Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a rendu son verdict sur le recours introduit par le RCKouba au sujet de l'affaire Khellidi. Dans une longue correspondance adressée hier aux parties concernées (FAF-RCK), le TAS souligne : « Après étude du dossier au fond : s'agissant d'un cas inédit d'usurpation d'identité avec des documents administratifs officiels non prévu par les règlements généraux de la FAF, le TAS en formation plénière et étude appuyée des arguments des parties se déclare incompétent sur cette affaire en l'état, et demande au président de la FAF, conformément à l'article 199 des règlements généraux de la FAF, de s'auto-saisir afin de trouver une solution juste et conforme au droit. » Première constatation, le TAS écarte la qualification de dissimulation (article 97 alinéa b) par lequel la commission règlements et qualification (CRQ) de la ligue nationale a traité les réserves formulées par l'USMH à l'encontre du joueur Khellidi (RCK). Pour lui, ainsi que de nombreux observateurs, il ne s'agit nullement d'une dissimulation. Le TAS a, fort logiquement, requalifié la chose dans le terme le mieux approprié, à savoir « usurpation » qui n'est pas prévu dans les textes réglementaires de la FAF. Autre fait. Le TAS a reconnu le caractère « exceptionnel » de cette affaire et évoque « un cas inédit d'usurpation d'identité avec des documents administratifs officiels, non prévu par les règlements généraux de la FAF ». Ce passage réconforte le RCK dans ses droits et sa revendication depuis les premiers jours de l'affaire. Le club a plaidé sa bonne foi et le TAS appuie cette revendication légitime lorsqu'il précise « usurpation d'identité avec des documents administratifs officiels ». Sur ce chapitre précis, le RCK sort renforcé dans sa profonde conviction que ni lui, ni tout autre club, ne peut parer à pareille situation à laquelle il a été confronté à partir du moment où le joueur a présenté des « documents administratifs officiels » (dixit le TAS). La responsabilité du club est totalement dégagée dans ce qui est arrivé. Tout comme les structures qui gèrent le football (FAF-LNF) qui ne disposent d'aucun moyen pour contrecarrer ce type de situation malheureuse. C'est sur cette base que la CRQ aurait dû étudier cette affaire et faire ainsi l'économie d'une perte de temps et d'énergie aux parties concernées. Dès le départ, les données étaient claires et les bonnes et logiques réponses résidaient dans quelques-unes des sanctions prévues par l'article 97 alinéa b, à savoir la « suspension pour une durée de 15 matches du capitaine d'équipe et de l'entraîneur ». Pourquoi le législateur a proposé cette lourde sanction à l'encontre des deux personnes citées (capitaine et entraîneur) ? La réponse coule de source. Dans le cas d'une dissimulation d'identité (c'est sous cet angle que l'affaire a été traitée), le capitaine et l'entraîneur sont automatiquement au parfum de la « tricherie » qu'ils cautionnent parce que l'élément X de l'effectif a troqué l'identité de l'élément Y du même effectif pour participer à la rencontre. Nous sommes très loin de ce cas de figure dans cette affaire. Le TAS mentionne qu'il s'agit « d'un cas inédit d'usurpation non prévu par les règlements généraux de la FAF » et demande donc fort logiquement au président de la fédération de s'auto-saisir du dossier « afin de trouver une solution juste et conforme au droit ». Généralement, lorsque de pareils cas surgissent et ne sont pas prévus par les règlements généraux de la FAF, celle-ci dispose de toute latitude pour s'appuyer sur les règlements internationaux (FIFA) pour trouver une solution à des cas « non prévus par les règlements généraux de la FAF ». A titre d'exemple, la France et l'Italie ont vécu pareille situation. En aucune manière, les clubs n'ont été pénalisés pour des fautes commises à leur insu par des joueurs. A tous les coups, ce sont les joueurs fautifs qui sont sanctionnés. Jamais les clubs parce que leur bonne foi n'a jamais été mise en doute. Les Koubéens attendent et espèrent beaucoup de Hamid Haddadj, président de la FAF. Ils veulent une juste réparation de ce que eux et leur club ont enduré depuis la fin du mois de mai dernier.
