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Le projet présenté à l'APN dimanche prochain
Plan d'action du gouvernement
Publié dans Le Midi Libre le 27 - 05 - 2014

Le plan d'action du gouvernement pour la mise en oeuvre du programme du président de la République sera présenté par le Premier ministre, Abdelmalek Sellal, dimanche 1er juin devant l'Assemblée populaire nationale (APN), indique un communiqué de l'APN.
Le plan d'action du gouvernement pour la mise en oeuvre du programme du président de la République sera présenté par le Premier ministre, Abdelmalek Sellal, dimanche 1er juin devant l'Assemblée populaire nationale (APN), indique un communiqué de l'APN.
Le débat général autour du plan d'action du gouvernement débutera dimanche prochain, se poursuivra jusqu'au 4 juin 2014 et s'achèvera par les interventions des présidents des groupes parlementaires, précise le communiqué publié à l'issue d'une rencontre consultative qui a regroupé les présidents des groupes parlementaires sous la direction du président de l'APN, Mohamed Larbi Ould Khelifa.
La séance plénière du jeudi 5 juin sera consacrée aux réponses du Premier ministre aux interventions des députés et au vote du plan d'action du gouvernement. Par ailleurs, ajoute la même source, Ould Khelifa a présidé une réunion du bureau de l'APN au cours de laquelle a été examiné le projet d'agenda de l'Assemblée pour la période du 1er au 5 juin. Sur un autre plan, deux sièges au sein de l'Assemblée ont été déclarés vacants en raison de la désignation des députés Abdesselam Bouchouareb et Khelil Mahi à des postes au gouvernement.
Il a été également décidé de saisir le Conseil constitutionnel en vue de leur remplacement. Le bureau de l'APN a soumis la décision du Conseil constitutionnel no110-14 du 10 mars dernier, relative à la validation de la qualité de membre du député Mohamed Neyou, à la commission des affaires juridiques, administratives et des libertés. La réunion du bureau de l'APN s'est achevée par l'examen de questions organiques.
Le débat général autour du plan d'action du gouvernement débutera dimanche prochain, se poursuivra jusqu'au 4 juin 2014 et s'achèvera par les interventions des présidents des groupes parlementaires, précise le communiqué publié à l'issue d'une rencontre consultative qui a regroupé les présidents des groupes parlementaires sous la direction du président de l'APN, Mohamed Larbi Ould Khelifa.
La séance plénière du jeudi 5 juin sera consacrée aux réponses du Premier ministre aux interventions des députés et au vote du plan d'action du gouvernement. Par ailleurs, ajoute la même source, Ould Khelifa a présidé une réunion du bureau de l'APN au cours de laquelle a été examiné le projet d'agenda de l'Assemblée pour la période du 1er au 5 juin. Sur un autre plan, deux sièges au sein de l'Assemblée ont été déclarés vacants en raison de la désignation des députés Abdesselam Bouchouareb et Khelil Mahi à des postes au gouvernement.
Il a été également décidé de saisir le Conseil constitutionnel en vue de leur remplacement. Le bureau de l'APN a soumis la décision du Conseil constitutionnel no110-14 du 10 mars dernier, relative à la validation de la qualité de membre du député Mohamed Neyou, à la commission des affaires juridiques, administratives et des libertés. La réunion du bureau de l'APN s'est achevée par l'examen de questions organiques.


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