Quelle est la d�finition exacte de l�erreur m�dicale et qui a l�aptitude de la qualifier en tant que telle ? C�est � cette question que magistrats et m�decins ont tent� de r�pondre � l�occasion de la tenue, hier, au si�ge de la Cour supr�me, d�une journ�e d��tude sur �la responsabilit� p�nale m�dicale � la lumi�re de la l�gislation et de la jurisprudence�. Abder Bettache - Alger (Le Soir) -Pour le comit� �SOS-erreurs m�dicales�, la question se pose autrement. Nadia Tamza�t, porte-parole du comit�, a indiqu� que �la question qui se pose aujourd�hui est celle relative au refus par les m�decins et les structures hospitali�res de prendre en charge les personnes victimes d�erreurs m�dicales�. �Notre comit� consid�re que la responsabilit� de l�erreur m�dicale est partag�e entre le praticien et la structure o� a lieu la consultation�, soutient-elle. Pour le pr�sident du Conseil national de d�ontologie m�dicale, le professeur Bekkat Berkani, le �m�decin est tenu � une obligation de moyens et absolument pas � une obligation de r�sultat�. Lors d�une communication sur la �probl�matique de la responsabilit� m�dicale : r�le du Conseil national de d�ontologie m�dicale�, il dira que la �m�decine est une science, mais non exacte�. Pour l�intervenant, il est difficile de situer la responsabilit� dans l�erreur m�dicale, soutenant que �s�il appartient au magistrat de juger, � travers son intime conviction et en prenant en compte les int�r�ts l�gitimes du malade, la fonction m�dicale doit �tre �galement d�fendue contre tout exc�s�. �Si l�erreur est humaine, la m�decine l�est aussi�, a-t-il encore soulign�. Pour sa part, le professeur Lehbib Douaghi a fait savoir qu��il est attendu une augmentation pr�visible des fautes m�dicales p�nales�, et d�appeler � �une implication de tous les intervenants m�dicaux pour situer v�ritablement l�erreur m�dicale�. Portant sur un th�me traitant de la responsabilit� p�nale m�dicale en droit alg�rien, la communication assur�e par le chef de service pneumo-allergologie � l�h�pital Beni-Messous se veut un �tat des lieux du degr� d�implication du corps sanitaire dans l�erreur m�dicale. A juste titre, le professeur Douaghi cite �la responsabilit� du pharmacien qui est enti�rement engag�e �, citant �la non-pr�sence du pharmacien dans son officine et son remplacement par un auxiliaire�. Pour cet intervenant, l�erreur m�dicale ne se limite pas au seul praticien. Pour le professeur Arrada Mouss, pr�sident du Conseil national de l��thique des sciences de la sant� et doyen de la Facult� de m�decine d�Alger, �les m�decins doivent se conformer aux textes l�gislatifs et r�glementaires en vigueur dans notre pays. Et lorsqu�il n�y a pas de codification juridique ou que celle-ci n�est pas suffisamment explicite, les m�decins s�entiennent aux recommandations des conseils de d�ontologie et des comit�s d��thique nationaux et/ou internationaux �. Pour ce dernier, �la responsabilit� m�dicale est engag�e � partir du moment o� le m�decin a d�cid� d�exercer ce m�tier � risque et encadr� par une �thique�. �Il n�y a pas d�actes m�dicaux anodins ou sans risque�, explique-t- il. En marge de cette rencontre, il a �t� relev� �galement qu�� fin 2009, pas moins de 650 plaintes en justice, au niveau national, ont �t� d�pos�es par des patients contre des m�decins. D�autres ont �t� �galement examin�es devant des juridictions comp�tentes.
