La chaîne Echorouk News TV suspendue pour 10 jours suite à la diffusion d'un terme à caractère raciste sur Facebook    Le blocus sioniste imposé à Ghaza tue chaque jour davantage d'enfants et de femmes    Oran : Mise en service de l'EPH d'El Kerma de 60 lits    Touggourt : quatre morts et un blessé dans un accident de la route à El-Hadjira    Comité exécutif de l'UIPA: le soutien au peuple palestinien, un engagement ferme mû par les principes de libération et de justice    Un navire chargé d'aide humanitaire vers Ghaza attaqué par deux drones de l'armée sioniste près de Malte    L'Algérie et le Ghana insistent sur le principe de solutions communes aux problèmes africains et de règlements négociés pour résoudre les conflits    Journée mondiale de la liberté de la presse: nouveaux rôles pour les médias nationaux face aux défis actuels et aux enjeux futurs    CHAN 2024: la sélection algérienne A' à pied d'œuvre à Banjul    Ligue 2 amateur: beau duel pour l'accession entre le MB Rouissat et l'USM El Harrach    Athlétisme/Championnat arabe (2e j): 17 nouvelles médailles pour l'Algérie    Le Calife général de la Tariqa Tidjania, Cheikh Ali Belarabi entame une visite au Burkina Faso    Moutons de l'Aïd importés: lancement de l'opération de vente la semaine prochaine dans toutes les wilayas    Journée internationale des travailleurs: activités diverses et hommages à des travailleur et des retraités à l'est du pays    Fête du Travail à l'ouest du pays: activités variées et hommages aux travailleurs et aux retraités    Rebiga assiste à "Hô Chi Minh-Ville", à un défilé commémorant le 50e anniversaire de la libération du Sud Vietnam    Les marchandises usagées importées appartenant à l'Etat exonérées des droits et taxes    Il y a cinq ans, disparaissait Idir après un riche parcours de près d'un demi-siècle    Poursuite du stage à Sidi Moussa avec l'intégration des joueurs du CSC    L'Algérie clôture sa participation avec un total de 21 médailles    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Domination de la sphère informelle et écart croissant entre le cours du dinar sur le marché parallèle et celui du cours officiel : quelles solutions ?    Le projet de loi présenté à l'APN    Les représentants de la société civile interpellent les hautes autorités du pays    Ooredoo et l'Association nationale de volontariat organisent une opération de reboisement à Bou Saâda    Lorsque l'on a la bravoure en principe, il n'y a plus d'obstacle    La responsabilité politique du ministre Bruno Retailleau    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Le championnat national de football se met à jour    Présentation à Alger des projets associatifs    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Patriotisme et professionnalisme    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Les renégats du Hirak de la discorde    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tiaret : Des cadres de l'agence foncière auditionnés par le juge
Tiaret : les autres articles
Publié dans El Watan le 04 - 05 - 2014

Plusieurs cadres de l'agence de régulation foncière de la wilaya de Tiaret ont été entendus par le juge d'instruction près le tribunal de cette ville.
Le magistrat en charge du dossier a de nouveau auditionné le directeur de l'agence de régulation foncière de la wilaya de Tiaret ainsi que ses principaux collaborateurs sur la gestion décriée du foncier urbain dans la ville de Tiaret. Une action similaire aurait été initiée par les instances judiciaires au niveau du tribunal de Sougueur.
Tout dernièrement, la cour de justice de Tiaret avait condamné le chef d'agence de l'unité de Sougueur à cinq années d'emprisonnement pour des faits liés à «des transactions illégales sur le portefeuille du foncier» et «l'utilisation de faux documents ayant servi à des transactions illégales de lots de terrain à des particuliers, moyennant des sommes d'argent en dehors du cadre légal». Mais l'agent incriminé avait, avant son incarcération, fait des révélations autrement plus fracassantes sur ce qu'il a qualifié de «graves dépassements dans la conduite des affaires par cette entité publique» dont la présidence du conseil d'administration est échue au wali. L'agent écroué arguait de «malversations au niveau de la direction centrale et a évoqué des avantages indûment perçus par certains».
Sa condamnation est intervenue à la suite du traitement de ce dossier après plainte émanant de la direction de l'agence qui réagissait à des articles de presse. Le chef de l'exécutif, monsieur Mohamed Bousmaha, à l'issue d'un conseil d'administration de l'agence, a rendu public un communiqué dans lequel il est fait état d'«instructions fermes pour que l'agence s'implique dans le règlement et l'assainissement des dossiers administratifs des citoyens qui attendaient leurs actes définitifs».
A ce titre, la même source rappelle que «la direction de l'AFWIT a régularisé pas moins de 4 600 cas individuels et 10 permis de lotissement, englobant 556 bénéficiaires». Trois autres lotissements, comprenant 412 bénéficiaires, sont en voie de publication. L'agence impliquée dans le processus de développement et auquel fut confiée la réalisation de 303 logements de type participatif doit «fournir des efforts pour leur achèvement avant la fin de l'année», lit-on en substance dans le communiqué de la wilaya.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.