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Les marchandises soumises à autorisation de circuler
La mesure concerne les régions frontalières
Publié dans Liberté le 24 - 08 - 2019

Sur décision du ministère des Finances, de nombreuses marchandises seront désormais soumises à autorisation de circuler sur le territoire national. Un arrêté promulgué par l'argentier du pays et publié au Journal officiel fixe "la liste des marchandises qui ne peuvent circuler dans la zone terrestre du rayon des douanes sans être accompagnées de l'autorisation de circuler, les quantités dispensées de cette autorisation et l'exemption de tout ou partie des obligations relatives à l'autorisation de circuler dans des parties déterminées du rayon des douanes".
Les marchandises soumises à autorisation de circuler provenant de l'intérieur du territoire douanier, qui pénètrent dans la zone terrestre du rayon des douanes, doivent être, tel que le mentionne l'article 221, "conduites au bureau de douane ou au service de l'administration fiscale le plus proche pour y être déclarées". Parmi ces marchandises figurent le lait en poudre, les céréales, les dattes, les farines de blé, les chameaux, la semoule de blé, huile de table de soja, huile de table de tournesol, les climatiseurs, le sucre blanc, le lait pour enfants, les carburants, les peaux brutes, les produits pharmaceutiques pour la médecine humaine ou vétérinaire, les pâtes alimentaires et couscous, à l'exception de celles préparées ou cuites, les tabacs et succédanés de tabac, fabriqués et les ciments. Sur la liste figurent également les pneumatiques neufs, en caoutchouc, les barres en fer ou en acier non alliés simplement forgées, laminées ou filées à chaud, ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage (rond à béton), le fil machine en fer ou en acier non allié, les pois chiches, les pois, les lentilles et les haricots, le corail brut, le corail simplement préparé, les plantes de palmiers, les chevaux et baudets vivants, les animaux vivants de l'espèce bovine et les animaux vivants de l'espèce ovine ou caprine. Pour chaque produit, l'arrêté a fixé, affirme le site TSA, la quantité au-delà de laquelle une autorisation de circuler est nécessaire. C'est le cas du lait en poudre dont la quantité est arrêtée à 25 kg, les dattes (50 kg), les céréales (200 kg), la semoule de blé (200 kg), le sucre blanc (50 kg), le gasoil (50 l) et l'essence (90 l). À travers ce texte de loi, les pouvoirs publics espèrent mettre, un tant soit peu, un terme au grand trafic aux frontières terrestres, œuvre d'une contrebande qui ronge depuis des décennies l'économie nationale.
Pour le cas du carburant, aucune dispense n'est prévue dans les zones terrestres Est et Ouest, tandis que dans la zone du Sud, les quantités dispensées de l'autorisation de circuler ont été fixées à 50 litres pour le gasoil et 90 litres pour l'essence.
Les régions concernées par l'autorisation de circuler dans la zone terrestre du rayon des douanes ont été désignées suivant les wilayas qui leur sont rattachées : Ouest (Tlemcen et Naâma), Est (El-Tarf, Tébessa, Souk-Ahras et El-Oued) et le Sud (Béchar, Tindouf, Adrar, Tamanrasset, Ouargla et Illizi).
B. K.


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