-Bia. «600 habitants de ces localités bénéficieront au terme de cette opération d'actes de propriété foncière», affirment des sources de cette commune. Toujours dans le cadre du foncier dans cette commune, on a appris que l'agence foncière est sur le point de délivrer des dizaines d'actes de propriété relatifs aux habitations réalisées dans le cadre des programmes du Fonal, un processus gelé depuis les années 90. Le problème de la régularisation est monstre dans la wilaya d'Oran.
Des milliers de dossiers de demandes de régularisation sont en instance. Cependant, en 2007, une bouffée d'oxygène est venue avec l'opération de régularisation et d'assainissement lancée par la direction des Domaines d'Oran qui avait établi, pendant cette année, des actes au profit de quelque 400 propriétaires.
Parmi ces derniers, certains attendaient depuis l'indépendance la délivrance de leurs actes de propriété. Une commission ad hoc a été créée au niveau de la wilaya d'Oran pour traiter tous les cas litigieux et proposer des solutions pour près de 20 000 dossiers en souffrance, répartis à travers les 26 communes. De son côté, et sur la base des textes législatifs, le service des Domaines a lancé à son tour une opération de régularisation des terrains relevant de son patrimoine immobilier. Les agences foncières ont suivi dans ce processus. Plus de 7 000 actes ont été établis par l'Agence foncière d'Oran en 2007 seulement.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.