« La BAD est prête à accompagner l'Algérie dans le financement et le soutien de ses projets stratégiques »    A Monsieur le président de la République    à Son Excellence Monsieur le président de la République    Le peuple sahraoui déterminé à poursuivre sa lutte pour l'indépendance    Guerre au Soudan : Près de 100.000 personnes ont fui El-Fasher du fait des atrocités des FSR    Vaisseau mère secret à propulsion nucléaire avec des drones d'attaque sous marin Poseidon    A Monsieur le conservateur foncier de la commune de Souk Oufella    Lancement d'une campagne de sensibilisation sur les dangers du monoxyde de carbone    Ooredoo Algérie, partenaire du Festival international du court-métrage de Timimoun    Championnat de Volley Nationale 1 (messieurs et dames) : Coup d'envoi de la nouvelle saison le 22 novembre    Hervé Renard : «Pour progresser, il faut affronter des équipes comme l'Algérie»    Clôture de la 26e édition    ES Mostaganem : Gaouaoui renforce le staff technique    Ahlam Kourdourghli nous entraîne dans une « Traversée en laine »    Biskra au cœur de l'événement    Le Général d'Armée Saïd Chanegriha supervise la cérémonie d'inauguration de nouvelles infrastructures sanitaires en 1ére région militaire    Signature d'un mémorandum d'entente de l'analyse des empreintes électroniques    « Boomerang Atomic » de Rachid Bouchareb, projeté en ouverture    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Plus de 6.500 PV établis à l'encontre des commerçants contrevenants en juin à Alger
Publié dans Algérie Presse Service le 10 - 07 - 2018

Les agents de contrôle et de répression de la fraude relevant de la Direction du commerce de la wilaya d'Alger ont dressé, en juin, plus de 6.500 procès-verbaux (PV) à l'encontre des commerçants contrevenants aux lois et réglementations régissant le secteur, dont les dossiers ont été communiqués à la justice aux fins de traitement , a-t-on appris auprès d'une source de la Direction.
Le nombre de procès-verbaux dressés en juin contre les commerçants contrevenants s'élève à 6.587, dont 2.476 pour défaut d'information des clients des prix des marchandises exposées à la vente, a indiqué, dans une déclaration à l'APS, M. El Ayachi Dehar qui précise que 2.044 autres ont été dressés pour pratiques commerciales illégales, tandis que le nombre de PV liés aux infractions commisses par des commerçants qui proposaient une marchandise impropre à la consommation constituant un danger pour la santé du consommateur, a atteint 1.786.
Ces dossiers ont été transférés devant la justice en vue de leur traitement, outre 193 autres procès-verbaux relatifs à des dépassements de la règlementation des prix et des tarifs.
L'interlocuteur impute cette augmentation enregistrée dans le nombre des PV dressés, qui sont passés de 2.000 à 2.500, à la 2e quinzaine du mois de Ramadhan qui a coïncidé avec la 2e quinzaine du mois de juin.
L'intensification des opérations de contrôle durant le mois de Ramadhan, en raison du gain facile qui animent plusieurs commerçants au cours de ce mois sacré, a permis de relever plusieurs infractions et d'établir des PV à l'encontre des contrevenants, dont les dossiers seront tranchés par la justice, conformément à la loi, a indiqué le même responsable.
Lors de la même période, plus de 6.872 infractions commises par des commerçants inscrits sur le registre de commerce à Alger, ont été recensées, tandis que la valeur des marchandises non facturées exposées à la vente s'élevait, durant la période considérée, à 907 millions de dinars, à travers les différents marchés, commerces et surfaces commerciales d'Alger.
Le bilan global des activités des équipes de contrôle relevant de la Direction du commerce de la wilaya d'Alger, fait état de 29.859 interventions durant la même période.
Ont été également relevées des infractions liées à l'application de prix non règlementaires, dont la valeur s'élevé à 860.000 dinars, tandis que celle des marchandises saisies est estimée à 4 millions de dinars.
Selon le même bilan, le nombre des propositions à la fermeture des commerces est de 195 propositions, dont 172 pour différents motifs, notamment pour pratiques commerciales illégales, et dans le cadre de la répression de la fraude, outre des infractions relatives au manque d'information et au risque alimentaire.
La Direction du commerce de la wilaya d'Alger a tracé un programme précis pour le contrôle des activités des commerçants répartis sur le territoire de la wilaya d'Alger en 2018, en vue d'atteindre plus de 206.000 commerçants contrôlés en fin d'année, à hauteur de 17.000 commerçants/mois.
Ces opérations sont assurées par les inspecteurs et les agents relevant de cette direction, répartis sur 374 équipes.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.