Iran: "pas de danger" pour la population après les frappes américaines sur le site nucléaire de Fordo    L'Iran appelle à une réunion d'urgence du CS de l'ONU après les attaques américaines    Accident du 5 juillet: une délégation ministérielle au chevet des supporters blessés    « Aucune demande d'autorisation n'a été enregistrée jusqu'à présent »    L'Irak vacille sous la pression régionale    Prestation remarquable de l'Algérie au Conseil de sécurité de l'ONU    Un gala pour l'armée sioniste en plein Paris    L'US Biskra officialise sa rétrogradation    Quatrième sacre consécutif pour le HBC El-Biar    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Des chiffres satisfaisants et des projets en perspective pour la Sonelgaz    L'Etat reprend la main    Il y a vingt ans disparaissait l'icône du style « Tindi", Othmane Bali    « Si l'on ne sent plus la douleur des enfants, on n'est plus humain »    Ligue 1 Mobilis: Le MCA sacré, la JSK en Ligue des champions et le NCM relégué    Hamlaoui reçoit une délégation des cadres de l'UNFA    Souk Ahras : Zerouati appelle au renforcement du rôle des jeunes dans la vie politique    La manifestation "Alger, Capitale de la Culture hassaniya" incarne la profondeur des liens entre l'Algérie, la Mauritanie et le Sahara occidental    Rezig appelle les opérateurs économiques à conquérir le marché africain    L'UIPA appelle à davantage de solidarité pour promouvoir la sécurité et la stabilité dans le monde arabe    Osmani appelle les Algériens à se mobiliser pour préserver et protéger le pays    Nâama: la 16e édition du Festival culturel national de la musique Gnawa débutera le 27 juin    Baddari préside une réunion de coordination avec les directeurs des établissements universitaires et des ENS    Hand/Mondial U21- 2025 (Gr.D - 3e journée) : victoire de l'Algérie face au Canada 33-20    Belmehdi reçoit le mufti de la République arabe d'Egypte    Transport : Air Algérie cargo prévoit une hausse notable de son activité pour 2025    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 55.908 martyrs    Annaba: le ministre de l'Intérieur donne le coup d'envoi officiel de la saison estivale 2025    Ligue de Diamant 2025 (Meeting de Paris) : l'Algérien Mohamed Yasser Triki termine 5e au triple saut    18 mois de prison ferme pour publication illicite de sujets du Bac à Ammi Moussa    Pour une évaluation des performances des arbitres en fin de saison    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Réunion de coordination pour la mise en œuvre du décret portant transfert de l'OREF    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'exportation des métaux précieux exonérée de TVA
Au moment où le gisement d'Amesmassa entre en production
Publié dans Le Midi Libre le 14 - 03 - 2009

Cette décision entre dans le cadre des avantages concédés aux opérateurs afin d'investir dans l'exploration et la production de gisements aurifères.
Cette décision entre dans le cadre des avantages concédés aux opérateurs afin d'investir dans l'exploration et la production de gisements aurifères.
Les métaux précieux, à savoir l'or, l'argent et le platine, ne font plus partie de la liste des produits soumis à la TVA à l'exportation. C'est ce qu'indique un document transmis par la Direction de la législation et de la réglementation fiscales relevant de la Direction générale des impôts à ses démembrements. Le document dont le Midi Libre détient une copie souligne que cette décision a été prise au mois d'août dernier. Elle est désormais entrée en application dès cette année.
Cette décision qui intervient au moment où le gisement d'Amesmassa devient opérationnel, entre dans le cadre des avantages concédés aux opérateurs afin d'investir dans l'exploration et la production de gisements aurifères.
Les investisseurs bénéficient déjà d'une série d'avantages fiscaux tels que l'exonération de la taxe sur l'activité professionnelle (TAP), l'exonération de la TVA sur les biens spécifiques acquis ou importés pour l'exercice de l'activité minière, l'exonération des droits, taxes et redevances de douane pour les équipements, matériels et produits utilisés dans la recherche minière, l'exemption des impôts et taxes sur la propriété bâtie, l'exemption de tout impôt frappant les résultats de l'exploitation minière, hormis l'impôt sur le bénéfice minier (IBM) et l'amortissement des frais de prospection et d'exploration en cas d'exploitation.
L'Algérie ambitionne, en effet, de devenir un acteur de premier plan sur le marché mondial de l'or et les découvertes jusque-là effectuées confortent les pouvoirs publics dans leur stratégie de développement. Le gisement Tirek Amesmassa dans le Hoggar, à Tamanrasset, est considéré par les spécialistes comme le plus grand gisement aurifère d'Afrique en dehors du Congo. D'après les prévisions de la société australienne Geldmines (partenaire de Sonatrach), la production attendue du gisement est estimée à environ 8.000 onces par mois ; ce qui permettra d'atteindre un total de production de 100.000 onces par an.
Grâce à l'exploitation de ce gisement, l'Algérie compte produire graduellement 3 tonnes d'or par an. S'agissant des réserves géologiques du gisement d'Amesmassa, elles sont de l'ordre de 3,38 millions de tonnes avec une teneur moyenne de 18 g/t, selon le ministère de l'Energie et des Mines.
