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L'exportation des métaux précieux exonérée de TVA
Au moment où le gisement d'Amesmassa entre en production
Publié dans Le Midi Libre le 14 - 03 - 2009

Cette décision entre dans le cadre des avantages concédés aux opérateurs afin d'investir dans l'exploration et la production de gisements aurifères.
Cette décision entre dans le cadre des avantages concédés aux opérateurs afin d'investir dans l'exploration et la production de gisements aurifères.
Les métaux précieux, à savoir l'or, l'argent et le platine, ne font plus partie de la liste des produits soumis à la TVA à l'exportation. C'est ce qu'indique un document transmis par la Direction de la législation et de la réglementation fiscales relevant de la Direction générale des impôts à ses démembrements. Le document dont le Midi Libre détient une copie souligne que cette décision a été prise au mois d'août dernier. Elle est désormais entrée en application dès cette année.
Cette décision qui intervient au moment où le gisement d'Amesmassa devient opérationnel, entre dans le cadre des avantages concédés aux opérateurs afin d'investir dans l'exploration et la production de gisements aurifères.
Les investisseurs bénéficient déjà d'une série d'avantages fiscaux tels que l'exonération de la taxe sur l'activité professionnelle (TAP), l'exonération de la TVA sur les biens spécifiques acquis ou importés pour l'exercice de l'activité minière, l'exonération des droits, taxes et redevances de douane pour les équipements, matériels et produits utilisés dans la recherche minière, l'exemption des impôts et taxes sur la propriété bâtie, l'exemption de tout impôt frappant les résultats de l'exploitation minière, hormis l'impôt sur le bénéfice minier (IBM) et l'amortissement des frais de prospection et d'exploration en cas d'exploitation.
L'Algérie ambitionne, en effet, de devenir un acteur de premier plan sur le marché mondial de l'or et les découvertes jusque-là effectuées confortent les pouvoirs publics dans leur stratégie de développement. Le gisement Tirek Amesmassa dans le Hoggar, à Tamanrasset, est considéré par les spécialistes comme le plus grand gisement aurifère d'Afrique en dehors du Congo. D'après les prévisions de la société australienne Geldmines (partenaire de Sonatrach), la production attendue du gisement est estimée à environ 8.000 onces par mois ; ce qui permettra d'atteindre un total de production de 100.000 onces par an.
Grâce à l'exploitation de ce gisement, l'Algérie compte produire graduellement 3 tonnes d'or par an. S'agissant des réserves géologiques du gisement d'Amesmassa, elles sont de l'ordre de 3,38 millions de tonnes avec une teneur moyenne de 18 g/t, selon le ministère de l'Energie et des Mines.
En plus d'Amesmassa, les principaux gisements aurifères sont à Tirek, à 400 km de Tamanrasset, avec des réserves géologiques de l'ordre de 730.000 tonnes. La moyenne de teneur est de 18 g/t. Puis, Tiririne, à 450 km à l'est de Tamanrasset, disposant de réserves de l'ordre de 481.100 tonnes avec une teneur moyenne de 17 g/t. Enfin, In Abegui où les réserves sont évaluées à 2.807 000 tonnes avec une teneur de 3,59 g/t. D'autres opérateurs étrangers, à l'image des Chinois, s'intéressent de près à ces gisements.
Certains d'entre eux ont été d'ailleurs sélectionnés pour engager les travaux d'exploration dans les périmètres choisis, à l'instar de la société chinoise Travaux hydrauliques Shaolin qui s'est vu confier les travaux d'exploration et de mise en valeur des périmètres aurifères d'Isselfène Sud 1, Sildar et Iderksi situés dans l'Ahaggar, suite au résultat de l'appel d'offres lancé en juillet 2006. Cette dernière, qui détient une part de 53 %, est associée avec Sonatrach (35%) et l'ORGM (12%).
Les estimations officielles indiquent que les réserves mises en évidence sont de l'ordre de 100 tonnes, alors que le potentiel global est évalué à plus de 200 tonnes.
