Dépénalisation de certaines infractions, réduction des amendes et sanctions standardisées    Takdjout salut les importants acquis socio-économiques    Des coopératives pour la mécanisation de l'agriculture    De la maîtrise des ressources à l'émergence économique    Réunion d'urgence de l'OCI ce jeudi    Les Douanes confirment l'arrêt de la collecte des taxes annulées par la Cour suprême    De nouveaux pourparlers entre les Etats-Unis et l'Iran    Tournoi international de Strandja : Les pugilistes algériens fixés sur leurs adversaires    Un week-end de haute intensité entre suspense, ambition et lutte pour le sommet    Championnats d'Afrique d'escrime : l'Algérie termine avec 10 médailles    Deux blessés dans un dérapage et renversement d'un véhicule près de Achaacha    Saisie de 1.469 comprimés de psychotropes, sept arrestations dans deux opérations distinctes    Une bande de cambrioleurs neutralisée à Aïn Nouissy    Un individu arrêté et 10.200 pièces de monnaie antiques récupérées    El Mahroussa célébrée à travers l'art de l'ornement et du bois    Le président de la République salue la teneur du projet    L'ANIRA insiste sur le respect des lois en vigueur régissant ces actions    Décès de l'ancien ministre du Tourisme et de l'Artisanat, le moudjahid Hadj Abdelwahab Bakli    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le président de l'APC porte plainte suite à la disparition du sommier de consistance
Publié dans El Watan le 19 - 02 - 2018

C'est ce que nous avons appris, hier, du P/APC, M. Smara Abdennour, lequel a décidé de déposer plainte.
Selon notre interlocuteur, il n'existerait qu'une photocopie du sommier de consistance au niveau du service des biens communaux de l'APC d'Aïn El Turck et la tentative de récupérer la copie originale s'avère infructueuse pour l'heure. Le registre en question est un document administratif dans lequel sont inventoriés les biens et équipements relevant du patrimoine de la commune.
«Ce registre est un document de base, confiera M. Smara, sur lequel s'appuie l'APC pour établir son budget prévisionnel annuel et évaluer ainsi le volume des recettes fiscales issues de la location des locaux commerciaux, habitations et autres équipements tels les parking à auto, etc.».
Pour le président de l'APC d'Aïn El Turck, la photocopie du registre du sommier de consistance se trouvant à leur disposition n'est pas un document fiable dans la mesure où il subsisterait un doute sur sa réactualisation. Cela dit, il y a lieu de rappeler que des affaires similaires de disparition de registres officiels de l'APC, en l'occurrence ceux du guichet unique et de la conformité, dont le premier a été retrouvé avec des pages manquantes, font l'objet d'instructions par le parquet d'Aïn El Turck et dans lesquelles la wilaya s'est constituée partie civile. Concernant ces deux registres du guichet unique et de conformité, des élus de l'ex-APC ainsi que des agents du service d'urbanisme ont été auditionnés.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.