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L'APN reprend ses travaux mercredi prochain
Parlement
Publié dans Le Temps d'Algérie le 14 - 06 - 2013

L'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra ses travaux mercredi 19 juin, indique jeudi un communiqué de l'APN.
L'APN reprendra ses travaux par une session plénière consacrée à la validation de la qualité de membre d'un nouveau député et au vote du projet de loi portant organisation des activités sportives et physiques. Les travaux se poursuivront jeudi par une session consacrée aux questions orales, précise le communiqué.
Le bureau de l'APN a examiné 27 questions dont il a été destinataire dont 17 orales et 10 écrites avant de les valider et de les soumettre au gouvernement car répondant aux conditions juridiques, ajoute la même source.
Le bureau a par ailleurs validé une demande du groupe parlementaire de l'Alliance de l'Algérie verte (AAV) pour l'organisation avant la fin du mois d'une journée parlementaire sur le thème "Mécanismes de l'emploi, des outils efficaces de financement pour un développement réel".
Le bureau de l'APN qui s'est réuni mercredi sous la présidence de M. Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'Assemblée, a soumis à la commission des affaires juridiques et des libertés, la décision numéro 17 du 28 mai 2013 du Conseil constitutionnel relative au remplacement d'un député à l'APN.
Le bureau a en outre examiné la déclaration d'un député de la wilaya d'Illizi concernant ses activités conformément à la loi 02/12 relative au cas d'incompatibilité avec le mandat parlementaire, conclut le communiqué.


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