APN: Boudjemaa présente le projet de loi relatif à la mobilisation générale    Les relations entre l'Algérie et le Ghana sont au beau fixe    Poursuite du stage à Sidi Moussa avec l'intégration des joueurs du CSC    Oran : lancement de la 24e édition du Championnat arabe d'athlétisme    Insécurité en France: les appels à la démission du ministre de l'Intérieur se multiplient    Glissement de terrain à Oran: le relogement des familles sinistrées sera programmé selon le rapport d'expertise du CTC    Le président de la République souligne sa volonté de poursuivre la consolidation des acquis réalisés dans le monde du travail    Journée internationale des travailleurs : poursuite des efforts de l'Etat pour consolider les acquis professionnels et sociaux des travailleurs    Le président de la République reçoit le ministre ghanéen des Affaires étrangères    Assurances : l'Algérie abrite la 3e Conférence Arabe des Actuaires du 8 au 10 juillet    ANP: Arrestation de six éléments de soutien aux groupes terroristes    Aïd El-Adha: arrivée au port de Ténès d'un navire chargé de plus de 12.000 têtes de moutons en provenance d'Espagne    Rebiga reçu à Hô Chi Minh -Ville par le Vice-Premier ministre vietnamien    24e Championnat arabe d'athlétisme: l'Algérien Ameur Abdennour remporte la médaille d'or du 20 km marche en ouverture de la compétition à Oran    L'entrée de l'aide humanitaire à Ghaza, "une question non négociable"    Le championnat national de football se met à jour    L'Algérie clôture sa participation avec un total de 21 médailles    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    L'Algérie franchit le cap des 2 millions d'abonnés FTTH et lance le Wi-Fi 7    Domination de la sphère informelle et écart croissant entre le cours du dinar sur le marché parallèle et celui du cours officiel : quelles solutions ?    Ooredoo et l'Association nationale de volontariat organisent une opération de reboisement à Bou Saâda    Lorsque l'on a la bravoure en principe, il n'y a plus d'obstacle    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Présentation à Alger des projets associatifs    Journées portes ouvertes sur les écoles et les instituts supérieurs dédiés à la Culture et à l'Art    Hommage à Alger à Kaddour M'Hamsadji, doyen des écrivains algériens    Ligue 1 Mobilis/USMA-ASO: les "Rouge et Noir" sommés de réagir    La DSP et les gestionnaires des EPH joignent leurs efforts pour une prise en charge des patients    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Patriotisme et professionnalisme    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Les renégats du Hirak de la discorde    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



LES OPÉRATEURS DE TÉLÉPHONIE MOBILE TAXÉS AU PROFIT DE LA CULTURE Coup de pouce à la création
Publié dans Horizons le 02 - 08 - 2009

Une «taxe de 0,5% sur le chiffre d'affaires des opérateurs de téléphonie mobile sera versée au profit du fonds national pour la promotion des arts et des lettres. Les pouvoirs publics se donnent désormais les moyens de leur politique. Après le relèvement progressif du budget du secteur qui a connu une hausse historique de l'ordre de 63,17% en 2009, une autre mesure contenue dans la loi de finances complémentaire est venue le renforcer.
Elle est de nature à conforter cette redynamisation des activités de création et d'animation. L'article 85 de celle-ci institue en effet une «taxe de 0,5% sur le chiffre d'affaires des opérateurs de téléphonie mobile qui sera versé au profit du fonds national pour la promotion des arts et des lettres». Les modalités d'application feront l'objet d'un arrêté interministériel entre le secteur des finances et celui de la culture.
L'instauration de cette taxe vise la restitution des droits au secteur de la culture en termes d'exploitation de la production musicale par les trois opérateurs. Ils ont lancé des sons sur les mobiles moyennant paiement par leurs clients. Cette exploitation a généré des gains considérables. Mobilis, Djezzy et Nedjma devront également, aux termes de la loi de finances complémentaire, verser une taxe de 5% sur les produits Flexy, Storm et Arsilly et les différentes recharges (prépayées ou post-payées). Les trois opérateurs ont généré des gains mirobolants «profitant du vide juridique en la matière». Mis en place en décembre 2002, le fonds est alimenté aussi par les subventions de l'Etat et des collectivités territoriales, les dons et legs.
Il permet de soutenir la création littéraire dans ses différents aspects, la publication des travaux de recherches relatives aux domaines de la culture et des arts, les rencontres artistiques, littéraires et scientifiques, le financement des prix décernés pour les créations artistiques et littéraires et la traduction. Seul le cinéma dispose d'autres sources de financement. Lors de l'année de l'Algérie en France ou quand la culture arabe fut à l'honneur dans notre pays, le fonds avait permis de financer les ouvrages parus ou traduits à l'occasion. A vrai dire, les trois opérateurs qui se partagent le marché du mobile dans notre pays s'intéressent à la culture. Nedjma, Mobilis ou Djezzy apparaissent souvent en bas des affiches des festivals de chants ou de cinéma. «Notre entreprise, nous explique M. Daas chargé de communication à Mobilis, a aussi un rôle social dans la société.
Elle participe à des opérations de solidarité mais sponsorise aussi des activités comme le cinéma ou le théâtre qui contribuent au raffermissement de l'identité et de la personnalité nationale. Nous étions ainsi le sponsor exclusif du Taghit d'or en 2007».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.