La cohésion entre les Algériens et leur armée, une épine dans la gorge des ennemis de l'Algérie    Dans les relations internationales, ils n'existent pas de sentiments mais que des intérêts    « La superficie dédiée aux cultures stratégiques est en nette augmentation »    Ce pays qui est le mien…    Trois décès liés au syndrome de Guillain-Barré    CHAN-2024 Les Fennecs passent à côté des trois points    L'Algérie remporte douze médailles, dont 4 en or à Lagos    La Protection civile poursuit ses efforts pour éteindre les feux de forêt dans certaines wilayas du pays    Gemini invente les contes du soir    CSJ : conférence préparatoire à la 2e édition du camp des créateurs de contenu    Natation / Traversée de la Baie d'Alger : 189 nageurs engagés dans la 3e édition    Le ministère de la Poste contribue à l'animation des camps d'été avec un programme éducatif et de sensibilisation    Début des travaux de la 24e Conférence des scouts arabes des femmes guides    Accord pour la création d'une clinique de thérapie cellulaire à Alger    Sidi Bel-Abbes: appel à mettre en lumière les œuvres artistiques du Raï authentique    Mascara : inhumation du moudjahid Boufarah Abdelkader    Athlétisme/Continental Silver Tour - Meeting TIPOS P-T-S: l'Algérien Yasser Triki remporte le concours du triple saut    Agression sioniste contre Ghaza: le bilan s'alourdit à 61.369 martyrs et 152.850 blessés    Le soutien et l'accompagnement de la femme rurale au centre des priorités du secteur de la Solidarité nationale    CRA: campagne nationale de formation aux premiers secours    Guterres se dit "préoccupé" par le plan sioniste visant l'occupation totale de Ghaza    Ségolène Royal fustige le Président français et dénonce sa "carte polémique" avec l'Algérie    Cyclisme/Classement continental: l'Algérie se hisse à la 2e place africaine    Mascara: La bataille de "Djebel Stamboul", un haut fait d'armes de la glorieuse Guerre de libération    Souk El Tenine refait ses surfaces urbaines en peau neuve    Chantage à l'antisémitisme pour justifier le Palestinocide    La solution vapeur pour un lavage sans traces    CHAN-2025 Une course pour un trophée    Réunion de coordination sur la santé publique et l'environnement    L'APN prend part au Sultanat d'Oman aux travaux de l'AG de l'Union des scouts parlementaires arabes    500 kg de kif traité saisis en une semaine    « Hommage à Abdelhamid Mehri : Un homme d'Etat, une conscience nationale »    Voyage au cœur d'un trésor vivant...    Boudjemaa met en avant les réformes structurelles et la modernisation du système judiciaire    Abdelmadjid Tebboune préside la cérémonie    Le président de la République honore les retraités de l'Armée et leurs familles    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Loi sur la monnaie et le crédit : Le projet soumis jeudi à l'APN pour examen
Publié dans Le Maghreb le 04 - 10 - 2017

Dans un communiqué publié lundi, l'Assemblée populaire nationale (APN) indique que, le projet de loi sur la monnaie et le crédit sera soumis jeudi à cet établissement pour examen, tandis que la séance de vote est prévue pour dimanche.
Lors d'une réunion du bureau de l'APN, présidée par Said Bouhadja, président de l'APN, il a été procédé à l'évaluation des séances plénières consacrées à l'examen du plan d'action du gouvernement. Le calendrier des travaux de l'APN pour la prochaine période a également été arrêté.
Il a, en outre, été décidé de "la reprise des séances plénières le jeudi 05 octobre, à travers la présentation du projet de loi complétant l'ordonnance n° 03-11 du 26 aout 2003 relative à la monnaie et au crédit et son examen le jour même, ainsi que vendredi et samedi prochains, tandis que la séance de vote est prévue dimanche 8 octobre. Le bureau a soumis à la commission des affaires juridiques, administratives et des libertés "le projet de loi amendant et complétant la loi organique n° 98-01 du 30 mai 1998 relative aux compétences, à l'organisation et au fonctionnement du Conseil de l'Etat, outre le projet de loi complétant la loi n° 05-04 du 6 février 2005 portant code de l'organisation pénitentiaire et de la réinsertion sociale des détenus".
Les travaux se sont poursuivis par l'examen des questions orales et écrites déposées auprès du Conseil, au nombre de "15 questions orales et 18 questions écrites, ayant été soumises après révision au gouvernement, car remplissant les conditions légales", ajoute la même source. Il a été également question "de transmettre la demande formulée par le groupe parlementaire de l'alliance du Mouvement de la société pour la paix (MSP) relative au changement de son appellation à mouvement "MSP", outre la "démission d'un député du groupe parlementaire du Mouvement populaire algérien (MPA)".
Le bureau a clôturé ses travaux par l'examen de la demande du groupe parlementaire des indépendants concernant l'organisation d'une journée parlementaire sur "le rôle de la société civile dans la lutte contre la corruption: réalité et espérances", outre l'examen d'une demande de la commission des transports et des télécommunications d'effectuer des visites sur le terrain".


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.