La Commission d'organisation et de surveillance des op�rations de Bourse (COSOB) a annonc�, dans un encart publicitaire paru hier, le retrait de l'agr�ment provisoire en qualit� d'Interm�diaire en op�rations de Bourse (IOB) accord� � Algiers Investment Partnership-AIP SPA. Un retrait qui a �t� proc�d� par la COSOB, par d�cision n�04/012 du 13 septembre 2004, � la demande d'AIP. En fait, ce retrait s'explique, selon le directeur g�n�ral de la COSOB, M. Ali Sadmi, par la volont� de cet �tablissement de se voir retirer son agr�ment, constatant l'insuffisance de l'activit� au sein de la Bourse d'Alger. Agr�� � titre provisoire, AIP a tard� � se constituer, sans qu'il y ait toutefois, selon le premier responsable de la COSOB, de d�lai fix� au pr�alable pour cela. Cela �tant, cinq IOB avaient �t� agr��s voil� quelques ann�es pour exercer en pleine activit� l'interm�diation en Bourse. Ce sont la soci�t� Errached El Mali d'interm�diation en Bourse Spa, la Soci�t� financi�re en conseil et placement SOFICOP Spa, la Soci�t� de placement de valeurs mobili�res (BADR/CAAR SPDM B/C) Spa, la soci�t� g�n�rale financi�re SOGEFI Spa et UB Brokerage Spa. A l'exception d'UB Brokerage, agr��e en date du 15 f�vrier 2000, avec un capital social de un million de dinars, les autres IOB avaient �t� agr��s en date du 27 juillet 1999 et dont le capital social �tait de 9 millions de dinars. Des IOB qui se sont auto-dissous car n'ayant plus suffisamment de plans de charge selon M. Sadmi. Ce dernier a pr�cis� que les banques publiques, et priv�es aussi, ont �t� agr��es par la COSOB pour en prendre la rel�ve et exercer l'interm�diation et la tenue de comptes titres aussi, au niveau de leurs structures et d�partements titres, dans le but de rationaliser cette activit�. Cela en attendant la constitution de soci�t�s commerciales sp�cifiques et l'emballement � terme du march� de capitaux. En effet, la loi n� 03-04 du 17 f�vrier 2003 modifiant et compl�tant le d�cret l�gislatif n� 93-10 du 23 mai 1993, modifi� et compl�t�, relatif � la Bourse des valeurs mobili�res, avait stipul�, outre l'ind�pendance de la COSOB et l'institution du D�positaire central des titres, une meilleure organisation des activit�s des IOB. Ne pouvant plus �tre exerc�es par des personnes physiques, ces activit�s d'interm�diation doivent �tre limit�es aux soci�t�s commerciales sp�cifiques, aux banques et autres institutions financi�res. Ch�rif Bennaceur
D�finition des IOB Le d�cret l�gislatif n�93-10 du 23 mai 1993 a d�fini le statut d'IOB auxquels il a confi� l'exclusivit� des n�gociations des valeurs mobili�res (actions, obligations et autres) au sein de la Bourse. Les IOB sont des soci�t�s commerciales constitu�es � titre principal pour cet objet, les banques et les �tablissements financiers agr��s par la COSOB. L'activit� de n�gociation des valeurs mobili�res doit �tre r�glement�e, surveill�e et contr�l�e par la COSOB pour garantir la s�curit� des transactions et prot�ger les �pargnants. L'agr�ment et le contr�le des IOB rel�vent des missions confi�es � la COSOB. Pour �tre en effet agr��s, les IOB doivent pr�senter des garanties suffisantes : avoir un capital minimum d�fini par la COSOB, avoir une organisation et les moyens techniques en ad�quation avec leur activit� et poss�der un personnel qui pr�sente l'honorabilit� et les qualifications n�cessaires. Les IOB peuvent �galement exercer des activit�s de gestion de portefeuille, de conseil et de placement. En ce qui concerne l'activit� de placement, celle-ci consiste � rechercher des souscripteurs, des acqu�reurs de titres ou se porter contrepartiste (prise ferme) pour le compte d'un �metteur qui fait appel public � l'�pargne. Cette activit� est exerc�e lors de l'�mission de valeurs mobili�res en utilisant le d�marchage. Ce dernier ne peut �tre exerc� que par des interm�diaires habilit�s. Il est d�fini comme l'activit� de la personne qui utilise de fa�on habituelle des moyens de communication pour proposer la souscription ou l'acquisition de valeurs mobili�res. Cela �tant, la pleine activit� consiste dans la n�gociation des valeurs mobili�res, les op�rations de contrepartie, le placement de valeurs mobili�res, la gestion de portefeuilles de valeurs mobili�res et le d�marchage. Par contre, l'activit� limit�e consiste uniquement dans la n�gociation des valeurs.
