Le bureau de l'Assemblée populaire nationale (APN) a décidé lundi, lors d'une réunion présidée par Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'APN, de la reprise des travaux à partir de dimanche prochain (5 janvier 2014) par l'examen du projet de loi sur les mines. Le bureau de l'APN a décidé de la reprise des travaux à partir de dimanche prochain lors d'une séance plénière consacrée à l'examen du projet de loi sur les mines, examen qui prendra fin lundi 06 janvier. A la fin du débat le ministre de l'Energie et des Mines répondra aux questions des députés, indique un communiqué de l'APN. L'APN poursuivra ses travaux mardi 7 janvier par l'examen du projet de loi relatif à l'activité audiovisuelle. La journée du mercredi 08 janvier sera consacrée à la poursuite du débat général et aux réponses du ministre du secteur aux interventions des députés. Après une séance consacrée aux questions orales qui se tiendra lundi 13 janvier, une séance plénière aura lieu le 19 janvier pour le vote du projet de loi portant loi sur les mines. Le vote du projet de loi relatif à l'activité audiovisuelle est prévu lundi 20 janvier. Par ailleurs, le bureau a annoncé la vacance du siège du député Abdennour Karaoui suite à son élection en tant que membre au Conseil constitutionnel et décidé de saisir la même instance pour son remplacement. Le bureau s'est enquis du point de vue de la commission des affaires juridiques et administratives et des libertés concernant une déclaration faite par un nouveau député conformément aux dispositions de la loi 12/02 relative au cas d'incompatibilité avec le mandat parlementaire. Il a, d'autre part, examiné les propositions de lois et résolutions ainsi que les questions déposées à son niveau. 16 questions orales et 26 écrites ont été approuvées par le bureau car répondant aux conditions juridiques et seront soumises au gouvernement. Le bureau a également donné son accord concernant l'organisation d'une journée parlementaire sur le thème de "l'Algérie dans le contexte des mutations géostratégiques de l'heure".
