Tenue des assises des comités de quartiers et de villages des wilayas    Le DG de l'AAPI examine les moyens de renforcer la coopération économique avec l'ambassadeur d'Egypte    L'examen des rapports des missions d'inspections au menu    Vers la concrétisation des opportunités de coopération    Du Soudan au génocide de Ghaza    Ligue 1 (mise à jour) : MCA-CRB et JSK-USMA fixés au 24 décembre    Entre espoirs et blessures en série avant les matches amicaux    Equipe nationale : L'entraîneur des gardiens italien Guido Nanni en renfort            A la découverte des routes de l'Empire romain    M. Nasri rencontre le président sahraoui en Angola    «La justice numérique est une responsabilité collective et un avenir judiciaire»    Le projet de loi organique portant statut de la magistrature devant la commission spécialisée de l'APN    Saisie de 1.140 comprimés de psychotropes, une quantité de poudre noire et des cartouches de chasse    LG optimise l'expérience TV connectée avec WebOS    Invité de l'émission de Frédéric Haziza sur RadioJ Giesbert déverse sa haine contre Zohran Mamdani, et accuse les Juifs qui ont voté pour lui de « dégénérescence mentale »    «La France doit reconnaître ses crimes commis en Algérie»    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Saisie d'or non poinçonné
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 24 - 01 - 2009

Une quantité de 330 grammes d'or non poinçonné a été découverte, avant-hier, en possession d'un passager d'un taxi en provenance de la wilaya de Biskra, apprend-on de source judiciaire. En effet, c'est au cours d'un contrôle de routine, effectué à hauteur de l'USTO, que les gendarmes ont intercepté un taxi en provenance de la wilaya de Biskra. La fouille minutieuse de l'un des passagers a permis aux gendarmes de récupérer une quantité de 330 grammes d'or sans facture attestant son achat. Les premières données avancées, dans ce cadre, ont révélé que le passager avait l'intention d'écouler illégalement la quantité d'or non poinçonnée sur le marché oranais. Pour les enquêteurs, il s'agit d'une fraude fiscale, l'auteur activait illégalement à la réglementation en vigueur. Une quantité similaire a été également saisie, il y a quelques jours, par les éléments de la Gendarmerie nationale d'Oran, rappelle-t-on. En effet, plusieurs affaires du genre ont été traitées par les services de la gendarmerie dans le cadre de la lutte contre l'exercice illégal et la tromperie sur la qualité. Durant l'année 2008, une quantité globale de 4 kg d'or non poinçonné a été saisie au cours d'opérations de contrôle. Rappelons, dans ce contexte, l'affaire de l'atelier clandestin de fabrication de bijoux démantelé dans le quartier des HLM et la quantité de 500 grammes d'or non poinçonné saisie.
En 2007, près de 6 kg d'or ont été saisis par les services de la gendarmerie de l'USTO. Par ailleurs, de nombreux professionnels du secteur avaient dénoncé cette pratique frauduleuse à laquelle s'adonnent des commerçants sans scrupule.
Les services de la police avaient démantelé, au cours d'une opération d'envergure menée dans le quartier de la ville nouvelle, plusieurs ateliers clandestins et saisi d'importantes quantités d'or non poinçonné, ce qui représente, selon les services de la qualité, une fraude et une tromperie sur la qualité. Des campagnes de sensibilisation ont été lancées au profit de certains opérateurs exerçant dans l'illégalité pour se conformer à la réglementation en vigueur, qui prévoit le versement de la taxe de poinçonnage.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.