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La 30e adjudication lancée
Le bilan d'activités pour de l'Agence nationale du patrimoine minier (ANPM) jugé positif
Publié dans Le Maghreb le 14 - 06 - 2009


Depuis que le sous-sol algérien s'est ouvert aux investisseurs, qu'ils soient algériens ou étrangers, le secteur minier a connu une dynamique très impressionnante. Et pour cause, "le rapport des activités de l'Agence nationale du patrimoine minier (ANPM) pour l'exercice 2008 est très positif et très élogieux". C'est ainsi que M. Chakib Khelil, ministre de l'Energie et des Mines, a qualifié le bilan de l'ANPM. Présenté, hier à Alger, par M. Abdelkader Benyoub, président du Conseil d'administration de l'Agence nationale du patrimoine minier, le bilan relate que les adjudications des titres miniers, notamment en ce qui concerne les adjudications des substances minérales industrielles, que quatre opérations d'adjudication ont été réalisées durant l'exercice écoulé. Elles ont permis, sur les 243 sites proposés, d'attribuer 166 sites miniers dont 147 en exploration et 19 en exploitation. A noter que les substances destinées à la construction et aux travaux publics représentent la majorité des attributions de ces adjudications. Au 31 décembre de l'année écoulée, 27 sessions d'adjudication ont été réalisées et ont permis l'attribution d'un nombre total de 978 sites miniers dont 575 en exploration et 403 en exploitation. Pour ce qui est des adjudications des substances minérales métalliques, le bilan fait ressortir deux opérations d'adjudication réalisées et concernent 50 sites proposés dont 13 pour la prospection et 37 pour l'exploration. Ces deux opérations se sont soldées par l'octroi de 21 sites, deux en prospection et 19 en exploration, à cinq sociétés étrangères et trois aux sociétés nationales pour un montant de 13 millions de dollars. Au 31 décembre 2008, 34 périmètres miniers ont été attribués dans le cadre de la promotion minière à travers 3 opérations d'adjudication des substances minérales métalliques dont 10 périmètres pour la prospection minière et 24 périmètres pour l'exploration. Ces opérations ont généré des recettes de plus de 16 millions de dollars. Concernant les demandes de titres et autorisations miniers, le rapport indique qu'il a été enregistré, durant l'année 2008, 475 demandes. Il a été également enregistré au niveau du Cadastre minier, l'attribution de 435 titres et autorisations miniers. Dans le même cadre, les titres miniers en vigueur au 31 décembre 2008 sont au nombre de 2 219. Le bilan fait ressortir également que l'année 2008 est caractérisée par une activité accrue en matière de gestion financière et comptable. En termes de recettes, les fonds collectés par l'Agence au titre de l'exercice 2008 s'élèvent à 4.648 milliards de dinars, dont 4.521.168.03 DA générés par les recettes d'adjudication, 110.481.450 DA de recettes fiscales ainsi que 16.460.644 DA générés par la vente des cahiers des charges. Concernant la situation financière des opérations d'adjudications réalisées par l'Agence, le bilan fait ressortir que les recettes d'adjudication des sites de substances industrielles s'élèvent à 3.688 milliards DA. Celles des adjudications des sites de substances métalliques sont de l'ordre de 832.600.883 DA, alors que la vente des cahiers des charges, toutes opérations confondues, ont généré 16.460.644 DA. Pour ce qui est du recouvrement des droits et taxes, le rapport indique que la collecte des produits fiscaux applicables aux titres miniers a atteint un niveau appréciable durant l'exercice 2008. Ainsi, il est fait constat d'un recouvrement de 110.5 MDA dont 17.5 MDA générés par des droits d'établissement d'actes ainsi que 93 MDA de taxes superficiaires. Le total des dépenses s'élève seulement à 183, 307,326 millions de dinars. Le ministre a insisté, lors de son intervention, sur la finalisation de la réalisation de la Banque nationale de données géologiques et minières qui doit être opérationnelle au plus tard début 2010. Il a insisté également sur la formation et le recrutement des ingénieurs et géologues par les unités d'exploitation. L'ANPM doit s'assurer que les normes de sécurité et environnementales soient respectées. A noter qu'après avoir présenté le bilan d'activités pour l'année 2008, le ministre a procédé au lancement de la 30e adjudication des substances minérales industrielles. Elle concerne 71 sites miniers répartis sur plusieurs wilayas du pays. Les substances mises en exploitation sont, entre autres, les agrégats, l'argile, le tuf, le sable, marbre et pierres décoratives, le dolomie, le gypse, le sel, le sable concassé et gré quartzeux ainsi que le fer entrant dans la production du ciment. L'ouverture des plis est prévue pour le 14 juillet 2009. Hamid M.

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