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Les ravages de la contrefaçon
Un danger aux multiples impacts
Publié dans Le Midi Libre le 25 - 05 - 2009

On connaît l'exemple de la datte deglet nour algérienne qui est vendue sur les marchés extérieurs comme si elle était « made in ailleurs ». Les prestigieux produits de l'entreprise algérienne Boulonnerie-coutellerie-robinetterie (BCR) sont contrefaits et entrent en Algérie pour concurrencer les vrais produits BCR sur le marché national. L'exemple de BCR montre que les produits contrefaits, mis sur le vaste marché de l'informel, comportent un risque multiple à la fois sur l'entreprise et sur les consommateurs. L'Association des producteurs algériens de boissons (APAB) a dénoncé la contrefaçon qui a envahi le marché des boissons avec des marques connues apposées sur des bouteilles au contenu douteux, fabriquées illégalement, sans respect des normes de santé et d'hygiène, ou importées frauduleusement et commercialisées sans factures. Forcément, ces produits sont vendus à bas prix. Mais, personne ne s'étonnera de savoir que dans beaucoup de cas, le consommateur se retrouve au service des urgences de l'hôpital le plus proche pour cause d'intoxication due à ces boissons.
Il n'y a, paraît-il, pas de médicaments contrefaits distribués dans les pharmacies, en tout cas pas en grosses quantités. Si la situation se présentait, l'Algérie n'est pas désarmée face à la contrefaçon du médicament. Le laboratoire national de contrôle des produits pharmaceutiques est en contact permanent avec les laboratoires des pays producteurs de médicaments. Dès qu'il y a contrefaçon quelque part, l'Etat a le devoir d'informer et notre pays est informé en temps réel.
La plus grande partie des produits contrefaits qui entrent en Algérie (61 %) proviennent de Chine et des Emirats arabes unis. Des pays européens, dans une proportion bien moindre, sont également à l'origine de cette invasion de notre pays par la contrefaçon. Le problème de la contrefaçon se pose au niveau maghrébin. Si on prend le cas de la contrefaçon des produits BCR, elle ne peut pas être algérienne, les fraudeurs « nationaux » n'ayant pas les capacités d'agir à l'échelle industrielle.
Les pouvoirs publics sont déterminés à mener une guerre sans relâche contre ce phénomène jusqu'à son éradication définitive d'abord parce qu'il y va de la sécurité et de la santé du consommateur mais aussi parce qu'il faut sauvegarder les intérêts des entreprises concernées, dans le cadre de la protection de la propriété intellectuelle et de la protection des marques. Le Code des Douanes a été révisé et la loi de Finances 2008 a donné une définition légale de la contrefaçon et a requalifié cette infraction qui devient un délit douanier avec confiscation de la marchandise, amende et peine d'emprisonnement. Des actions de formation ont été menées pour les douaniers engagés dans la lutte contre la contrefaçon pour améliorer leur expertise et leur permettre de détecter avec précision les produits contrefaits. Les Douanes ont signé des protocoles d'accord avec des entreprises pour la protection des marques et modèles. L'Algérie s'est mise aux normes internationales en matière notamment de textes, de procédures, de formation, de sensibilisation. Ce n'est pas pour rien que l'Organisation mondiale des Douanes a décerné à la DG des Douanes un trophée pour les efforts qui sont déployés dans la lutte contre la contrefaçon. Vingt inspections aux frontières sont chargées de la conformité des marchandises importées. Les conditions d'intervention des agents de contrôle sont renforcées au niveau des ports d'Alger, Skikda et Bejaia. Pour les experts, la lutte contre la contrefaçon devra être une action coordonnée entre les services des Douanes et les ministères de la Santé, du Commerce et de l'Industrie, mais aussi les services de gendarmerie et de police, de l'INAPI et de l'ONDA. Une réunion sur la lutte contre la contrefaçon s'est tenue hier, dimanche 24 mai à Algex en présence de tous les intervenants y compris les associations de consommateurs (il y en a 34 dont une à caractère national).
En 2008, les Douanes algériennes ont intercepté 1,5 million de produits contrefaits en 2008, pour une valeur de 150 millions de dinars.
