Des pluies sur plusieurs wilayas du pays lundi et mardi    Bechar: lâcher de 300 canards colvert au lac du barrage "Djorf Torba"    Chargé par le président de la République, le Premier ministre effectue une visite de travail dans la wilaya de Jijel    Génocide à Ghaza: le bilan s'alourdit à 65.344 martyrs et 166.795 blessés    Journée internationale de la paix: Guterres appel à la paix et à la fin des conflits    La reconnaissance de la Palestine par le Royaume-Uni, le Canada et l'Australie saluée    Baddari supervise la cérémonie d'ouverture de la nouvelle année universitaire    «45.000 postes d'enseignants et 24.000 postes administratifs à pourvoir»    «La prochaine fois sera, peut-être, la bonne»    Tirer les leçons des expériences passées    Face aux nouvelles mutations énergétiques régionales et mondiales    Un comité central pour garantir la réalisation dans les délais    La JSS rejoint le MBR et l'OA en tête du classement    Mostaganem-Plage « Houria » Le corps de la jeune femme noyée repêchée    Coup d'envoi de l'année scolaire pour la catégorie des enfants aux besoins spécifiques    Défaillance de la langue arabe ou indigence de la didactique islamisée ?    Le président de la République instruit le Gouvernement d'accomplir ses missions avec une grande rigueur    Les organisations de la famille révolutionnaire saluent l'intérêt accordé par Monsieur le président de la République à l'histoire et à la mémoire nationale    ONSC : Hamlaoui a reçu une délégation de notables de la wilaya de Djanet    Commerce extérieur: Rezig préside une réunion d'évaluation pour la révision des mesures réglementaires du secteur    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Nasri félicite Djamel Sedjati pour sa médaille d'argent au 800 m à Tokyo    L'Algérie, la Chine et la Russie au 3e soir du 13e Festival de danse contemporaine    Ouverture du 13e Festival international du Malouf: célébration vivante d'un patrimoine musical    Rentrée scolaire: l'Etat engagé à assurer les fondements du développement cognitif pour une génération éveillée    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    L'Algérie dénonce un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    Des abus graves contre les écolières    inter-régions : La FAF prolonge le mercato estival jusqu'au 30 septembre    Sayoud instruit d'accélérer la réalisation des projets du secteur des ressources en eau    Le veto américain prolonge le génocide    Bendouda inspecte les travaux de réhabilitation et le projet de numérisation des manuscrits    La 20e édition a attiré un public nombreux    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



La CCCP veut aider les clubs à s'en sortir
Publié dans Liberté le 07 - 01 - 2013

Afin de permettre à la commission de contrôle des clubs professionnels de mener à bien sa mission et par-là même accompagner les clubs vers une gestion plus rationnelle répondant aux nouvelles normes, des mesures coercitives ont été prises envers les clubs défaillants au titre des exercices 2010 et 2011.
La CCCP a décidé donc de les saisir pour les informer qu'ils doivent transmettre avant la fin du mois d'octobre leurs comptes sociaux 2011. Dans le cas contraire, la commission de discipline de la LFP sera saisie et ils risquent des sanctions disciplinaires ou pécuniaires. Les autres clubs, qui n'ont pas tenu leur compatibilité conformément aux normes, sont donc invités à présenter
leur état financier, conformément aux prescriptions : “Le club sportif professionnel s'engage à produire, conformément aux procédures et dispositions législatives et réglementaires en vigueur, auprès de la direction du contrôle et de gestion financière de la Fédération algérienne de football et auprès de la Ligue de football professionnel ainsi qu'auprès de la direction de la jeunesse et des sports de la wilaya concernée les documents suivants : copie du bordereau des salaires versés mensuellement, copie de la déclaration des salaires et autres rémunérations effectués auprès de l'administration fiscale et des organismes de sécurité sociale concernés, situation comptable approuvée par les instances dirigeantes, plan détaillé de financement du programme pluriannuel ainsi que le budget annuel, comptes et bilans dûment certifiés par un commissaire aux comptes agréé, compte d'exploitation ainsi que tous documents comptables prévus par le code du commerce, état des ressources perçues au titre du sponsoring, de la publicité, du mécénat, des dons et legs, livres d'inventaire et registres légaux exigibles par le code du commerce, le cas échéant."
Des contacts sont établis avec tous les clubs défaillants.
Il semble que le fait de transmettre leurs comptes sociaux au ministère les dispense d'un nouvel envoi à la DNCG (FAF). Toujours est-il que la DNCG est tenue de les rappeler qu'ils doivent transmettre leurs comptes sociaux en urgence, et un délai leur sera fixé avant saisine de la commission de discipline de la ligue.
Dans le même ordre d'idées, des visites seront programmées chez les clubs dans le but d'établir des relations de travail et de rapprochement allant dans le sens du respect des obligations légales et réglementaires des clubs professionnels.
Ce programme portera également sur l'examen des comptes sociaux de l'exercice 2011, notamment leur contenu et surtout certains aspects relatifs à la valorisation des immobilisations incorporelles.
En ce qui concerne ce volet valorisation de cette nature d'immobilisation, on relève que seuls les clubs de la région et qui ont à juste titre inclus dans leur bilan ce programme de visites s'étalera jusqu'à la fin de l'exercice en cours.
R. A.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.