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SUR LES 11 PREMIERS MOIS DE 2016 : Les recettes fiscales ont augmenté de plus de 221 mds de DA
Publié dans Le Maghreb le 01 - 03 - 2017

Les recettes fiscales ordinaires recouvrées, se sont établies à 2.825 mds DA durant les onze (11) premiers de 2016, en dépassant les prévisions de la LF 2016 qui avait tablé sur des recettes fiscales ordinaires de 2.722,6 mds DA sur toute l'année. Les recettes fiscales ordinaires recouvrées sur les onze (11) premiers mois de 2016 ont augmenté de plus de 221 milliards de dinars (mds DA) par rapport à la même période de 2015, a appris hier l'APS auprès de la direction générale des Impôts (DGI). Les recettes fiscales ordinaires recouvrées se sont établies à 2.825 mds DAdurant les onze (11) premiers de 2016, contre 2.603,9 mds DA sur la même période de 2015, soit une plus-value de 221,1 mds DA correspondant à une hausse de 8,5%, précise la DGI. Cette plus-value a résulté essentiellement de la hausse des recouvrements, respectivement, des contributions directes, de l'IRG/salaires, de l'impôt sur le bénéfice des sociétés (IBS) et des impôts sur les affaires. Ainsi, les contributions directes sont passées à 1.047,5 mds DA contre 915,1 mds DA, en hausse de 132,4 mds DA (+14%), correspondant à un taux de réalisation de 108% par rapport aux prévisions de la loi de finances 2016 (LF 2016). Quant aux recouvrements de l'IRG/salaires, ils ont dégagé une plusvalue de 52,2 mds DA, en hausse de 10% entre les deux périodes de comparaison. Concernant l'IBS, les recouvrements ont enregistré une plus-value de 72,8 mds DA, soit un taux d'évolution de 24% et un taux de réalisation de 122% par rapport aux prévisions de la LF 2016. Cette progression de l'IBS s'explique par l'entrée en activité des investisseurs, en nette croissance, et ce, après l'épuisement des avantages fiscaux, générant ainsi des recettes fiscales hors hydrocarbures, explique la DGI. Pour les impôts sur les affaires, les recouvrements ont évolué pour s'établir à 805,9 mds DA contre 747,4 mds DA, dégageant une plus-value de 58,4 mds DA dont 47,7 mds de DA proviennent de la taxe sur les produits pétroliers. Le recouvrement de la TVA à l'importation s'est chiffré à 435,5 mds DA, soit 54% du recouvrement des impôts sur les affaires.
HAUSSE DE LA FISCALITE AU PROFIT DES COLLECTIVITES LOCALES ET FONDS SPECIAUX
Concernant les recouvrements au profit des collectivités locales et des Fonds spé- ciaux, ils ont également connu une tendance haussière pour s'établir à 465,9 mds DA sur les 11 premiers mois de 2016, contre 450,4 mds DA à la même période de 2015, engrangeant une plus-value de 15,6 mds DA représentant une hausse de 3%. Par contre, les recouvrements des recettes fiscales pétrolières budgétisées ont enregistré une baisse de près de 120 mds DA. De janvier à fin novembre 2016, le montant des recouvrements de la fiscalit é pétrolière s'est élevé à 1.603,4 milliards de DA contre 1.722,9 milliards de DA à la même période de 2015, soit une moins-value de 119,6 milliards de DA. Cette baisse est due essentiellement à la chute des cours mondiaux de pétrole enregistrée durant l'année 2016. Pour rappel, la loi de finances 2016 avait prévu des recettes pétrolières budgétisées de 1.682 milliards de DA.
RECUL DES RECETTES DE LA FISCALITE PETROLIÈRE
Le recouvrement des recettes fiscales pétrolières budgétisées a enregistré une baisse de près de 120 milliards de dinars sur les onze (11) premiers mois de 2016 par rapport au recouvrement sur la même période de l'année 2015, selon la direction générale des Impôts. De janvier à fin novembre 2016, le montant des recouvrements de la fiscalité pétrolière s'est élevé à 1.603,4 milliards de DA contre 1.722,9 milliards de DA à la même période de 2015, soit une moinsvalue de 119,6 milliards de DA. Cette baisse est due essentiellement à la chute des cours mondiaux de pétrole enregistr ée durant l'année 2016. Pour rappel, la loi de finances 2016 avait prévu des recettes pétrolières budgétisées de 1.682 milliards de DA.


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