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Les directives de Benyounès
Lutte contre la contrefaçon
Publié dans Horizons le 15 - 06 - 2015

Benyounès a souligné que « malgré les efforts déployés par notre pays, tant au plan législatif qu'institutionnel, force est de reconnaître que notre marché reste caractérisé par une prolifération de produits contrefaits. Ces produits sont importés de pays connus comme étant des bastions de la contrefaçon comme la Chine, le Moyen-Orient, la Turquie... ». Une raison pour laquelle il a souligné l'impératif de redoubler de vigilance et de renforcer le contrôle pour mettre un frein à l'importation de ces produits qui menacent la santé des consommateurs. « Il ne faut pas fermer les yeux. Vous devez bloquer les produits contrefaits à l'entrée du territoire. Vous êtes avec vos collègues des douanes et autres services de sécurité, le rempart devant les risques que peuvent générer ces produits. En plus des aspects sécuritaire et sanitaire des citoyens que nous devons préserver, il est de notre devoir de contrecarrer ce phénomène qui est à l'origine du problème de la surfacturation et le transfert illicite de devises », a-t-il affirmé, avant d'ajouter : « il faut savoir que le problème de surfacturation cause des pertes significatives pour le Trésor publicr ». Finies les importations tous azimuts, a-t-il affirmé. Benyounès soutient que son département œuvre pour la professionnalisation de l'acte d'importer. L'importateur sera également soumis au devoir de prouver la conformité, aux normes internationales, des produits importés, particulièrement à la norme CE (Communauté européenne), si le produit est importé de la zone Europe. D'après le ministre, l'absence de normes entrave le développement du commerce extérieur. « Le problème de la contrefaçon n'est pas propre à notre pays. Le problème chez nous c'est cette ampleur qu'il a prise et cela est dû au manque de laboratoires de contrôle », a-t-il fait observer. Il a, en outre, affirmé que, sur instruction du Premier ministre, son département, conjointement avec le ministère de l'Industrie et des Mines et le ministère des Finances devront étudier la possibilité « de recourir à des laboratoires d'expertise internationaux de renommée pôur le contrôle des produits importés avant de sortir de leur pays d'origine ». Il a indiqué que le contrôle qui se fait actuellement est limité au contrôle documentaire des normes. Ce qui est « largement insuffisant », d'après lui. Le ministre a fait savoir, par ailleurs, que deux registres du commerce, un pour les importateurs et et un autre pour les exportateurs, seront bientôt en mis vigueur. « L'Algérie est le seul pays où l'importation est devenue une fonction », a-t-il déploré, tout en soulignant l'importance des licences d'importation visant essentiellement, a-t-il dit, de réduire la facture des importations. Selon lui, celle-ci a été réduite de 1,2 milliard de dollars durant les quatre premiers mois de l'année 2015. Au sujet de la licence d'importation des voitures, il a indiqué qu'« un des critères qui sera probablement retenu pour cette licence est la déclaration de l'impôt sur le bénéfice des services ».
L'étiquetage en langue arabe se fera en Algérie
L'autre nouveauté annoncée par le ministre est l'introduction prochaine de l'opération de l'étiquetage en langue arabe des produits importés. « 80% des produits sont bloqués au niveau du port à cause du problème lié à l'étiquetage », a-t-il souligné. Pour sa part, le directeur du commerce de la wilaya d'Alger a, se référant à des articles de presse, souligné que l'Algérie est classé au 7e rang mondial en termes de commercialisation des produits contrefaits. Il a fait savoir que dans le cadre de la lutte contre ce fléau, des conventions ont été signées avec la direction générale de la sûreté nationale et d'autres sont prévues avec la gendarmerie et les services des douanes. De son côté, le directeur de la réglementation au ministère du Commerce, Kelli, a fait remarquer que l'ancrage juridique pour la lutte contre la fraude et la contrefaçon existe, mais qu'il n'est pas « suffisamment appliqué ». Il a informé que le réseau d'alerte est entré dans sa phase d'essai et sera opérationnel à 100% au début de l'année 2016. Enfin, il y a lieu de souligner qu'un séminaire national de lutte contre la contrefaçon est programmé pour le mois d'octobre prochain.


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