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Attentats du 11 septembre 2001
Les accusés pourraient plaider non coupables
Publié dans Info Soir le 25 - 11 - 2009

Procès n Les cinq hommes accusés d'avoir organisé les attentats du 11 septembre 2001 ont de multiples raisons de plaider non coupables lors de leur procès à New York.
«Si je devais faire des conjectures, je dirais qu'ils vont plaider non coupables parce qu'ils savent comment fonctionne le système», assure un avocat impliqué dans les procédures judiciaires d'exception à Guantanamo qui abritaient jusqu'ici le dossier du 11 septembre.» Devant les tribunaux d'exception, il était probablement mieux de plaider coupable pour devenir un martyr, mais devant un tribunal de droit commun, il vaut mieux plaider non coupable pour parvenir à la même fin», ajoute-t-il.
Plaider non coupable dans un procès criminel aux Etats-Unis signifie qu'une première phase du procès est organisée afin que les jurés établissent ou non la culpabilité de l'accusé, après un examen complet des faits, en l'occurrence les attentats qui ont fait près de 3 000 morts aux Etats-Unis.
Si le jury reconnaît un ou des accusés coupables, alors commence une autre phase dite de «condamnation» où sont examinées les circonstances atténuantes ou aggravantes susceptibles d'amoindrir ou de gonfler la peine. Ici les cinq accusés risquent la peine capitale. Lorsqu'un accusé plaide coupable, comme l'a choisi Zacarias Moussaoui en 2006, son procès se réduit à la deuxième phase. La différence en termes de délais peut se compter en mois, voire en années, selon un avocat militaire.
«Devant un tribunal fédéral, ça ne vaut absolument pas la peine de plaider coupable puisque ça ne va pas leur épargner la peine de mort», contrairement à la règle devant un tribunal militaire, explique-t-il, jugeant qu'il ne donnerait pas ce conseil à un client. Mais Khaled Cheikh Mohammed, Ramzi ben al-Shaiba, Wallid ben Attash, Ali Abd Al-Aziz Ali et Mustapha al-Hawsawi ne sont pas des accusés ordinaires et leur objectif pourrait être surtout d'utiliser leur procès comme une caisse de résonance de leurs idées.
L'avocat dans une procédure au civil d'un des accusés, Scott Fenstermaker, a certifié que son client, Ali Abd al-Aziz Ali, l'un des accusés, allait plaider non coupable afin d'«avoir un procès et de prouver son innocence». «Il a une défense et il veut la présenter», a-t-il assuré, se montrant prudent après avoir affirmé à plusieurs médias américains, le week-end dernier, que tous les accusés feraient de même pour «exprimer leur message». Mais au-delà, la question déterminante dans le choix de la plaidoirie sera celle de l'état mental de chacun des cinq hommes. «C'est le principal problème dans ce dossier», estime un avocat du gouvernement fédéral.
Le juge militaire a laissé trois d'entre eux se représenter eux-mêmes, en juin 2008, «dès la première audience sans aucune enquête ou évaluation détaillées». S'ils continuent sur leur lancée et demandent à se défendre eux-mêmes, «ça leur permet d'avoir davantage de contrôle sur la procédure et de ne présenter que les éléments qu'ils veulent», observe un avocat au Pentagone, convaincu qu'ils le feront.


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