Moutons de l'Aïd importés: lancement de l'opération de vente la semaine prochaine dans toutes les wilayas    Palestine/agression sioniste: ce qui se passe à Ghaza "est une abomination"    Festival des sports d'Alger: Merad appelle à généraliser la manifestation aux autres wilayas du pays    Presse écrite et électronique: le statut et le mode de rémunération du président, des membres et du secrétaire général de l'Autorité de régulation publiés au JO    Plus de 30.000 enfants du sud, des hauts plateaux et de la communauté nationale à l'étranger bénéficieront de camps d'été    Foot/ Ligue 1 Mobilis : le coup d'envoi de la saison 2025-2026 fixé au 21 août 2025    Journée internationale des travailleurs: activités diverses et hommages à des travailleur et des retraités à l'est du pays    Fête du Travail à l'ouest du pays: activités variées et hommages aux travailleurs et aux retraités    Rebiga assiste à "Hô Chi Minh-Ville", à un défilé commémorant le 50e anniversaire de la libération du Sud Vietnam    Merad donne le coup d'envoi de la 2e édition du Festival des Sports d'Alger    Les marchandises usagées importées appartenant à l'Etat exonérées des droits et taxes    Il y a cinq ans, disparaissait Idir après un riche parcours de près d'un demi-siècle    Accident mortel à Bouira : le chauffeur de bus placé en détention provisoire    Hamlaoui reçoit une délégation de l'OAEDC    Agression sioniste: l'ONU met en garde contre l'aggravation de la crise humanitaire à Ghaza    Lazzarini: les allégations visant l'UNRWA menacent la vie et le bien-être de son personnel    CHAN 2025/Algérie-Gambie: séance technico-tactique pour les Verts    APN: Boudjemaa présente le projet de loi relatif à la mobilisation générale    Poursuite du stage à Sidi Moussa avec l'intégration des joueurs du CSC    Domination de la sphère informelle et écart croissant entre le cours du dinar sur le marché parallèle et celui du cours officiel : quelles solutions ?    La responsabilité politique du ministre Bruno Retailleau    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Les représentants de la société civile interpellent les hautes autorités du pays    Ooredoo et l'Association nationale de volontariat organisent une opération de reboisement à Bou Saâda    Lorsque l'on a la bravoure en principe, il n'y a plus d'obstacle    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Le championnat national de football se met à jour    L'Algérie clôture sa participation avec un total de 21 médailles    Présentation à Alger des projets associatifs    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Patriotisme et professionnalisme    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Les renégats du Hirak de la discorde    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



10 000 CD et DVD saisis
Oran
Publié dans Le Temps d'Algérie le 20 - 03 - 2015

Dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon et la piraterie artistique, pas moins de 10 000 CD et DVD contrefaits ont été saisis, en fin de semaine dernière, dans le quartier de M'dina Jdida. L'opération, pilotée par la brigade mixte (Office national des droits d'auteur et droits voisins de l'Ouest-ONDA- et ceux de la police), a été effectuée dans le local d'un commerçant où la perquisition a donné lieu à la saisie de supports dont certains étaient à caractère pornographique ou subversif.
Des CD de films X, d'autres relatifs au jihad en Syrie et même d'autres appartenant à des associations marocaines qui, s'attaquant à l'intégrité territoriale du pays, ont été également découverts sur les lieux.
Les premières données des investigations indiquent que le commerçant alimentait Oran et d'autres wilayas du pays. Ce fléau n'a pas été sans conséquences sur les professionnels du secteur qui ont toujours appelé à l'instauration de dispositions fermes à l'encontre des contrefacteurs.
Ce sont généralement des produits reproduits illégalement grâce à l'outil informatique et aux donnes technologiques avancées et par conséquent non contrôlés par l'ONDA qui sont à l'origine des préjudices énormes causés à la fois aux professionnels et au Trésor public.
Des sanctions pénales et des peines d'emprisonnement sont prévues à l'encontre des contrefacteurs. Elles vont de 6 mois à 3 ans de prison ferme en plus d'une amende de 500 000 DA à 1 million de dinars. Notons que le commerçant impliqué dans cette affaire a été appréhendé.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.