On connaît l'exemple de la datte deglet nour algérienne qui est vendue sur les marchés extérieurs comme si elle était « made in ailleurs ». Les prestigieux produits de l'entreprise algérienne Boulonnerie-coutellerie-robinetterie (BCR) sont contrefaits et entrent en Algérie pour concurrencer les vrais produits BCR sur le marché national. L'exemple de BCR montre que les produits contrefaits, mis sur le vaste marché de l'informel, comportent un risque multiple à la fois sur l'entreprise et sur les consommateurs. L'Association des producteurs algériens de boissons (APAB) a dénoncé la contrefaçon qui a envahi le marché des boissons avec des marques connues apposées sur des bouteilles au contenu douteux, fabriquées illégalement, sans respect des normes de santé et d'hygiène, ou importées frauduleusement et commercialisées sans factures. Forcément, ces produits sont vendus à bas prix. Mais, personne ne s'étonnera de savoir que dans beaucoup de cas, le consommateur se retrouve au service des urgences de l'hôpital le plus proche pour cause d'intoxication due à ces boissons.
Il n'y a, paraît-il, pas de médicaments contrefaits distribués dans les pharmacies, en tout cas pas en grosses quantités. Si la situation se présentait, l'Algérie n'est pas désarmée face à la contrefaçon du médicament. Le laboratoire national de contrôle des produits pharmaceutiques est en contact permanent avec les laboratoires des pays producteurs de médicaments. Dès qu'il y a contrefaçon quelque part, l'Etat a le devoir d'informer et notre pays est informé en temps réel.
La plus grande partie des produits contrefaits qui entrent en Algérie (61 %) proviennent de Chine et des Emirats arabes unis. Des pays européens, dans une proportion bien moindre, sont également à l'origine de cette invasion de notre pays par la contrefaçon. Le problème de la contrefaçon se pose au niveau maghrébin. Si on prend le cas de la contrefaçon des produits BCR, elle ne peut pas être algérienne, les fraudeurs « nationaux » n'ayant pas les capacités d'agir à l'échelle industrielle.
Les pouvoirs publics sont déterminés à mener une guerre sans relâche contre ce phénomène jusqu'à son éradication définitive d'abord parce qu'il y va de la sécurité et de la santé du consommateur mais aussi parce qu'il faut sauvegarder les intérêts des entreprises concernées, dans le cadre de la protection de la propriété intellectuelle et de la protection des marques. Le Code des Douanes a été révisé et la loi de Finances 2008 a donné une définition légale de la contrefaçon et a requalifié cette infraction qui devient un délit douanier avec confiscation de la marchandise, amende et peine d'emprisonnement. Des actions de formation ont été menées pour les douaniers engagés dans la lutte contre la contrefaçon pour améliorer leur expertise et leur permettre de détecter avec précision les produits contrefaits. Les Douanes ont signé des protocoles d'accord avec des entreprises pour la protection des marques et modèles. L'Algérie s'est mise aux normes internationales en matière notamment de textes, de procédures, de formation, de sensibilisation. Ce n'est pas pour rien que l'Organisation mondiale des Douanes a décerné à la DG des Douanes un trophée pour les efforts qui sont déployés dans la lutte contre la contrefaçon. Vingt inspections aux frontières sont chargées de la conformité des marchandises importées. Les conditions d'intervention des agents de contrôle sont renforcées au niveau des ports d'Alger, Skikda et Bejaia. Pour les experts, la lutte contre la contrefaçon devra être une action coordonnée entre les services des Douanes et les ministères de la Santé, du Commerce et de l'Industrie, mais aussi les services de gendarmerie et de police, de l'INAPI et de l'ONDA. Une réunion sur la lutte contre la contrefaçon s'est tenue hier, dimanche 24 mai à Algex en présence de tous les intervenants y compris les associations de consommateurs (il y en a 34 dont une à caractère national).
En 2008, les Douanes algériennes ont intercepté 1,5 million de produits contrefaits en 2008, pour une valeur de 150 millions de dinars.


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