ANP : arrestation de neuf éléments de soutien aux groupes terroristes en une semaine    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 55637 martyrs    Forum africain de l'énergie : Yassaa présente l'expérience de l'Algérie en matière d'énergie durable    Chlef: plus de 300 projets enregistrés au guichet unique    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    Campagne de sensibilisation autour des menaces sur les récoltes de la tomate industrielle    Les MAE de plusieurs pays arabes et musulmans condamnent    Ambiance maussade en Israël où la guerre des ombres devient l'apocalypse publique    Les dernières sueurs de la saison    La finale WAT – MCA décalée à mercredi    Ligue 1 Mobilis: le leader tient bon à Chlef, CRB nouveau dauphin    Un nouvel élan aux efforts de développement équitable et intégré    Au cœur des Hauts Plateaux de l'Atlas saharien, Aflou offre bien plus qu'un paysage rude et majestueux    Formation professionnelle: vers l'intégration de 40 nouvelles spécialités dans le domaine numérique dès la rentrée prochaine    Chaib reçoit le SG du Haut-commissariat à l'amazighité    La présidente de l'ONSC reçoit la Secrétaire générale de l'Union nationale des femmes sahraouies    Para-athlétisme/GP de Tunis: 11 médailles pour l'Algérie, dont 4 en or et un record mondial signé Berrahal    Hydrocarbures: annonce des résultats préliminaires de l'appel à concurrence Algeria Bid Round 2024    Le président de la République reçoit l'ambassadeur du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord auprès de l'Algérie    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie au Koweït    Accidents de la route : 50 morts et 1836 blessés en une semaine    Ouverture à Alger de l'exposition collective "Héritiers de la lumière"    Relizane : le Moudjahid Abed Salmi inhumé à Mazouna    Palestine occupée : plus de 16000 étudiants tombés en martyrs depuis le 7 octobre 2023    Ghaza: l'UNRWA met en garde contre l'arrêt complet des opérations humanitaires    L'USMA stoppe l'hémorragie, l'USMK enchaîne    La télévision d'Etat annonce une nouvelle salve de missiles contre l'entité sioniste    Quels impacts le classement du GAFI (Groupe d'action financière) sur la liste grise et noire dans la lutte contre la corruption ?    La première journée des épreuves marquée par une bonne organisation dans les wilayas de l'Est du pays    Une date célébrée à travers plusieurs wilayas de l'est du pays    Foot/CAN féminine 2024 (décalée à 2025) : début du stage des Algériennes à Oran    Ghaghaa, la fontaine oubliée... ou l'art d'assoiffer la mémoire    C'est parti !    Les lauréats de l'édition 2025 couronnés    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères: Les trésoreries communales sommées d'accélérer de recouvrement
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 25 - 08 - 2019

  Une instruction émanant du wali a été adressée dernièrement à l'ensemble des APC pour mettre en place tous les moyens pour la perception de la taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), a-t-on appris hier de sources proche de l'APC d'Oran.
Cette instruction fait suite au constat établi par les services compétents de la wilaya, qui fait état d'un faible taux de perception au courant de l'année précédente. Un taux de recouvrement qui, selon le wali d'Oran, n'a pas dépassé 12% dans les communes de la wilaya. Selon nos sources, le chef de l'exécutif a indiqué qu'il y avait un problème de recouvrement de la TEOM et que ce défaut de recouvrement touche également d'autres taxes locales telles la taxe foncière et la taxe de séjour. Le wali a rappelé que le citoyen doit savoir qu'il doit payer une taxe destinée non seulement à enlever les déchets qu'il génère, mais aussi à les transporter et à les remettre aux centres d'enfouissement technique (CET). Mais en raison du faible taux de recouvrement de cette taxe par les APC, ces dernières «piochent» dans leurs dotations budgétaires pour financer toute cette chaîne d'activités liées à la gestion des déchets. Nos sources indiquent que le manque à gagner des grandes communes de la wilaya en matière de perception des taxes dépasserait de loin quatre milliards de DA. Une situation qui n'a pas été sans susciter la réaction du premier responsable de la wilaya d'Oran qui a donné instruction aux maires pour prendre les mesures qui s'imposent pour accélérer le processus de recouvrement. A ce titre, conformément aux instructions du ministère de l'Intérieur sommant les collectivités locales à créer la richesse et à renflouer leurs caisses ; la wilaya d'Oran vient d'instruire les communes pour une meilleure gestion de leur patrimoine notamment en matière de perception des taxes. Un dossier qui constitue un véritable casse-tête pour les gestionnaires des collectivités locales. Selon nos interlocuteurs, cette instruction s'adresse surtout aux communes côtières et aux grandes communes de la wilaya a l'image de Ain El-Turck, Oran, Arzew, Boutlélis, etc. La majeure partie des communes de la wilaya accusent un grand retard en matière de perception des taxes. Pourtant, une grande partie des communes se plaignent d'un manque latent de moyens financiers. Nos sources indiquent que les communes de la daïra d'Es-Senia et la commune d'Oran, ainsi que les communes de la daïra d'Aïn El-Turck, arrivent en premier en matière de non perception des taxes. Dans la commune d' Oran, nos sources indiquent que des dispositions ont été prises pour inciter les services chargés de la perception des taxes de location des biens communaux pour assainir la situation. A ce titre, le maire d'Oran a adressé des instructions à l'ensemble des services de la commune pour adopter plus de rigueur dans le recouvrement des taxes et loyers des biens communaux. Ces instructions interviennent à l'issue d'une session ordinaire de l'APC. Selon l'exposé présenté par le SG de la commune, lors de cette session, plus de 55 milliards de centimes de créances n'ont pas été perçus par les services de la trésorerie de la commune. Le maire d'Oran a insisté sur un état des comptes pour vérifier si effectivement la nouvelle tarification a pris effet au niveau des guichets d'encaissement de la trésorerie municipale et quel en est le taux d'amélioration sur les rentrées, le cas échéant. Situés dans une fourchette entre 100% et 400%, les revalorisations tarifaires ayant fait l'objet d'une délibération communale lors de la 3ème session ordinaire de l'APC concernent neuf articles.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.