Tenue des assises des comités de quartiers et de villages des wilayas    Le DG de l'AAPI examine les moyens de renforcer la coopération économique avec l'ambassadeur d'Egypte    L'examen des rapports des missions d'inspections au menu    Vers la concrétisation des opportunités de coopération    Du Soudan au génocide de Ghaza    Ligue 1 (mise à jour) : MCA-CRB et JSK-USMA fixés au 24 décembre    Entre espoirs et blessures en série avant les matches amicaux    Equipe nationale : L'entraîneur des gardiens italien Guido Nanni en renfort            A la découverte des routes de l'Empire romain    M. Nasri rencontre le président sahraoui en Angola    «La justice numérique est une responsabilité collective et un avenir judiciaire»    Le projet de loi organique portant statut de la magistrature devant la commission spécialisée de l'APN    Saisie de 1.140 comprimés de psychotropes, une quantité de poudre noire et des cartouches de chasse    LG optimise l'expérience TV connectée avec WebOS    Invité de l'émission de Frédéric Haziza sur RadioJ Giesbert déverse sa haine contre Zohran Mamdani, et accuse les Juifs qui ont voté pour lui de « dégénérescence mentale »    «La France doit reconnaître ses crimes commis en Algérie»    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



La trésorerie communale mise à l'index: Des dispositions pour recouvrer plus de 55 milliards de créances
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 30 - 12 - 2018

  La perception des taxes communales a été au centre des débats de la session de l'APC d'Oran, tenue en fin de semaine. Selon l'exposé présenté par le SG de la commune, plus de 55 milliards de centimes de créances n'ont pas été perçus par les services de la trésorerie de la commune. Cette assemblée a été mise à profit par les élus pour insister sur la mise en place de mécanismes à même d'accélérer le processus de perception des taxes. Sur ce point précis, le maire d'Oran, M. Boukhatem, a affirmé la tenue dans les tout prochains jours d'une réunion avec les responsables des finances pour éclaircir la situation et partant faire toute la lumière sur les raison qui bloquent les opérations de recouvrement.
Par ailleurs, et selon des sources proches du cabinet du maire, la mise en application des nouvelles taxes de location des bien communaux fera l'objet d'une série de sorties inopinées du maire d'Oran et de son exécutif vers les différentes divisions et directions de la commune d'Oran. Nos sources indiquent que le maire d'Oran avait déjà effectué il y a plus de deux mois des visites inopinées vers plusieurs divisions en vue de s'enquérir de la situation de la perception des nouvelles taxes. Lors de ces sorties, le président de l'APC s'attèlera à constater de visu les démarches prises par les divisions et directions concernées, en matière de perception des taxes conformément aux nouveaux tarifs approuvés par l'assemblée. Selon nos interlocuteurs, à l'instar de ses premières sorties, le premier responsable de la ville veut un état détaillé sur la perception des droits et autres taxes et le recouvrement des créances par la trésorerie, notamment avec l'entrée en vigueur de la nouvelle grille tarifaire relative à certains droits et l'instauration de nouveaux droits, en vertu d'une délibération prise lors de la 3ème session ordinaire de l'APC, le 30 juin dernier. Il veut vérifier par la consultation des états des comptes si effectivement la nouvelle tarification a pris effet au niveau des guichets d'encaissement de la trésorerie municipale et quel en est le taux d'amélioration sur les rentrées, le cas échéant. Situées dans une fourchette entre 100% et 400%, les revalorisations tarifaires ayant fait l'objet d'une délibération communale lors de la 3ème session ordinaire de l'APC concernent neuf articles. Il s'agit des droits d'occupation du domaine public pour l'installation de palissades et les droits d'utilisation des espaces autorisés, les droits de travaux de fouille au niveau de la voie publique, les droits de loyer des kiosques, les droits de loyer des locaux communaux occupés par des sociétés, les droits d'utilisation des infrastructures sportives, les droits d'utilisation des marchés couverts, les droits de stationnement, les droits de loyer des locaux à usage commercial utilisés par les associations à caractère sportif ainsi que les droits des cahiers des charges relatifs aux marchés et adjudications. Quant aux nouveaux droits mis en place par l'APC, au nombre de quatre, ils ont trait à l'occupation des surfaces pour la vente de billets de tramway, aux fêtes et cérémonies au niveau des salles privées, à la circulation des camions dans la ville et aux prestations de désinfection et de dératisation effectuées par les services de la DHA.
Cette sortie du maire intervient après l'installation il y a quelques jours d'une commission composée de divers services pour s'enquérir de visu de l'état de perception des taxes des biens appartenant à la collectivité. Selon nos sources, dans une première phase, des agents chargés du suivi de l'opération sillonnent les établissements scolaires disposant de logements de fonction pour établir un constat sur le paiement des loyers par les occupants, notamment les directeurs des établissements. Nos sources indiquent que bon nombre de bénéficiaires de ces logements ne se sont pas acquittés de leurs loyers depuis plusieurs années. Des mises en demeure leur ont été adressées pour régulariser leurs situations. Nos interlocuteurs indiquent qu'outre les établissements scolaires, les agents procéderont à la même opération au niveau des locaux commerciaux, les parkings, les stades...


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.