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Bientôt un laboratoire de contrôle
Lutte contre la contrefaçon
Publié dans Le Maghreb le 23 - 04 - 2008

La contrefaçon est un fléau qui fait toujours parler de lui, surtout que le nombre de produits saisis va crescendo. Ce phénomène n'épargne aucun secteur, pas même le médicament. “ Les services de contrôle ont saisi du viagra en 2007 ”. C'est dire que le danger est partout. La sous-directrice chargée de la lutte contre la contrefaçon à la direction générale des douanes, Fadela Ghodbane, a souligné sur les ondes de la Chaîne III de la Radio nationale que la lutte contre la contrefaçon est l'une des priorités des douanes. Les chiffres effarants fournit par cette responsable renseigne sur l'ampleur que prend la contrefaçon sur le marché national. “ Les services des douanes ont saisi 1 600 000 d'articles l'année dernière contre 863 en 2006 ”. Ces produits concernent essentiellement “ les cigarettes, la pièce de rechange et les cosmétiques ”. La Chine reste ainsi le premier pays d'où proviennent les produits contrefaits “ suivie des Emirats arabes unis, la Turquie et Taiwan ”. Partant de là, les services des douanes ont pris la décision “ d'intensifier les contrôles sur les produits chinois ”. Le projet de création d'un “ laboratoire des douanes est également retenu et les services concernés sont officiellement saisis pour que ce projet puisse voir le jour prochainement ”. le travail des douanes a considérablement augmenté ces dernières années avec un nombre important de containers qui arrivent d'Asie et d'Europe. Une situation qui a fait dire à la responsable des douanes qu'il est “ difficile de passer tous les containers au scanner, c'est pour cela que les agents recourent au système de gestion de risque”. En outre, des meures coercitives sont prises pour tenter d'assainir le marché algérien. Un travail qui se décline sur trois axes principaux, à savoir “ la formation, la coopération et la répression ”. A propos de ce dernier chapitre, Fadela Ghodbane a évoqué les meures incluses dans le nouveau code des douanes. La plus importante a trait à la requalification de l'acte de contrefaçon considéré désormais comme “ délit de douane ”, une définition légale dans la loi de finances 2008. Ainsi, le contrevenant risque une forte amende allant jusqu'au double du “ prix de la marchandise saisie ” mais la mesures la plus sévère consiste en une peine d'emprisonnement de 6 mois à 2 ans. Les douanes ont également à la faveur du nouveau code des douanes, la possibilité “ d'agir au-delà des frontières ” dira la sous-directrice aux Douanes algériennes. Mais la lutte ne pourrait donner de résultats sans l'implication des titulaires de marques ou de producteurs. Ceux-ci sont invités par les douanes à “ signaler des cas de contrefaçon et permettre de mener un travail d'investigation ”.
Selon Fadela Ghodbane, il est très délicat de combattre la contrefaçon si les producteurs ne s'impliquent pas “ en déposant les plaintes”. Dans ce registre, des protocoles d'accord ont été signés et d'autres suivront. Comme c'est le cas avec la société BCR qui souffre de ce phénomène avec des pertes de “ 500 millions de dinars par an ”. “ Les Douanes algériennes et BCR sont liés par un accord qui porte, entre autre sur la formation et l'échange d'informations même si le problème d'homologation est toujours posé pour cette société ”. Fadela Ghodbane a souligné que “ 5 protocoles d'accords ont été signés en 2007 avec des sociétés nationales et 4 autre auront lieu cette année avec des entreprises étrangères activant dans l'agroalimentaire, les cosmétiques, et les cigarettes ”. La lutte contre la contrefaçon s'avère aujourd'hui inéluctable et les Douanes algériennes ont mis les bouchées doubles. La sous-directrice chargée de la lutte contre la contrefaçon reconnaît d'ailleurs que “ l'assainissement du marché national est une des conditions de l'adhésion de l'Algérie à l'OMC ”.

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