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Lentement ou sans précipitation ?
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 17 - 01 - 2021


Le marché des véhicules d'occasion a, vraisemblablement, de beaux jours devant lui. Après une année passée à déblayer le terrain pour revenir à l'importation de véhicules neufs, dont la préparation d'un nouveau cahier des charges afférent à cette activité, qui a été publié sur le Journal officiel n°49 du 19 août, on arrive enfin à la délivrance, ce dimanche 17 janvier 2021, des premiers agréments provisoires. Le nombre des agréments en question se compte sur le bout des doigts, car la Commission technique interministérielle mise sur pied aux fins d'examen des demandes des opérateurs économiques désirant exercer l'activité de concessionnaires de véhicules neufs, a procédé à l'étude de dix dossiers présentés par les opérateurs, dont neuf relatifs à l'importation de véhicules touristiques et un seul dossier relatif à l'importation de motocycles, selon un communiqué du ministère de l'Industrie. Les opérateurs dont les dossiers remplissent les conditions fixées dans le cahier des charges obtiendront leurs agréments provisoires, aujourd'hui, précise les termes du même communiqué. Est-ce à dire qu'il existe des dossiers, parmi la dizaine qui a été étudiée par la Commission technique, qui ne remplissent pas les conditions fixées dans le cahier des charges et qui auraient reçu un avis défavorable ? En tout cas, le nombre est très réduit en l'état ou en l'amputant un peu plus. Et pour l'essentiel, il n'est pas dit que les opérateurs qui recevront les agréments provisoires ce dimanche puissent s'engager immédiatement dans l'importation des véhicules. L'autorisation provisoire ne constitue, en aucun cas, une autorisation d'exercice de l'activité, stipule clairement l'article 9 du décret exécutif n°20-227 du 19 août 2020 fixant les conditions et les modalités d'exercice de l'activité de concessionnaires de véhicules neufs. Un autre parcours, final, attend les concernés. L'autorisation provisoire permet d'entamer les procédures d'obtention des agréments définitifs, allant de l'introduction d'une nouvelle demande accompagnée d'un dossier bien fourni en documents, aux visites d'inspection effectuées par le directeur de la wilaya chargé de l'industrie, territorialement compétent, afin de vérifier la conformité des infrastructures existantes au regard des documents fournis et établir un rapport descriptif des lieux et des infrastructures, qui fera partie du dossier justifiant de l'attribution de l'agrément définitif. Et, pas encore le moment de klaxonner, car il faudrait attendre la passation des commandes et l'arrivée des navires dans les ports algériens, où une autre procédure de contrôle technique des véhicules et de dédouanement sera engagée avant leur mise en circulation. Ce long cheminement, très exigeant, où chaque pas est soigneusement codifié et balisé, peut-il être considéré comme un barrage à l'importation des véhicules neufs, ou une politique mise en place pour retarder au maximum le retour à l'activité des concessionnaires automobiles? Rien de mieux, peut-être, pour éviter la pagaille qui caractérisait ce créneau. Certes, l'importation des véhicules arrive lentement, mais il s'agit de protéger les ressources en devises du pays, ainsi que les droits des consommateurs, à travers un cahier des charges qui n'omet pratiquement aucun détail. Par contre, la lenteur concernant la relance de l'exercice de l'activité de construction de véhicules (un seul dossier tranché sur 18 déposés), dont les prétendants étrangers se bousculaient aux portes du pays un certain temps, reste incompréhensible. N'y a-t-il pas moyen d'accélérer la cadence sur ce registre très bénéfique ou n'y a-t-il pas de sérieux et réputés constructeurs qui frappent à la porte?

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