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La liste "négative" rallongée
Accord de la Zone arabe de libre-échange
Publié dans Le Maghreb le 28 - 03 - 2010

La nomenclature dite "négative" des produits exclus des avantages douaniers prévus par l'accord de la Zone arabe de libre-échange (ZALE), a été une fois de plus revue à la hausse. 133 autres produits viennent ainsi allonger la précédente liste de 1.511 produits pour la porter à 1.644. Cette mesure concerne essentiellement des produits de l'industrie agroalimentaire, des produits agricoles, de textile, papier et carton et l'électroménager, a rapporté l'APS auprès des Douanes algériennes. Mise à jour par l'administration des Douanes algériennes depuis le 28 février 2010, cette liste était composée de 1.141 produits, appliquée dès début janvier 2010, sur un total de près de 6.000 produits enregistrés dans la nomenclature du tarif douanier algérien. Etablie par la Chambre algérienne de commerce et d'industrie (CACI) en collaboration avec les opérateurs économiques, et avalisée par le Premier ministre, cette liste comprend plusieurs catégories de produits que l'Algérie veut interdire à l'importation de cette zone pour une durée de trois à quatre années afin de protéger certaines filières de production menacées par ces importations. En fait, cette mesure fait suite au constat relevé, après plus d'une année d'adhésion de l'Algérie à cette zone (janvier 2009), faisant état de "menace réelle pour la production nationale". Et ce sont les opérateurs économiques algériens qui ont demandé une révision de l'accord après avoir constaté que ces importations constituaient "un risque de fermeture de leurs entreprises". Dans le même sillage, le ministre du Commerce, M. El Hachemi Djaâboub, avait expliqué, dans une déclaration, que cette mesure avait été prise dans le but de ''donner plus de temps aux entreprises, qui ont bénéficié de la mise à niveau, pour se préparer à la concurrence'' a-t-il souligné. Ainsi, dans le but de protéger son économie, l'Algérie a aussi proposé que la délivrance du certificat d'origine du produit exporté vers les pays de la Zale soit effectuée au niveau d'une même instance dans tous les pays arabes, contrairement à ce qui se fait actuellement où le document est délivré par le ministère du Commerce dans certains pays, et par les chambres de commerce et d'industrie dans d'autres.
Ceci en constatant que l'Algérie est devenue après son adhésion à la ZALE, un marché où on écoule toutes sortes de marchandises en provenance non des pays de la zone, mais de divers pays étrangers. Les importateurs arabes procèdent ainsi à l'importation de certains produits pour les écouler ensuite en Algérie. A ce propos, le directeur du contentieux à la Direction générale des Douanes, M. Mokhtar Bourmad, avait déclaré récemment que l'Algérie recommande que tout exportateur de la zone arabe doit faire accompagner ses marchandises d'un certificat d'origine, exigible lors du dédouanement dans le pays récepteur, qui doit comporter toutes les indications sur la marque et l'origine de ces produits afin d'en identifier le pays d'origine effectif. Il faut dire que l'Algérie n'a pas profité de son adhésion à la ZALE rien qu'on voyant que les exportations algériennes vers cette zone ont chuté de 49,44%, passant de 246,7 millions de dollars en 2008 à 124,7 millions de dollars en 2009. Aussi, les importations ont augmenté de 46,6% pour totaliser 1,6 milliard de dollars. Ainsi, le manque à gagner en droits de douanes résultant de l'octroi des avantages préférentiels aux marchandises des pays de la Zale est évalué à 10,4 milliards de DA, selon les Douanes. Il est à signaler, par ailleurs, que de nombreux pays arabes ont établi des listes de produits interdits à l'importation dans le but de protéger leur production nationale. Il s'agit notamment du Maroc (804 produits interdits à l'importation), Egypte (709), Syrie (255), Tunisie (161), Liban (41) et la Jordanie (35). Cette liste négative s'ajoute à celle de 388 produits qui sont interdits à l'importation par l'ensemble des pays arabes à l'intérieur de la Zale, se composant essentiellement des produits prohibés par les préceptes de l'Islam (boissons alcoolisées...) rappelle-t-on.

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