Deux autres permis d'exploration ont été octroyés à Cancor Inc, une compagnie minière engagée dans l'acquisition, l'exploration et le développement de propriétés à potentiel élevé en or et en métaux usuels, cotée à la Bourse de Toronto (Canada). Un autre appel d'offres relatif à la concession du gisement cuivre et or de Tifraouine, Aïn Témouchent a été lancé. M. M.
Les métaux précieux, à savoir l'or, l'argent et le platine, ne font plus partie de la liste des produits soumis à la TVA à l'exportation. C'est ce qu'indique un document transmis par la Direction de la législation et de la réglementation fiscales relevant de la Direction générale des impôts à ses démembrements. Le document dont le Midi Libre détient une copie souligne que cette décision a été prise au mois d'août dernier. Elle est désormais entrée en application dès cette année.
Cette décision qui intervient au moment où le gisement d'Amesmassa devient opérationnel, entre dans le cadre des avantages concédés aux opérateurs afin d'investir dans l'exploration et la production de gisements aurifères.
Les investisseurs bénéficient déjà d'une série d'avantages fiscaux tels que l'exonération de la taxe sur l'activité professionnelle (TAP), l'exonération de la TVA sur les biens spécifiques acquis ou importés pour l'exercice de l'activité minière, l'exonération des droits, taxes et redevances de douane pour les équipements, matériels et produits utilisés dans la recherche minière, l'exemption des impôts et taxes sur la propriété bâtie, l'exemption de tout impôt frappant les résultats de l'exploitation minière, hormis l'impôt sur le bénéfice minier (IBM) et l'amortissement des frais de prospection et d'exploration en cas d'exploitation.
L'Algérie ambitionne, en effet, de devenir un acteur de premier plan sur le marché mondial de l'or et les découvertes jusque-là effectuées confortent les pouvoirs publics dans leur stratégie de développement. Le gisement Tirek Amesmassa dans le Hoggar, à Tamanrasset, est considéré par les spécialistes comme le plus grand gisement aurifère d'Afrique en dehors du Congo. D'après les prévisions de la société australienne Geldmines (partenaire de Sonatrach), la production attendue du gisement est estimée à environ 8.000 onces par mois ; ce qui permettra d'atteindre un total de production de 100.000 onces par an.
Grâce à l'exploitation de ce gisement, l'Algérie compte produire graduellement 3 tonnes d'or par an. S'agissant des réserves géologiques du gisement d'Amesmassa, elles sont de l'ordre de 3,38 millions de tonnes avec une teneur moyenne de 18 g/t, selon le ministère de l'Energie et des Mines.
En plus d'Amesmassa, les principaux gisements aurifères sont à Tirek, à 400 km de Tamanrasset, avec des réserves géologiques de l'ordre de 730.000 tonnes. La moyenne de teneur est de 18 g/t. Puis, Tiririne, à 450 km à l'est de Tamanrasset, disposant de réserves de l'ordre de 481.100 tonnes avec une teneur moyenne de 17 g/t. Enfin, In Abegui où les réserves sont évaluées à 2.807 000 tonnes avec une teneur de 3,59 g/t. D'autres opérateurs étrangers, à l'image des Chinois, s'intéressent de près à ces gisements.
Certains d'entre eux ont été d'ailleurs sélectionnés pour engager les travaux d'exploration dans les périmètres choisis, à l'instar de la société chinoise Travaux hydrauliques Shaolin qui s'est vu confier les travaux d'exploration et de mise en valeur des périmètres aurifères d'Isselfène Sud 1, Sildar et Iderksi situés dans l'Ahaggar, suite au résultat de l'appel d'offres lancé en juillet 2006. Cette dernière, qui détient une part de 53 %, est associée avec Sonatrach (35%) et l'ORGM (12%).
Les estimations officielles indiquent que les réserves mises en évidence sont de l'ordre de 100 tonnes, alors que le potentiel global est évalué à plus de 200 tonnes.
Deux autres permis d'exploration ont été octroyés à Cancor Inc, une compagnie minière engagée dans l'acquisition, l'exploration et le développement de propriétés à potentiel élevé en or et en métaux usuels, cotée à la Bourse de Toronto (Canada). Un autre appel d'offres relatif à la concession du gisement cuivre et or de Tifraouine, Aïn Témouchent a été lancé. M. M.


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