Ouverture officielle du camp «Arts des jeunes» à Taghit    Les incidences économiques et sécuritaires de la baisse des recettes des hydrocarbures sur l'économie algérienne    MDI Algiers Business School dans le top 10 des business schools en Afrique    Les ministres du Commerce intérieur et extérieur visitent les stands des entreprises participantes    405 Palestiniens tués par l'armée d'occupation durant le cessez-le-feu    Une voiture-bélier fonce dans une foule à Amsterdam et fait 9 blessés    Des infrastructures énergétiques ukrainiennes frappées par l'armée russe    Championnat arabe d'haltérophilie : L'Algérien Kassi Chaâbi remporte un total de 9 médailles    Les Verts veulent frapper fort d'entrée face au Soudan    Ligue 1 Mobilis : le match CR Belouizdad -ES Sétif délocalisé au stade 5-Juillet    La deuxième phase de la campagne de vaccination contre la poliomyélite est lancée    Une commission technique pour relever les points noirs    Deux individus arrêtés en possession de 489 g d'or de provenance douteuse    Pourquoi les victimes portaient-elles des manteaux de laine en plein mois d'août ?    Une trentaine de troupes animent le Festival national de l'Inchad    Commémoration du 40e anniversaire de la disparition de M'hamed Issiakhem    Hidaoui préside l'ouverture de la 17e édition    Les militants du parti TAJ réunis en conférence politique    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



PROC�S DE L�AFFAIRE DE L�EX-MAIRE DE Z�RALDA
Le verdict attendu le 30 janvier
Publié dans Le Soir d'Algérie le 26 - 01 - 2012

L�affaire du maire de Z�ralda a �t� mise en d�lib�r� pour ce 30 janvier, a indiqu� la pr�sidente du tribunal correctionnel de Hadjout, dans la wilaya de Tipasa. Le proc�s, qui s�est tenu hier au niveau de cette instance judiciaire, a connu une fin houleuse. La famille du mis en cause a laiss� �clater sa col�re apr�s le r�quisitoire du minist�re public.
Abder Bettache - Alger (Le Soir) - C�est tard dans la soir�e de ce mardi, qu�a pris fin le proc�s de l�affaire de l�ex-maire de Z�ralda. Les plaidoiries de la d�fense ont dur� pr�s de trois heures. Cinq avocats au total se sont succ�d� � la barre pour plaider la relaxe de Mouhib Khatir. Durant toute la plaidoirie, l�ex-maire de Z�ralda �tait suspendu aux propos de sa d�fense. Pour sa part, la pr�sidente du tribunal ne ratait aucune occasion pour mentionner les points forts de la d�fense, usant de tous les arguments pour casser le r�quisitoire de l�accusation. Une accusation qui a requis � l�encontre de l�ex-maire cinq ann�es de prison ferme et un million de dinars d�amende. Le proc�s de l�ex-maire de Z�ralda a soulev� moult interrogations, comme celle de la d�fense qui s�est demand�e �qui juge-t-on aujourd�hui ? Le premier magistrat de la commune de Z�ralda ou le citoyen Mouhib Khatir ? Pour la premi�re question, l�ordonnance de renvoi de la chambre d�accusation ne mentionne aucun dysfonctionnement dans la gestion municipale du maire ni d�inculpation relative � la loi portant lutte contre la corruption. Et pourtant, dans l�arr�t de renvoi, il est mentionn� que l�ex-maire de Z�ralda est poursuivi pour des chefs d�inculpation punis par les articles 372 du code p�nal et l�article 33 de la loi 06-01 relative � la lutte contre la corruption. Quant � savoir si Mouhib Khatir est jug� en tant que citoyen, la d�fense s�est interrog�e sur cette �volont� de jeter en prison un citoyen qui a un diff�rend avec un commer�ant sachant que la question peut �tre r�gl�e devant une juridiction relevant du commercial. En effet, le proc�s qui s�est tenu ce mardi au tribunal de Hadjout a trait� une affaire commerciale de vente de t�l�phones portables. Le plaignant, un vendeur de t�l�phones portables, a port� plainte pour non-paiement de facture. En effet, si le maire a bien sign� un bon de commande pour l'achat de 7 t�l�phones portables, le commer�ant, lui, pr�tend en avoir livr� treize et les avoir remis directement aux �lus de la commune. Probl�me : il n'y a aucun bon de livraison, le magasinier n'a rien re�u et aucun des �lus n'a accept� de signer une d�charge. Le commer�ant va jusqu�� affirmer avoir �galement livr� deux t�l�vision �cran plasma, un ordinateur et d'autres �quipements de moindre importance. Cette fois, il n'y a pas de bon de commande et pas de bon de livraison. Le vendeur d�clare avoir donn� les �quipements au chauffeur, � la secr�taire et au magasinier. Les trois personnes ont ni� les faits. Le maire a alors refus� de signer cette facture et devant les sommes r�clam�es, le vendeur a d�cid� de porter plainte. �C�est une affaire commerciale qui ne m�rite ni d�tention, ni surtout de mandat de d�p�t�, fait valoir la d�fense. La suite sera connue le 30 janvier prochain.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.