En plus d'Amesmassa, les principaux gisements aurifères sont à Tirek, à 400 km de Tamanrasset, avec des réserves géologiques de l'ordre de 730.000 tonnes. La moyenne de teneur est de 18 g/t. Puis, Tiririne, à 450 km à l'est de Tamanrasset, disposant de réserves de l'ordre de 481.100 tonnes avec une teneur moyenne de 17 g/t. Enfin, In Abegui où les réserves sont évaluées à 2.807 000 tonnes avec une teneur de 3,59 g/t. D'autres opérateurs étrangers, à l'image des Chinois, s'intéressent de près à ces gisements.
Certains d'entre eux ont été d'ailleurs sélectionnés pour engager les travaux d'exploration dans les périmètres choisis, à l'instar de la société chinoise Travaux hydrauliques Shaolin qui s'est vu confier les travaux d'exploration et de mise en valeur des périmètres aurifères d'Isselfène Sud 1, Sildar et Iderksi situés dans l'Ahaggar, suite au résultat de l'appel d'offres lancé en juillet 2006. Cette dernière, qui détient une part de 53 %, est associée avec Sonatrach (35%) et l'ORGM (12%).
Les estimations officielles indiquent que les réserves mises en évidence sont de l'ordre de 100 tonnes, alors que le potentiel global est évalué à plus de 200 tonnes.
Deux autres permis d'exploration ont été octroyés à Cancor Inc, une compagnie minière engagée dans l'acquisition, l'exploration et le développement de propriétés à potentiel élevé en or et en métaux usuels, cotée à la Bourse de Toronto (Canada). Un autre appel d'offres relatif à la concession du gisement cuivre et or de Tifraouine, Aïn Témouchent a été lancé. M. M.
Les métaux précieux, à savoir l'or, l'argent et le platine, ne font plus partie de la liste des produits soumis à la TVA à l'exportation. C'est ce qu'indique un document transmis par la Direction de la législation et de la réglementation fiscales relevant de la Direction générale des impôts à ses démembrements. Le document dont le Midi Libre détient une copie souligne que cette décision a été prise au mois d'août dernier. Elle est désormais entrée en application dès cette année.
Cette décision qui intervient au moment où le gisement d'Amesmassa devient opérationnel, entre dans le cadre des avantages concédés aux opérateurs afin d'investir dans l'exploration et la production de gisements aurifères.
Les investisseurs bénéficient déjà d'une série d'avantages fiscaux tels que l'exonération de la taxe sur l'activité professionnelle (TAP), l'exonération de la TVA sur les biens spécifiques acquis ou importés pour l'exercice de l'activité minière, l'exonération des droits, taxes et redevances de douane pour les équipements, matériels et produits utilisés dans la recherche minière, l'exemption des impôts et taxes sur la propriété bâtie, l'exemption de tout impôt frappant les résultats de l'exploitation minière, hormis l'impôt sur le bénéfice minier (IBM) et l'amortissement des frais de prospection et d'exploration en cas d'exploitation.
L'Algérie ambitionne, en effet, de devenir un acteur de premier plan sur le marché mondial de l'or et les découvertes jusque-là effectuées confortent les pouvoirs publics dans leur stratégie de développement. Le gisement Tirek Amesmassa dans le Hoggar, à Tamanrasset, est considéré par les spécialistes comme le plus grand gisement aurifère d'Afrique en dehors du Congo. D'après les prévisions de la société australienne Geldmines (partenaire de Sonatrach), la production attendue du gisement est estimée à environ 8.000 onces par mois ; ce qui permettra d'atteindre un total de production de 100.000 onces par an.
Grâce à l'exploitation de ce gisement, l'Algérie compte produire graduellement 3 tonnes d'or par an. S'agissant des réserves géologiques du gisement d'Amesmassa, elles sont de l'ordre de 3,38 millions de tonnes avec une teneur moyenne de 18 g/t, selon le ministère de l'Energie et des Mines.
En plus d'Amesmassa, les principaux gisements aurifères sont à Tirek, à 400 km de Tamanrasset, avec des réserves géologiques de l'ordre de 730.000 tonnes. La moyenne de teneur est de 18 g/t. Puis, Tiririne, à 450 km à l'est de Tamanrasset, disposant de réserves de l'ordre de 481.100 tonnes avec une teneur moyenne de 17 g/t. Enfin, In Abegui où les réserves sont évaluées à 2.807 000 tonnes avec une teneur de 3,59 g/t. D'autres opérateurs étrangers, à l'image des Chinois, s'intéressent de près à ces gisements.
Certains d'entre eux ont été d'ailleurs sélectionnés pour engager les travaux d'exploration dans les périmètres choisis, à l'instar de la société chinoise Travaux hydrauliques Shaolin qui s'est vu confier les travaux d'exploration et de mise en valeur des périmètres aurifères d'Isselfène Sud 1, Sildar et Iderksi situés dans l'Ahaggar, suite au résultat de l'appel d'offres lancé en juillet 2006. Cette dernière, qui détient une part de 53 %, est associée avec Sonatrach (35%) et l'ORGM (12%).
Les estimations officielles indiquent que les réserves mises en évidence sont de l'ordre de 100 tonnes, alors que le potentiel global est évalué à plus de 200 tonnes.
Deux autres permis d'exploration ont été octroyés à Cancor Inc, une compagnie minière engagée dans l'acquisition, l'exploration et le développement de propriétés à potentiel élevé en or et en métaux usuels, cotée à la Bourse de Toronto (Canada). Un autre appel d'offres relatif à la concession du gisement cuivre et or de Tifraouine, Aïn Témouchent a été lancé. M. M.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.